Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA PARTIE DE SESSION

A. ORDRE DU JOUR ET INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS

Lundi 23 juin

- Rapport d'activité du Bureau et de la Commission Permanente - Observation de l'élection présidentielle (13 et 27 avril 2014) et des élections législatives anticipées (27 avril 2014) dans « l'ex-République yougoslave de Macédoine » et observation de l'élection présidentielle anticipée en Ukraine (25 mai 2014) : Mmes Maryvonne Blondin et Bernadette Bourzai, MM. René Rouquet et Pierre-Yves Le Borgn' ;

- Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire présentée par M. Elmar Mammadyarov, ministre des affaires étrangères de l'Azerbaïdjan, Président du Comité des Ministres : M. François Rochebloine ;

- Débat libre : Mme Josette Durrieu, MM. François Rochebloine et Bernard Fournier ;

Mardi 24 juin

- Élection du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe ;

- Débat conjoint : Le « bateau cercueil » : actions et réactions et L'arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes : M. Thierry Mariani , en qualité de président de la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées ;

- Discours de M. Ilham Aliyev, Président de l'Azerbaïdjan : M. François Rochebloine ;

- Violence véhiculée dans et par les médias : Mmes Maryvonne Blondin et Pascale Crozon, M. François Rochebloine ;

- Évaluation de la mise en oeuvre de la réforme de l'Assemblée parlementaire : M. Bernard Fournier ;

Mercredi 25 juin

- Vers une meilleure démocratie européenne : faire face aux enjeux d'une Europe fédérale : Mmes Josette Durrieu et Bernadette Bourzai, MM. François Rochebloine, Pierre-Yves Le Borgn' et Damien Abad ;

- Cérémonie de commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale ;

- Contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental : Mme Josette Durrieu ;

- Débat conjoint : Identités et diversités au sein de sociétés interculturelles et Intégration des immigrés en Europe : la nécessité d'une politique volontaire, continue et globale : Mmes Maryvonne Blondin et Pascale Crozon, MM. Pierre-Yves Le Borgn', Jean-Claude Frécon, Damien Abad et Jean-Marie Bockel ;

Jeudi 26 juin

- Débat d'actualité : Les conséquences politiques et humaines de la crise en Ukraine : MM. René Rouquet et Bernard Fournier ;

- Discours de M. Petro Porochenko, Président de l'Ukraine : M. Bernard Fournier ;

- Les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de l'Europe : M. René Rouquet ;

- La mutation de l'administration en Europe : le service public en péril ? : M. Frédéric Reiss ;

Vendredi 27 juin

- Renforcement de l'indépendance de la Cour européenne des droits de l'Homme : M. André Schneider ;

- Une justice pénale des mineurs adaptée aux enfants : de la rhétorique à la réalité.