LISTE DES DÉPLACEMENTS
MAYOTTE du dimanche 4 octobre au jeudi 8 octobre 2015
Lundi 5 octobre 2015
Déjeuner de travail en présence de MM. Seymour MORSY, préfet, Saïd OMAR OILI, maire de Dzaoudzi, et Mme Nafissa DAOUDOU, première adjointe chargée de la culture et des cultes de la commune de Dzaoudzi, MM. Siaka HAMIDOU, adjoint chargé de l'aménagement de la commune de Pamandzi, et Ahmed Ali MONDROHA, directeur général de la société immobilière de Mayotte (SIM)
Visite de terrains et rencontres avec des propriétaires coutumiers
Mme Faouzia KORDJEE, présidente, et M. Abdouroihamane SUBRA, porte-parole, de l'association Oudailia Haki Za Wamaore (collectif des propriétaires coutumiers de Mrognombeni)
Mme SUBRA et M. Daroussi AHAMADI, propriétaires coutumiers de terrains à Mrognombeni
MM. Aboudou AOULADI et Mamadou SOW, agents de la direction de l'environnement de l'aménagement et du logement (DEAL)
Réunion au Conseil général
MM. Soibahadine IBRAHIM RAMADANI, président, Ahamada OUSSENI, directeur de cabinet, et Jean-Pierre SALINIÈRE, directeur général des services
Mardi 6 octobre 2015
Direction des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil général
M. Ismaël KORDJEE, directeur, Mmes Catherine DEMAIZIÈRE, chef de service des études et des aménagements fonciers, Emmanuelle GAUCHET, chef du service topographique, Pauline PRÉVOT, chef du service de gestion du domaine, et M. Abdoul Karim SOULAIMANA, chef du service de la régularisation foncière
Services de l'État
MM. Seymour MORSY, préfet, et Alain FAUDON, secrétaire général aux affaires régionales (SGAR)
M. Thierry GALVAIN, directeur régional des finances publiques (DRFiP)
M. Daniel COURTIN, directeur de l'environnement de l'aménagement et du logement (DEAL) et M. Claude BAILLY
M. Jean-Michel BERGES, directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF)
Mmes Juliette PÉLOURDEAU, adjointe au chef du service de développement des territoires, et Delphine CUVIER, de la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF)
M. Jean DESSEAUVE, adjoint au directeur du pôle gestion fiscale, et Mme Muriel DUBOUILH, chef de service du centre des impôts foncier, de la direction régionale des finances publiques (DRFIP)
M. Sylvain CORÉ, délégué régional de l'Agence de services et de paiement (ASP)
Tribunal de grande instance
MM. Laurent SABATIER, président, et Emmanuel PLANQUE, vice-président en charge de la question foncière au contentieux judiciaire
Mercredi 7 octobre 2015
Visite de plusieurs communes en présence de M. Ismaël KORDJEE, directeur des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil général, et de Mme Stéphanie RIÈRE, géomètre-expert de la société Mayotte topo
Commune de Chiconi
MM. Zaïnoudine ANTOYISSA, maire, Djouma MADI, 1 er adjoint en charge de l'urbanisme et du foncier, Anassi DANIEL, directeur général des services, Rifay BOINA, directeur des services techniques, Anassi DANIEL, conseiller municipal, Attoumani DIMASSI, chef de services à la population et Ismaïla Ambdillah AHAMADA-DJABOU, agent technique des services techniques
MM. Abdouramane AHAMADA, Hadhurami BACAR et Ismael SAID, notables
Commune de Sada
Mmes Anchya BAMANA, maire, Roukia ATTIBOU, responsable du service urbanisme et foncier, et M. Issa ABDOU, directeur général des services
Commune de Bouéni
MM. Mouhamadi SAINDOU, adjoint au maire chargé de l'aménagement, et Saïd SANDI, directeur général des services
Commune de Bandrélé
MM. Ali MOUSSA MOUSSA BEN, maire, François DELAROQUE, directeur général des services, et Attoumani FOUNDI CHEBANI, responsable du service urbanisme et foncier
Collectif de propriétaires coutumiers
Mme Faouzia KORDJEE, présidente, et M. Abdouroihamane SUBRA, porte-parole, de l'association Oudailia Haki Za Wamaore
Les Cadis
