Rapports déposés par M. François AUTAIN : session 2009-2010

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François AUTAIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    La réforme Obama : une meilleure couverture du risque maladie pour les Américains

    Rapport d'information numéro 361

  1. de la Commission d'enquête sur la grippe A

    La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle » (rapport) ( Proposition de résolution visant à créer une commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v)

    Rapport numéro 685 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la Commission d'enquête sur la grippe A

    La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle » (annexes) ( Proposition de résolution visant à créer une commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v)

    Rapport numéro 685 Tome II (président) • L'Essentiel (synthèse)


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