CHAPITRE PREMIER :

LES MISSIONS

Il n'est pas nécessaire de s'étendre beaucoup sur le caractère crucial de la gestion des prélèvements obligatoires compte tenu tout à la fois de leur place dans l'économie française et des exigences de principe que doit satisfaire leur administration.

Dans ce contexte, les missions fiscales de la direction générale des impôts sont éminentes et placent cette administration au centre du dispositif fiscal français. Elle exerce ces missions pour l'ensemble des administrations publiques, l'Etat mais aussi les collectivités locales et, à un moindre titre, le système d'assurances sociales.

Sans doute la DGI n'a-t-elle pas le monopole de la gestion du système de prélèvements obligatoires, sa compétence n'étant pas exclusive mais partagée.

Toutefois, pour ce qui est du domaine proprement fiscal, c'est-à-dire hors cotisations sociales, elle intervient plus ou moins complètement dans la gestion de la quasi-totalité des impôts.

Le plan de charge de la DGI est donc particulièrement lourd et s'est considérablement compliqué au fil du temps à mesure que les évolutions socio-économiques raffinaient le contexte de la gestion de l'impôt.

En la matière, les exigences nouvellement apparues sont venues pour les unes du " milieu " fiscal lui-même mais aussi d'un renouvellement des objectifs assignés par l'Etat à son administration fiscale.

I. LA PLACE CENTRALE DE LA DGI DANS LA GESTION DES PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES

Les missions fiscales de la DGI concernent tant les impôts d'Etat que les impôts locaux et la conduisent à établir - asseoir - la quasi totalité des impôts et à recouvrer une proportion majoritaire des impôts d'Etat.

A. LES TRAVAUX DE L'ASSIETTE DE LA DGI CONCERNENT LA QUASI-TOTALITÉ DES IMPÔTS

Données globales relatives à l'assiette de l'impôt par la DGI

1997

1998

Impôt sur le revenu

- Nombre de contribuables imposables et non imposables

- Nombre d'avis d'imposition

- Nombre d'avis de non-imposition

- Nombre de notifications de restitutions

30.822.041

14.963.540

14.434.061

1.424.440

31.215.546

15.422.823

14.527.646

1.265.077

TVA et taxes assimilées : nombre d'entreprises imposables

- Régime réel normal

1.058.857

1.070.901

- Régime simplifié

1.422.234

1.447.015

- Régime du forfait

146.958

127.631

- Régimes micro BIC (1) et spécial BNC (2)

128.184

143.332

- Régime simplifié agricole

483.536

489.493

Nombre total d'entreprises imposables à la TVA

3.239.769

3.278.372

Taxe d'habitation : nombre d'avis d'imposition

23.530.825

23.598.460

Taxes foncières : nombre d'avis d'imposition

24.106.973

24.451.689

Taxe professionnelle :

- Nombre d'avis d'imposition

3.109.310

3.101.158

- Nombre d'avis d'acompte

1.021.164

1.062.470

(1) Bénéfices industriels et commerciaux

(2) Bénéfices non commerciaux.

Le tableau ci-dessus récapitule quelques données globales représentatives de la charge liée aux travaux d'assiette de la DGI au stade le plus en amont de ceux-ci.

Le système fiscal français fait une large place à la déclaration spontanée mais cette caractéristique n'allège pas la charge de travail des services.

Le suivi des obligations déclaratives des contribuables impose d'examiner les déclarations de plus de 31,2 millions de contribuables à l'impôt sur le revenu dont seuls un peu moins de la moitié font l'objet d'un avis d'imposition, une légère majorité d'entre eux bénéficiant d'un avis de non-imposition ou d'une notification de restitutions ; il oblige à surveiller les obligations de 3,3 millions d'entreprises assujetties à la TVA et de traiter plus de 52 millions d'avis liés à la fiscalité locale.

D'autres indicateurs relatifs aux travaux d'assiette qui incluent l'instruction des demandes gracieuses en montrent l'ampleur quantitative ainsi que, globalement, l'alourdissement.

Indicateurs relatifs aux travaux d'assiette de la DGI

1994

1995

1996

1997

1998

Unités

constatés

constatés

constatés

estimés

prévus

Indicateurs d'activité

Articles de rôles d'impôt sur le revenu homologués au cours de l'année


Article


16.171.284


16.211.899


16.705.092


16.480.000


16.650.000

Articles de rôles d'impôts directs locaux homologués au cours de l'année

Article


62.670.000


62.863.003


63.582.000


64.090.000


64.500.000

Evaluations forfaitaires (bénéfices industriels et commerciaux, taxes sur le chiffre d'affaires, bénéfices non commerciaux et bénéfices agricoles) (1)

Article



503



430



387



353



310

Extraits d'actes utilisés pour les mutations (2)