MM. Nourdine BACAR, Grand Cadi, Hamada BOINA, secrétaire du Grand Cadi, et Elmamouni MOHAMED NASSUR, porte-parole
Ordres des notaires et des avocats
Mme Sylvie PONS, représentante des notaires, et M. Nadjim AHAMADA, bâtonnier
Dîner à Case Rocher en présence de M. Seymour MORSY, préfet, Alain FAUDON, secrétaire général aux affaires régionales (SGAR), Mmes Florence GHILBERT-BÉZARD, directrice de cabinet, et Laurence RAUX, adjointe de Nathalie KAUFELD-SCHULER, chef de cabinet
Jeudi 8 octobre 2015
Matinale de Mayotte 1 ère (M. Andry RAKOTONDRAVOLA, journaliste)
Chambres consulaires
M. Olivier NOVOU, président de la commission industrie, développement durable de la chambre de commerce et d'industrie et Mme Naila BOURA-M'COLO, directrice de la chambre d'agriculture, pêche et aquaculture
Société immobilière de Mayotte (SIM)
M. Ahmed Ali MONDROHA, directeur général
Tribunal administratif
MM. Bernard CHEMIN, président, Marc-Antoine AEBISCHER, vice-président et Jean-Philippe SÉVAL, Premier conseiller
WALLIS-ET-FUTUNA, NOUVELLE-CALÉDONIE ET POLYNÉSIE du dimanche 24 février au lundi 14 mars 2016
WALLIS-ET-FUTUNA
Vendredi 26 février 2016
Petit-déjeuner de travail avec M. Pierre FROGIER, sénateur de Nouvelle-Calédonie
Administration supérieure des Îles Wallis-et-Futuna
Dîner de travail en présence de M. Pierre SIMUNEK, secrétaire général, Mme Bernadette PAPILIO-HALAGAHU, chef du service des affaires culturelles et M. Petelo Sanele TELEPENI, chef de service de la réglementation et des élections, et Mme Antonia TAMOLE, procureur de la République au tribunal de première instance de Wallis
Samedi 27 février 2016
Services de l'État
M. François LEGROS, délégué du Préfet à Futuna
M. Richard TUFFERY, directeur des finances publiques
Mme Antonia TAMOLE, procureur de la République au tribunal de première instance de Wallis
Visite aux Grandes Chefferies des Royaumes d'Alo et de Sigave à Futuna en présence de M. Victor BRIAL, ancien député de Wallis-et-Futuna
Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna
Mme Nivaleta ILOAI, présidente de la commission de l'enseignement, et M. Atoloto KOLOKILAGI, président de la commission des affaires sociales et de la fonction publique
Dimanche 28 février 2016
Chambre de commerce et d'industrie de Wallis-et-Futuna
M. Silino PILIOKO, président
Autorité religieuse
Mgr Ghislain de RASILLY, Évêque de Wallis-et-Futuna
Dîner de travail en présence de Mme Bernadette PAPILIO-HALAGAHU, chef du service des affaires culturelles, et M. Mikaele TUI, adjoint au chef du service, de l'Administration supérieure des Îles Wallis-et-Futuna
Lundi 29 février 2016
Petit-déjeuner de travail avec M. Napole POLUTÉLÉ, député de Wallis-et-Futuna et M. Francis ALARY, ancien président du tribunal de première instance
Visite à la Grande Chefferie du royaume d'Uvéa à Wallis
Entretien avec M. Christian VAAMEI, président, et les membres du Comité consultatif économique et social
NOUVELLE-CALÉDONIE
Lundi 29 février 2016
Accueil de la délégation par M. Philippe LAYCURAS, commissaire délégué de la République pour la Province Sud au Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Dîner de travail au Congrès de la Nouvelle-Calédonie en présence de M. Thierry SANTA, président, Mme Marie-Hyacintha SANTINO, questeur, M. Grégoire BERNUT, 5 e vice-président, M. Nicolas METZDORF, 7 e vice-président, Mme Ithupane TIEOUE, 8 e vice-présidente et M. Philippe DUNOYER, président de la commission permanente
Mardi 1 mars 2016
Haut-Commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
MM. Vincent BOUVIER, Haut-commissaire de la République, Laurent CABRERA, secrétaire général, Yves MATHIS, directeur de cabinet du Haut-commissaire, Philippe LAYCURAS, commissaire délégué de la République pour la Province Sud et Richard POIDO, chargé de mission Affaires coutumières
