N° 142
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2021-2022
Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 novembre 2021
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux entreprises (1) rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 21 octobre 2021 ,
Par M. Serge BABARY,
Sénateur
(1) Cette délégation est composée de : M. Serge Babary, président ; M. Stéphane Artano, Mmes Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, MM. Gilbert Bouchet, Emmanuel Capus, Mme Anne Chain-Larché, MM. Gilbert-Luc Devinaz, Thomas Dossus, Fabien Gay, Jacques Le Nay, Dominique Théophile, vice-présidents ; MM. Rémi Cardon, Jean Hingray, Sébastien Meurant, Vincent Segouin, secrétaires ; Mmes Cathy Apourceau-Poly, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, MM. Michel Canevet, Daniel Chasseing, Alain Chatillon, Mme Marie-Christine Chauvin, M. Pierre Cuypers, Mme Jacky Deromedi, M. Alain Duffourg, Mme Pascale Gruny, MM. Christian Klinger, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Didier Mandelli, Jean-Pierre Moga, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Mme Guylène Pantel, MM. Georges Patient, Sebastien Pla, Mmes Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, MM. Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon.
AVANT-PROPOS
La Délégation sénatoriale aux entreprises a organisé au Sénat jeudi 21 octobre 2021 la cinquième édition de la Journée des entreprises, événement organisé chaque année depuis la création de la Délégation en novembre 2014, à l'initiative du Président du Sénat, M. Gérard Larcher.
Rassemblant 42 sénateurs désignés à la proportionnelle des groupes politiques, cette Délégation est chargée d'informer le Sénat sur la situation des entreprises, de recenser les obstacles à leur développement et de proposer des mesures visant à favoriser l'esprit d'entreprise et à simplifier les normes applicables à l'activité économique, en vue d'encourager la croissance et l'emploi dans les territoires.
Depuis janvier 2015, la Délégation est allée à la rencontre de centaines d'entrepreneurs français dans plus de 30 départements, ainsi que dans quelques pays européens. Sur le fondement des témoignages de terrain ainsi recueillis, elle intervient en posant des questions au Gouvernement et en élaborant des propositions de loi, des propositions de résolution, des rapports ainsi que des amendements aux projets de loi concernant les entreprises. Elle conduit aussi des études utiles pour éclairer le vote du Sénat sur les dispositions ayant un impact sur l'entreprise. Enfin, elle contribue à une meilleure information de tous sur les défis que doivent relever les entreprises et les enjeux pour le dynamisme économique et social dans les territoires.
Afin de donner de l'écho à ces initiatives, de poursuivre une discussion directe avec les entrepreneurs, et après l'annulation contrainte de l'édition 2020 en raison de la crise sanitaire, la Délégation a donc pu inviter les dirigeants au Sénat le 21 octobre 2021 pour cette cinquième édition de la Journée des Entreprises, qui a réuni 120 chefs d'entreprise venant de plus de 40 départements.
Ils ont débattu, entre eux et avec les sénateurs, de deux sujets ayant fait l'objet de travaux de la Délégation car étant au coeur de l'actualité et des préoccupations des entreprises. Les échanges de la première table ronde ont ainsi porté sur la cybersécurité des entreprises, celle-ci représentant un risque potentiellement mortel pour les entreprises, alors que toutes n'en sont pas suffisamment conscientes ou ne sont pas assez préparées. La seconde table ronde a été consacrée à la prévention en santé et au bien-être au travail ; elle a permis d'échanger sur l'application de la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail mais aussi sur la nécessaire prise en compte de ces sujets tant par les salariés que par les chefs d'entreprise eux-mêmes.
Le présent rapport, qui rassemble le compte-rendu des propos tenus lors des tables rondes de la journée, permet de prendre connaissance de la richesse des échanges intervenus à l'occasion de cette cinquième édition de la Journée des entreprises.
Serge BABARY
Président de la Délégation sénatoriale aux entreprises