B. UN MODÈLE DE SOUTIEN SANTÉ COMPLET
1. Une organisation articulée autour de quatre composantes
Le SSA est dimensionné pour proposer un modèle de soutien santé complet. Son organisation s'articule autour de quatre principales composantes :
- une composante médecine des forces, reposant principalement sur les 16 centres médicaux des armées (CMA) positionnés au plus près des forces basées dans l'hexagone. Elle comporte également trois chefferies pour la force d'action navale (Toulon), les forces spéciales (Villacoublay) et les forces sous-marines (Brest) ainsi que des directions interarmées du SSA au sein des forces de souveraineté outre-mer ;
- une composante hospitalière, qui repose sur huit hôpitaux d'instructions des armées (HIA) : Percy (Clamart), Bégin (Saint-Mandé), Laveran (Marseille), Sainte-Anne (Toulon), Clermont-Tonnerre (Brest), Legouest (Metz), Robert-Piqué (Bordeaux) et Desgenettes (Lyon). Dotés d'environ 1 500 lits (0,4 % du système de santé à l'échelle nationale) et accueillant une majorité de patients civils (76 %), les HIA concourent au service public hospitalier.
- une composante ravitaillement médical, qui repose notamment sur la pharmacie centrale des armées (Orléans), le centre de transfusion sanguine des armées (Clamart) et deux établissements de ravitaillement sanitaire des armées (ESRA) (Marolles, Marseille) ;
- une composante formation et recherche, qui repose sur les écoles militaires de santé Lyon-Bron, l'école du Val-de-Grâce pour la formation initiale des internes des HIA, l'institut de recherche biomédicale des armées (Brétigny-sur-Orge) et le centre d'épidémiologie et de santé publique des armées (Marseille).
Au plan organisationnel, chacune de ces composantes est exercée par une direction dédiée du SSA, auxquelles il faut ajouter deux fonctions d'appui : la fonction « ressources humaines » et la fonction des systèmes d'information en santé.
Répartition des effectifs du SSA entre ses différents établissements (2023)
Note : REO : référentiel en organisation. Seuls sont présentés les effectifs théoriques, indépendamment du caractère pourvu ou non des postes.
Sigles : PM : personnel militaire ; PC : personnel civil ; DCSSA : direction centrale du SSA ; DAGRH : département d''accompagnement et de gestion des ressources humaines ; CERH : centre d'expert d'administration des ressources humaines ; I(G)SSA : inspecteurs (généraux) du SSA) ; MDF : médecine des forces ; CMA : centres médicaux des armées ; CSS : chefferie de soutien santé ; SPRA : service de protection radiologique des armées ; DIASS : directions interarmées du SSA (implantées dans les forces de souveraineté) ; DAPSA : direction des approvisionnements en produits de santé ; ERSA : établissement de ravitaillement sanitaire des armées ; CTSA : centre de transfusion sanguine des armées ; PCA : pharmacie centrale des armées ; ECMSSA : établissement central des matériels du SSA ; PFASF : plateforme des achats-finances santé ; DFRI : direction de la formation, de la recherche de l'innovation ; EMSLB : écoles militaires de santé Lyon-Bron ; EDVDG : école du Val-de-Grâce ; IRBA : institut de recherche biomédicale des armées ; CESPA : centre d'épidémiologie et de santé publique des armées ; DHOP : direction des hôpitaux ; DSIN : direction des systèmes d'information et du numérique.
Source : réponses au questionnaire du rapporteur spécial
La composante hospitalière et la médecine des forces, qui sont le « coeur de métier » du SSA, emploient près des trois quarts des effectifs.
Décomposition par composante des effectifs employés par le SSA en 2023
(en pourcentage)
Source : commission des finances du Sénat, d'après les réponses au questionnaire du rapporteur spécial
2. Une condition essentielle de l'autonomie stratégique des armées
Le soutien santé est une condition essentielle de l'autonomie stratégique des armées.
Il accompagne systématiquement l'emploi des forces en opérations, selon le principe « premiers arrivés, derniers sortis » (« first in, last out »).
Ce principe s'est notamment vérifié avec la fin de l'opération Barkhane, et une présence du SSA dans le dernier convoi français ayant quitté le Mali. Au total, 5 981 militaires du SSA auront été projetés au Sahel, parmi lesquels un, le médecin Marc Laycuras, aura trouvé la mort le 2 avril 2019 suite à une attaque sur le trajet de son véhicule sanitaire.
En 2022, 1 491 personnels ont été projetés3(*) en mission de courte durée, permettant la réalisation de consultations, actes paramédicaux et interventions chirurgicales auprès de militaires français et étrangers ainsi qu'au titre de l'aide médicale aux populations locales.
Activité médico-chirurgicale du SSA en opérations extérieures en 2022
(en nombre d'actes)
|
Consultations |
Actes paramédicaux |
Interventions chirurgicales |
|
|
Militaires français |
49 904 |
81 221 |
100 |
|
Militaires étrangers |
2 198 |
24 989 |
105 |
|
Aide médicale aux populations |
26 088 |
178 220 |
1 072 |
|
Total |
78 190 |
284 430 |
1 277 |
Source : commission des finances du Sénat, d'après les réponses au questionnaire du rapporteur spécial
La préservation d'un tel modèle de soutien santé constitue un atout en comparaison internationale. Si le US Military Health System, doté d'un budget de 50 milliards de dollars, reste le service de santé occidental de référence, les services des armées du Royaume-Uni ne disposent par exemple plus d'une composante hospitalière, ce qui les rend quasiment inaptes à opérer seuls sur des volumes de forces significatifs, les rendant dépendant du soutien médical des alliés, en pratique des Américains.
* 3 Hors force d'action navale, force océanique stratégique et forces spéciales.