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
MM. Jean-François NOSMAS, directeur général, Didier POIDYALIWANE, directeur général adjoint, et Pierre CHATELAIN, juriste
Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie
MM. Joanny CHAOURY, vice-président, Francis HWEILLIA, sénateur suppléant du 1 er vice-président, David SINEWAMI, 2 e vice-président, Mickael MEUREUREU-GOWE, sénateur, Pascal SIHAZE, sénateur, Pierre ZEOULA, sénateur, Cyprien KAWA, porte-parole,
Chambres consulaires
Mme Jennifer SEAGOE, présidente de la chambre de commerce et d'industrie, MM. Gérard PASCO, président de la chambre d'agriculture, et Albert WEISS, 1 er vice-président de la chambre des métiers et de l'artisanat
Association de maires
MM. Adolphe DIGOUE, maire de Yaté et 1 er vice-président, et, Wilfrid WEISS, maire de Koumac et 2 e vice-président, de l'association des maires de Nouvelle-Calédonie
MM. Éric GAY, maire de Mont-Dore et président, et Georges NATUREL, maire de Dumbéa et trésorier, de l'Association française des maires de Nouvelle-Calédonie
Cour d'appel de Nouméa
M. Thierry DRACK, Premier président
Gouvernement de Nouvelle-Calédonie
M. Anthony LECREN, membre du Gouvernement en charge de l'aménagement foncier et des affaires coutumières
Dîner de travail à l'Hôtel de la Province Sud avec MM. Philippe MICHEL, Président, Dominique MOLE, 3 e vice-président en charge des sports, de l'Assemblée de la Province Sud, Nicolas METZDORF, 7 e vice-président, Philippe DUNOYER, président de la commission permanente, du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, Philippe GERMAIN, président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Mme Hélène IEKAWE, membre du Gouvernement en charge de l'enseignement, et M. Philippe GOMES, député de Nouvelle-Calédonie
Mercredi 2 mars 2016
Déplacement en Province Nord
Accueil par M. Michel SALLENAVE, commissaire délégué de la République pour la Province Nord
Assemblée de la Province Nord
M. Paul NEAOUTYINE, président
Entretien avec M. Gérard POADJA, co-président de la Commission de la législation et de la réglementation du Congrès de la Nouvelle-Calédonie
Présentation de projets sur des aires coutumières par M. Ange-Marie BENOIT, directeur général de la société anonyme d'économie mixte locale de VKP (Voh-Koné-Poembout)
Visite de la zone artisanale de Baco et rencontre avec les membres du groupement de droit particulier local (GDPL) clanique de Baco
Maires
Mme Henriette HMAE, maire de la Commune de Poum
M. Daniel GOA, maire de la commune de Hienghène
M. Pierre-Chanel TUTUGORO, maire de la commune de Ponérihouen
Aire coutumière Païci Camuki
M. Raybas WAKA-CEOU, président
Syndicat des éleveurs
M. Guy MONVOISIN, président
Jeudi 3 mars 2016
Coutume avec les autorités coutumières de l'aire Ajië Aro
M. Adrien DIROUA, président
Visite du domaine de Deva et de l'hôtel Sheraton construit sur terres domaniales après convention avec les autorités coutumières en présence de M. Bernard CHÉRIOUX, directeur général de la SEM MWE ARA, puis échanges avec la Fédération des GDPL
Déplacement en Province des Îles Loyauté
Accueil par M. Frédéric EYMARD, Commissaire délégué de la République pour la province des Îles Loyauté
Vendredi 4 mars 2016
Province des Îles Loyauté
MM. Néko HNEPEUNE, président, Jean-Luc DATIM, secrétaire général et Jean-Jacques HAEWAENG, directeur de l'équipement et l'aménagement (DEA)
Commune de Lifou
M. Robert XOWIE, maire
Services de l'État
MM. Frédéric EYMARD, Commissaire délégué de la République pour la province des Îles Loyauté, Patrick FOURNIER, capitaine de gendarmerie et officier délégué aux Îles Loyauté, et Jean-François GAMBEY, chef du service de renseignement territorial