2.098.865

2.095.780

2.139.248

2.140.000

2.140.000

Contentieux

Nombre de réclamations et demandes gracieuses reçues (procédure traditionnelle, simplifiée et informatique) (3)



3.980.628


4.017.955


4.425.497


4.300.000


4.300.000

Indicateurs de réalisation

Montant des rôles d'impôt sur le revenu homologués au cours de l'année


Millions F


294.819


297.146


305.827


285.045


291.000

Montant des rôles d'impôts directs locaux homologués au cours de l'année (hors part de l'Etat)


Millions F


288.287


303.498


324.951


340.470


353.960

Evaluations fixées par les services du cadastre (propriétés bâties et non bâties)


Evaluation


2.587.915


2.531.129


2.611.304


2.610.000


2.610.000

(1) En ce qui concerne les bénéfices agricoles, ne sont comptés que les forfaits qui donnent lieu à imposition, ce qui représente environ le tiers des évaluations effectuées par les services.

(2) DOM compris.

(3) Ne sont indiquées ici que les réclamations et demandes gracieuses reçues au cours de l'année, à l'exclusion des dégrèvements d'office. Les chiffres présentés excluent les remboursements de crédits de TVA relatifs à la 8 ème directive européenne.

Source : Budget de programmes 1998. DGI.

Les deux tableaux ci-dessous détaillent quant à eux les résultats des émissions de rôle pour les impôts directs d'Etat et les impôts locaux.

Emissions des rôles relatifs aux impôts d'Etat en 1998

(en millions de francs)

Impôt sur le revenu

- Rôles établis au titre des revenus de 1997

279.938

- Rôles établis au titres des années antérieures

18.389

Impôts sur les sociétés

26.170

Total des impôts d'Etat

324.497

Emissions de rôles relatif aux impôts locaux en 1998

(en millions de francs)

Taxes principales

322.582

- Taxe d'habitation

70.021

- Foncier bâti

85.181

- Foncier non bâti

5.274

- Taxe professionnelle

162.106

Taxes annexes

32.132

Part de l'Etat

28.042

Total des impôts locaux

382.756

Ces impôts ne forment qu'une partie des impôts établis par la DGI dont le total s'est élevé en 1996 à 1.746 milliards de francs.

Répartition simplifiée du produit des impôts dont l'assiette est assurée par la direction générale des impôts

Année 1996

Impôts dont le recouvrement est assuré par les services extérieurs du Trésor :

51,3 %

Impôts dont le recouvrement est assuré par le réseau comptable de la Direction générale des impôts

48,7 %

Taxe sur les salaires

2,5 %

Recettes diverses

4,7 %

Impôts directs locaux

18,7 %

Taxe sur la valeur ajoutée

37,2 %

Autres impôts directs d'Etat

2,3 %

Enregistrement, timbre, impôt sur les opérations de bourse et impôts indirects

4,9 %

Impôt sur les sociétés

9,8 %

Impôts directs d'Etat

1,9 %

Impôt sur le revenu

18 %

B. LE RECOUVREMENT, UNE MISSION PARTAGÉE

La fonction de recouvrement exercée par la DGI ne concerne quant à elle qu'une partie des impôts d'Etat ou des impôts locaux.

Les produits recouvrés par la DGI au profit de l'Etat

(en millions de francs)

1996

1997*

1998*

Impôts directs

33.847

34.364

35.044

dont :

retenues à la source sur certains BNC et impôt sur le revenu des non-résidents

retenues à la source, prélèvements sur les RCM et les bons anonymes

précompte dû par les sociétés au titre de certains bénéfices distribués

impôt de solidarité sur la fortune

contribution des institutions financières

autres recettes

1.195

17.320

2.813

8.919

2.558

1.042

1.344

15.957

3.192

10.061

2.891

919

1.648

13.330

5.420

11.133

2.396

1.117

Enregistrement

73.155

81.845

79.357

dont :

mutations à titre onéreux

mutations à titre gratuit : donations

mutations à titre gratuit : successions

actes civils et autres conventions

taxe de publicité foncière

taxe spéciale sur les conventions d'assurances

taxe additionnelle au droit de bail

autres recettes et pénalités

2.762

4.289

27.139

8.246

543

26.076

3.358

742

2.962

5.448

34.308

8.478

365

26.106

3.436

742

3.187

5.158

31.414

8.864

334

26.108

3.537

755

Timbre et recettes assimilées

11.772

12.441

13.231

dont :

timbre unique

taxe sur les véhicules des sociétés

impôt sur les opérations de bourse

autres recettes et pénalités

3.132

2.891

961

4.788

3.038

2.901

1.441

5.061

2.791

3.371

1.752

5.317

Taxe sur la valeur ajoutée

649.141

666.780

717.617

Contributions indirectes, autres taxes indirectes

400

381

419

Total des recettes fiscales

768.315

795.811

845.660

Total des recettes non fiscales

5.419

6.733

7.487

Total des recouvrements au profit de l'Etat

773.734

802.544

853.153

* Chiffres provisoires

** Dont CSG sur produits de placement : 1.515 en 1996 et 5.690 en 1997

En ce qui concerne les impôts d'Etat, le réseau de recouvrement de la DGI est spécialisé dans les impôts indirects qui représentent près de 96 % des recettes fiscales qu'il encaisse. Son intervention dans le domaine des impôts directs est limitée à l'impôt de solidarité sur la fortune, aux retenues à la source et à divers précomptes et contributions concernant des assiettes fiscales particulières.

