Rapports d'information
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
« Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe
Rapports législatifs
de la commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre
de la commission des affaires économiques
Ecologie, développement et aménagement durables : énergie ( Projet de loi de finances pour 2013)
de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution sur le régime des autorisations de plantation de vigne
de la commission des affaires économiques
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
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