II. PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS

A. VESOUL, HAUTE-SAÔNE (JEUDI 6 FÉVRIER 2020)

Accueil et petit déjeuner avec la délégation sénatoriale en présence de Mme Fabienne Balussou, préfète, de MM. Christian Robbe-Grillet, sous-préfet de Lure, et Thierry Poncet, DDT.

Table ronde avec les acteurs de l'offre locale d'ingénierie territoriale

Présentation des services de l'État en charge du soutien aux collectivités territoriales (DDT)

Préfiguration de l'action départementale de l'ANCT

Articulation avec les autres acteurs (EPCI, région, département, CAUE)

Exemple de dossiers innovants (Pays Vesoul Val de Saône et CC des monts de Gy)

Participants :

M. Patrick Martin, directeur territorial Franche-Comté Nord de la Banque des territoires

M. Michel Renevier, maire de Charcenne, vice-président de la communauté de communes des Monts de Gy

Mme Virginie Luthringer, directrice du Pays Vesoul-Val de Saône

M. Pascal Valentini, directeur Ingénierie 70 et du CAUE

M. Jean-Paul Carteret, maire de Lavoncourt et président de l'AMRF 70

M. Jean-Luc Saublet, directeur régional adjoint ADEME

M. Thomas Bouriat, chef du service territorial et mobilités DDT 70

M. Thierry Poncet, directeur départemental des territoires de la Haute-Saône DDT 70

Visite d'un projet d'ingénierie territoriale et rencontre avec des élus locaux sur leurs besoins en ingénierie, autour de projets concrets (AMF 70, communes rurales)

Proposition de site : Port sur Saône

Réseaux d'assainissement + station d'épuration / réseaux d'eau potable / aire de jeux - pumptrack

Présentation de la démarche 1 % paysage portée par l'État en accompagnement de la déviation de Port Sur Saône sur la RN 19

Présence, en plus des participants à la table ronde, du maire de Port sur Saône

Déjeuner de travail avec le sous-préfet de Lure et le DDT, MM. Yves Krattinger, président du conseil départemental, et Alain Chrétien, maire de Vesoul

Thématiques : coeur de ville et ingénierie territoriale

Entretien avec M. Yves Krattinger, président du conseil départemental

Présentation des services départementaux d'ingénierie aux collectivités territoriales (agence départementale ingénierie 70) et de communes ayant bénéficié du soutien du département

B. SAINT-BRIEUC, CÔTES D'ARMOR (MARDI 25 FÉVRIER 2020)

Accueil par M. Thierry Mosimann, préfet des Côtes-d'Armor, Mme Béatrice Obara, secrétaire générale de la préfecture, M. Pierre Bessin, DDTM des Côtes d'Armor

Présentation des services de l'État intervenant dans le soutien à l'ingénierie des collectivités territoriales

Mise en place de l'ANCT

Rencontres particulières avec les acteurs de l'ingénierie territoriale

Saint-Brieuc Armor Agglomération et ville de Saint-Brieuc

- les besoins d'ingénierie territoriale à l'échelle d'un EPCI de taille intermédiaire et d'une ville moyenne : Mme Marie-Claire Diouron, présidente

Préfecture - DDTM

- organisation de l'offre de l'ANCT

Association des Maires - AMF 22

- les besoins des communes et des EPCI : Mme Armelle Bothorel, présidente

Lannion Trégor Communauté

Création d'une société d'économie mixte (SEM) : Joël Le Jeune, président ; Joël Montfort, DGS de LTC

Déjeuner de travail avec M. le préfet , M. Alain Cadec, président du conseil départemental des Côtes d'Armor, M. Yannick Botrel, sénateur des Côtes d'Armor, Mme Marie-Claire Diouron, présidente SBAA, M. Loïc Cauret, président LTM, M. Joël Le Jeune, président LTC, Mme Armelle Bothorel, maire de La Méaugon, présidente de l'AMF 22, M. Yannick Morin, président de l'Agence départementale d'appui aux collectivités (ADAC)

Table ronde avec les acteurs de l'offre d'ingénierie : organisation de l'offre et réponses aux besoins des collectivités territoriales

Conseil départemental

ADAC 22 (agence départementale d'appui aux collectivités territoriales)

Centre de gestion des Côtes-d'Armor

Préfecture des Côtes-d'Armor

DDTM des Côtes d'Armor

Association des Maires des Côtes-d'Armor

CEREMA

Visite sur site au port du Légué : le réaménagement du Carré Rosengart et des îlots voisins, en lien avec le site portuaire

Présentation des besoins d'ingénierie du projet

Partenariats de réalisation mis en oeuvre

M. Thibaut Guignard, VP CD 22 et de SBAA, président de la SPLA Baie d'Armor Aménagement, M. Guillaume Batard, DGA, M. Claude Ribieras, DGA de SBAA

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