M. Cyril GORY, juge chargé de la section détachée de Lifou au tribunal de première instance de Nouméa
Départ pour la Province Sud
Visite d'une opération réalisée en défiscalisation avec des promoteurs coutumiers à Dumbéa-sur-Mer en présence de MM. Georges NATUREL, maire de Dumbéa, Stéphane YOTEAU, président de l'Association Amos, Octave TOGNA, conseiller économique, social et environnemental, Eugène TOGNA, président du GDPL Waka, Xavier CÉVAËR, gérant de la holding Cévaër Ménaouer, Yves DORNER, président de I2F Nouvelle-Calédonie, Yohann LECOURIEUX, président du conseil d'administration de la société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie SECAL, aménageur de la zone Dumbéa-sur-Mer, Louis-Jacques VAILLANT, directeur général de la société immobilière de Nouvelle-Calédonie
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Entretien avec M. Thierry CORNAILLE, porte-parole du gouvernement chargé d'animer et de contrôler le secteur du budget, du logement, de l'énergie, du développement numérique et de la communication audiovisuelle
Dîner avec les parlementaires en présence de M. Vincent BOUVIER, Haut-commissaire de la République, Mme Sonia LAGARDE, députée-maire de Nouméa et M. Pierre FROGIER, sénateur de Nouvelle-Calédonie
Samedi 5 mars 2016
Déplacement à l'Île des Pins en présence de M. Hilarion VENDEGOU, sénateur de Nouvelle-Calédonie, Grand chef coutumier et maire de la commune de l'Île des Pins
Retour à Nouméa et visite du Centre culturel Tjibaou avec Mme Lydia GUICHET, secrétaire générale adjointe
Entretien avec M. Philippe DORCET, président du tribunal de première instance des Îles Wallis-et-Futuna
Dimanche 6 mars 2016
Déplacement aux Îles Marquises
Autorités locales
M. Benoît KAUTAI, maire de Taiohae
M. Bernard CHIMIN, Chef de la circonscription locale
Services de l'État
M. Thierry HUMBERT, chef de la subdivision des îles Marquises
Évêché des Îles Marquises
M. Pascal CHANG-SOI, Évêque de Taiohae
Lundi 7 mars 2016
Petit-déjeuner de travail avec Mme Catherine VANNIER, magistrat, présidente de la section détachée de Nuku-Hiva (Îles Marquises)
POLYNÉSIE FRANÇAISE
Dîner au Haut-commissariat de la République en Polynésie française en présence de M. Édouard FRITCH, Président du Gouvernement de la Polynésie française, M. Lionel BEFFRE, Haut-commissaire de la République, M. Nuihau LAUREY, sénateur de la Polynésie française, Mme Lana TETUANUI, sénatrice de la Polynésie française, M. Marc TSCHIGGFREY, secrétaire général du Haut-commissariat, Mme Brigitte ANGIBAUD, avocat général, et M. Régis VOUAUX-MASSEL, président, de la Cour d'appel de Papeete
Mardi 8 mars 2016
Commune de Papeete
MM. Michel BUILLARD, maire, et Rémy BRILLANT, directeur général des services, en présence de M. Tearii ALPHA, maire de Teva I Uta et de Mme Stella CHANSIN-WONG, Avocate au Barreau de Papeete
Assemblée de la Polynésie française
M. Marcel TUIHANI, Président, et Mme Tania BERTHOU, conseillère technique au cabinet du Président
M. Victor MAAMAATUAIAHUTAPU, président de la commission de l'agriculture et du développement des archipels
M. Jean TEMAURI, président de la commission de l'équipement, urbanisme et transport
M. Antony GEROS, président du groupe UPLD
Mme Teura IRITI, présidente du groupe politique Tahoeraa Huiraatira
Mme Sylvana PUHETINI, présidente du groupe politique Rassemblement pour une Majorité Autonomiste
M. Oscar TEMARU, représentant à l'Assemblée de la Polynésie française
M. Richard TUHEIAVA, représentant à l'Assemblée de la Polynésie française
Tribunaux
- Cour d'appel de Papeete
M. Régis VOUAUX-MASSEL, président
Mme Brigitte ANGIBAUD, avocat général
M. Dominique SERY, directeur du greffe
- Tribunal de première instance de Papeete
Mme Laetitia ELLUL CURETTI, vice-présidente
