Rapports déposés par M. James BORDAS : session 1998-1999

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. James BORDAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Jeunesse et sports ( Projet de loi de finances pour 1999)

    Avis numéro 67 Tome IX

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

    Rapport numéro 94

  3. de la commission des affaires culturelles

    Proposition de loi relative à la délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux

    Rapport numéro 350

  4. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

    Rapport numéro 193


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