Les produits recouvrés par la DGI au profit des collectivités locales et organismes divers

(En millions de francs)

1996

1997*

1998*

Taxes départementale et communale additionnelles à certains droits d'enregistrements et à la TPF

4.379

4.783

5.249

Taxe régionale additionnelle à certains droits d'enregistrements et à la TPF

3.574

5.116

4.555

Taxe départementale de publicité foncière (TPF)

15.528

20.533

24.431

Taxe départementale sur les véhicules à moteur

13.327

13.460

13.899

Autres taxes et redevances diverses

668

1.273

1.420

Total perçu au profit des collectivités locales

37.476

45.165

49.554

Taxes perçues au profit du budget annexe des prestations sociales agricoles

25.149

25.850

27.751

Comptes d'affectation spéciale

3.608

4.187

6.504

Autres recettes**

9.830

13.619

25.982

Total des recouvrements au profit des collectivités locales et organismes divers

70.063

88.821

109.791

* Chiffres provisoires

** Dont CSG sur produits de placement : 1.515 en 1996, 5.690 en 1997 et 6.886 en 1998

Pour les produits recouvrés au profit d'autres entités que l'Etat le réseau comptable de la DGI est mobilisé à hauteur de 109,8 milliards de francs en 1998, à peu près " moitié-moitié " par le recouvrement des impôts locaux et des prélèvements au profit de budgets annexes, de comptes spéciaux du Trésor et d'organismes sociaux.

Dans le domaine de la fiscalité locale, les recouvrements de la DGI concernent des taxes indirectes, et principalement la taxe de publicité foncière et la vignette.

Les missions de recouvrement de la DGI pour le BAPSA et les comptes spéciaux du Trésor sont curieusement présentées comme ne relevant pas de la collecte des impôts d'Etat, alors même que les produits dont s'agit alimentent en fait le budget de l'Etat. Une présentation entièrement cohérente de la répartition des tâches de recouvrement de la direction générale des impôts supposerait sans doute d'intégrer ces recettes dans les prélèvements encaissés au bénéfice de l'Etat.

Les recouvrements effectués au profit des organismes de sécurité sociale se sont quant à eux beaucoup développés sous l'impact de leur diversification.

C. LE CONTRÔLE FISCAL, INDISPENSABLE CONTREPARTIE DE NOTRE SYSTÈME DÉCLARATIF

Le contrôle fiscal est une mission d'autant plus marquée du sceau de la nécessité que notre système fiscal repose largement sur le respect d'obligations déclaratives mises à la charge des contribuables eux-mêmes.

Destiné à assurer la bonne rentrée de l'impôt, il est aussi un instrument au service de la justice contributive. Tout manquement aux sujétions fiscales qui ne serait pas corrigé imposerait en effet un supplément de charges aux contribuables " scrupuleux " et constitue en soi pour les agents économiques en situation de compétition une distorsion de concurrence.

Il est dans ces conditions indispensable à toute administration fiscale de dégager des moyens de contrôle dont l'activité puisse satisfaire aux objectifs poursuivis.

Les tableaux ci-après indiquent l'évolution du volume des différentes catégories de contrôle fiscal.

Mise en oeuvre du contrôle fiscal externe

(Nombre)

1994

1995

1996

1997

1998

% Evolution

1998/1997

Contrôle externe

Vérifications de comptabilité

Nombre d'opérations

- vérifications générales

dont vérifications diagnostics arrêtées

- vérifications simples et ponctuelles

Total non pondéré

Total pondéré

38.785

2.551

2.703

41.488

38.861

41.368

2.624

2.507

43.875

41.310

43.390

2.830

2.711

46.101

43.331

42.968

2.592

4.505

47.473

43.925

41.809

2.531

6.070

47.879

43.579

- 2,7 %

- 2,4 %

34,7 %

0,9 %

- 0,8 %

Examen contradictoire de l'ensemble de la situation fiscale personnelle (ESFP)

3.968

4.428

4.666

4.707

4.658

- 1,0 %

Total

42.829

45.738

47.997

48.632

48.237

- 0,8 %

Indicateurs de densité du contrôle fiscal sur pièces

1992

1993

1994

1995

1996

1997

Inspections d'assiette et de documentation

Fréquence des redressements IR

3,3

4,5

5,4

5,2

5,2

5,6

Inspections spécialisées

Fréquence des redressements IR et IS + TVA

5,8

5,8

5,6

5,9

6,6

6,9

Le contrôle externe portant sur les entreprises se traduit par la mise en oeuvre de vérifications de comptabilité qui peuvent avoir pour objet soit une vérification générale de la situation de l'entreprise, soit une vérification ponctuelle.

