Rapport d'information n° 719 (2019-2020) de M. Jean-François HUSSON , fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 septembre 2020
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AVANT-PROPOS
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LES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS
DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
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1. La pollution de l'air comporte des risques
sanitaires désormais bien identifiés
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2. Les politiques de lutte contre la pollution de
l'air n'ont pas porté leurs fruits et font encourir un risque financier
à l'État
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3. Une action nationale peu ambitieuse en
matière de lutte contre la pollution de l'air
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4. Un pilotage et une gouvernance complexes de la
qualité de l'air
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5. Des financements trop éclatés et
peu lisibles
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6. Des mesures nouvelles sont indispensables
à l'amélioration de la qualité de l'air : l'exemple
du secteur des transports
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1. La pollution de l'air comporte des risques
sanitaires désormais bien identifiés
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TRAVAUX DE LA COMMISSION :
AUDITION POUR SUITE À DONNER
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ANNEXE :
COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES
À LA COMMISSION DES FINANCES