Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La Russie et ses relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif à la mise en oeuvre de contrôles frontaliers dans les ports maritimes de la Manche et de la mer du Nord des deux pays
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense - Marine ( Projet de loi de finances pour 2004)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord, entre la France et l'Afrique du Sud, concernant la navigation de commerce
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi Organisation internationale du travail - ratification de plusieurs conventions
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi Atlantique du Nord-Est - protection et conservation des écosystèmes et de la diversité biologique
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Page mise à jour le