Mme Geneviève DURAND CIABRINI, juge
M. Christophe TRILLOU, juge
- Tribunal administratif de Papeete
M. Jean-Yves TALLEC, président
Autorité religieuse
M. Taaroanui MARAEA, président de l'Église évangélique de Polynésie française
Mercredi 9 mars 2016
Déplacement dans les Îles-Sous-le-Vent
Direction des affaires foncières des Îles-Sous-le-Vent
Mme Brigitte BUDAN, directrice des affaires foncières des Îles-Sous-le-Vent et M. Mathieu PASSERAT, Avocat
Section détachée du tribunal de première instance pour les Îles-Sous-le-Vent
Mme Nathalie PICARD, magistrat, juge de la section détachée de Raiatea
Maires
M. Cyril TETUANUI, maire de la commune de Tumaraa et président du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française
M. Thomas MOUTAME, maire de la commune de Taputapuatea
Mme Sylviane TERROATEA, maire de la commune d'Uturoa
M. Gaston TONG SANG, maire de Bora Bora
Dîner de travail avec M. Gaston TONG SANG, maire de Bora Bora et des élus, en présence de M. Christophe LOTIGIE, chef des subdivisions administratives des Îles du Vent et des Îles Sous-le-Vent
Jeudi 10 mars 2016
Visite d'équipements sur la commune de Bora Bora en présence de M. Gaston TONG SANG, maire
M. Vincent STURNY, responsable Opérations Îles de la société Polynésienne des Eaux
MM. Laurent DARCY, directeur-adjoint de Pacific Beachcomber et Stéphane MASSARINI, directeur de l'Hôtel InterContinental Bora Bora Resort et Thalasso Spa
Conseil économique, social et culturel (CESC)
M. Winiki SAGE, président du Conseil économique, social et culturel
Mairie de Papeete
M. Michel BUILLARD, maire
Vendredi 11 mars 2016
Ordres professionnels
M. Michel DELGROSSI, président de la chambre des notaires
M. Dominique ANTZ, bâtonnier et Mmes Stella CHANSIN-WONG et Pamela FRITCH, avocates
M. Jean-Michel PETIT, président de l'ordre des géomètres-experts
Commission de conciliation obligatoire en matière foncière
M. Claude GIRARD, président
Déjeuner de travail avec l'association des juristes de Polynésie française en présence de Mme Catherine CHODZKO, vice-président et de MM. Hervé LALLEMANT, juriste, et Jean-Paul PASTOREL, professeur à l'Université de Polynésie française
Assemblée de la Polynésie française
Mme Teapehu TEAHE, présidente de la commission du logement et des affaires foncières
Association foncière
MM. Raoul AUREILLE, avocat, et Monil TETUANUI
Gouvernement de la Polynésie française
M. Édouard FRITCH, Président
M. Nuihau LAUREY, vice-président
M. Jean-Christophe BOUISSOU, ministre du tourisme et des transports aériens internationaux, de la modernisation de l'administration, et de la fonction publique, porte-parole du gouvernement
M. Teva ROHFRITSCH, ministre de la relance économique, de l'économie bleue, de la politique numérique, et de la promotion des investissements, chargé des relations avec l'APF et le CESC
Mme Priscille Tea FROGIER, ministre du travail, des solidarités et de la condition féminine
M. Tearii ALPHA, ministre du logement et de la rénovation urbaine, de la politique de la ville, des affaires foncières et du domaine
Mme Nicole FAREATA SANQUER, ministre de l'éducation et de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports
M. Albert SOLIA, ministre de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
M. Patrick HOWELL, ministre de la santé et de la recherche
M. Heremoana MAAMAATUAIAHUTAPU, ministre de la promotion des langues, de la culture, de la communication et de l'environnement
Samedi 12 mars 2016
Déplacement à Moorea
Entretien avec M. Evans HAUMANI, maire de Moorea
Entretien avec MM. Jean-Pierre FOURCADE, président du conseil d'administration de la société Brasserie de Tahiti et M. Jean-Michel MONOT, directeur général de la société Rotui, Jus de Fruits de Moorea SA et Manutea Tahiti SAS