Pour les personnes physiques, le contrôle externe conduit à un examen contradictoire de la situation fiscale personnelle (ESFP).

Les données du premier tableau ci-dessus font état d'une augmentation significative du nombre des vérifications de comptabilité qui en 1998 ont atteint un niveau supérieur de 15,4 % à celui de 1994. Toutefois, la prise en compte de la répartition des types de vérifications entre les vérifications générales et les vérifications ponctuelles conduit au constat d'un moindre développement des contrôles externes sur les entreprises. Les vérifications simples et ponctuelles se sont en effet accrues beaucoup plus que les vérifications générales dont le nombre, après avoir augmenté sensiblement en 1995 et 1996, a tendance, depuis, à décroître. Au total, le nombre pondéré des vérifications, supérieur en 1998 de 12,1 % par rapport à 1994, n'a que très peu varié au cours des trois dernières années.

C'est ce même constat que l'on peut effectuer s'agissant des ESFP . Après le sursaut des années 1994 à 1996, leur nombre tend lui aussi à stagner.

En ce qui concerne le contrôle sur pièces , la mesure de son évolution est approchée à partir d'un indicateur -la fréquence des redressements- qui ne rend pas bien compte de la réalité de son exercice en termes de volume d'activité. En effet, à volume constant de contrôle, cet indicateur est susceptible d'être perturbé par une variation de la qualité des contrôles ou des instructions données aux contrôleurs. Enfin, il ne dit rien des résultats concrets du contrôle puisqu'aussi bien un accroissement de la fréquence des redressements peut s'accompagner d'une réduction du montant moyen des rappels. Il serait certainement intéressant de compléter cet indicateur en confrontant les obligations de contrôle imposées aux agents à leurs réalisations.

Le second tableau ci-dessus rend compte d'une augmentation plus soutenue que pour le contrôle externe. La fréquence des redressements, plus rapide dans le cas des inspections d'assiette et de documentation que pour les inspections spécialisées, s'intensifie sans discontinuité.

Contrôle fiscal externe

1992

1993

1994

1995

1996

1997

B03

Pourcentage de réalisation du programme théorique (Brigades)


68,8


68,8


72,4


78,5


83,1


84,9

B09

Rappel moyen par agent vérificateur (Brigades)

4.933.648

4.903.488

5.555.890

5.016.018

5.217.745

5.573.973

B23

Pourcentage de réalisation du programme théorique (Inspections Spécialisées)


69,2


72,6


77,4


81,3


84,4


84,9

B20

Rappel moyen par agent équivalent vérificateur (Inspections Spécialisées)


2.123.576


2.340.372


2.611.240


2.505.735


2.707.408


2.953.068

B13

Taux d'abandon des rappels initialement pris en compte

9,0

7,6

6,0

4,8

4,9

5,4

B14

Taux moyen de pénalités

47,4

48,7

47,6

43,0

40,9

37,6

B06

Taux pondéré de poursuites correctionnelles

5,5

5,4

5,4

4,5

4,2

ND

C04

Nbre d'affaires réalisées suite à recherche


9,0


9,0


9,7


10,7


10,8


10,9

Contrôle sur pièces (CSP) des inspections d'assiette et de documentation (IAD)

D03

Fréquence des redressements (IR)

3,3

4,5

5,4

5,2

5,2

5,6

D12

Rappel moyen (IR)

5.313

5.475

5.803

5.959

6.188

6.436

D25

Rappel moyen par agent (IAD)

169.073

226.674

283.667

280.965

293.813

325.474

CSP des Inspections Spécialisées

D10

Fréquence des redressements (IR+IS+TCQ)

5,8

5,8

5,6

5,9

6,6

6,9

D20

Rappel moyen (IR+IS+TCA)

33.105

32.219

33.782

31.927

31.571

30.313

D28

Rappel moyen par agent (inspections spécialisées)

1.822.238

1.905.685

1.862.579

1.827.008

2.004.255

2.050.940

Fiscalité Immobilière

D06

Rappel moyen en droits d'enregistrement

34.222

33.578

31.256

33.447

35.616

42.902

E09

Rappel moyen par agent des FI

1.594.423

1.696.526

1.694.510

1.651.107

1.701.884

2.545.264

E12

Rappel moyen SIF

24.366

28.414

25.166

23.876

28.571

53.186

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