Rapport d'information n° 312 (2018-2019) de MM. Hervé MAUREY et Michel VASPART , fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 13 février 2019
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AVANT-PROPOS
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LES CONCLUSIONS DE LA TABLE RONDE
SUR LA COMPÉTITIVITÉ DES PORTS MARITIMES
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I. BREXIT : RISQUES ET INCERTITUDES POUR LES
PORTS MARITIMES
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II. L'URGENCE D'UNE NOUVELLE STRATÉGIE
PORTUAIRE
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A. LA PERFORMANCE DE LA CHAÎNE
LOGISTIQUE : FACTEUR-CLÉ POUR LE DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE ET L'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES
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B. LA GOUVERNANCE DES PORTS ET L'ORGANISATION
DU SYSTÈME PORTUAIRE FRANÇAIS À L'AUBE DE NOUVELLES
ÉVOLUTIONS ?
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C. UN MODÈLE ÉCONOMIQUE EN VOIE DE
TRANSFORMATION, UNE COMPÉTITIVITÉ À RENFORCER
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A. LA PERFORMANCE DE LA CHAÎNE
LOGISTIQUE : FACTEUR-CLÉ POUR LE DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE ET L'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES
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I. BREXIT : RISQUES ET INCERTITUDES POUR LES
PORTS MARITIMES
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ANNEXE
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EXAMEN EN COMMISSION
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I. PROPOSITION DE RÉSOLUTION
EUROPÉENNE N° 172 PRÉSENTÉE AU NOM DE LA
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES, EN APPLICATION DE
L'ARTICLE 73 QUATER DU RÈGLEMENT, SUR LA PROPOSITION DE
RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL MODIFIANT LE
RÈGLEMENT (CE) N° 1316/2013 EN CE QUI CONCERNE LE RETRAIT DU
ROYAUME-UNI DE L'UNION EUROPÉENNE
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II. TABLE RONDE SUR LA COMPÉTITIVITÉ
DES PORTS MARITIMES
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I. PROPOSITION DE RÉSOLUTION
EUROPÉENNE N° 172 PRÉSENTÉE AU NOM DE LA
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES, EN APPLICATION DE
L'ARTICLE 73 QUATER DU RÈGLEMENT, SUR LA PROPOSITION DE
RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL MODIFIANT LE
RÈGLEMENT (CE) N° 1316/2013 EN CE QUI CONCERNE LE RETRAIT DU
ROYAUME-UNI DE L'UNION EUROPÉENNE