Rapport d'information n° 384 (2013-2014) de Mme Hélène MASSON-MARET et M. André VAIRETTO , fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 19 février 2014
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AVANT-PROPOS
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I. UN ENVIRONNEMENT D'ALTITUDE À LA FOIS
FRAGILE ET EXIGEANT
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A. LES EFFETS ACCENTUÉS DU CHANGEMENT
CLIMATIQUE
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B. DES RISQUES NATURELS À
MAÎTRISER
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1. L'augmentation des risques liés au
changement climatique
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2. La politique de restauration des terrains en
montagne
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3. La nécessité d'optimiser les plans
de prévention des risques naturels en montagne
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a) Le contenu et les limites des PPRN
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b) L'encouragement à une approche
collective, participative et partenariale pour la définition des risques
acceptables
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c) L'explicitation des scénarios de risques
sous-jacents aux PPRN
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d) L'élargissement du
périmètre des PPRN à l'échelon intercommunal
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e) Le renforcement du lien entre connaissance
scientifique et gestion opérationnelle des risques
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a) Le contenu et les limites des PPRN
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1. L'augmentation des risques liés au
changement climatique
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A. LES EFFETS ACCENTUÉS DU CHANGEMENT
CLIMATIQUE
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II. DES OUTILS DE PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL
MONTAGNARD MULTIPLES ET EFFICACES
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A. LES DISPOSITIFS GÉNÉRAUX
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B. LES PARCS NATIONAUX
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C. LES PARCS NATURELS RÉGIONAUX
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A. LES DISPOSITIFS GÉNÉRAUX
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III. L'HUMANISATION DE L'ENVIRONNEMENT MONTAGNARD
PAR L'AGRICULTURE
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A. LES SPÉCIFICITÉS DE L'AGRICULTURE
DE MONTAGNE
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B. L'APPLICATION DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
À LA MONTAGNE
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C. L'IMPACT DU RETOUR DES GRANDS PRÉDATEURS
SUR LE PASTORALISME
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1. Une activité essentielle à
l'entretien des paysages, mais fragile
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2. La prolifération des grands
prédateurs
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3. La forte augmentation des prédations sur
les troupeaux
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4. Des indemnisations en forte hausse et
néanmoins insuffisantes
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5. Des mesures de protection coûteuses et
présentant des limites
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6. Les conditions d'une gestion des
prédateurs enfin responsable
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1. Une activité essentielle à
l'entretien des paysages, mais fragile
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A. LES SPÉCIFICITÉS DE L'AGRICULTURE
DE MONTAGNE
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IV. LA FORÊT DE MONTAGNE : UNE
RESSOURCE SOUS EXPLOITÉE
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A. LES SPÉCIFICITÉS DE LA
FORÊT DE MONTAGNE
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B. L'APPLICATION À LA MONTAGNE DE LA
POLITIQUE FORESTIÈRE NATIONALE
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C. DES MESURES COMPLÉMENTAIRES PROPRES
À LA FORÊT DE MONTAGNE
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A. LES SPÉCIFICITÉS DE LA
FORÊT DE MONTAGNE
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V. L'EAU EN MONTAGNE : AU-DELÀ D'UNE
ABONDANCE APPARENTE, UN RISQUE RÉEL DE RARÉFACTION
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A. LE RÔLE FONDAMENTAL DE LA MONTAGNE POUR
LA RESSOURCE EN EAU
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B. L'HYDROÉLECTRICITÉ :
« L'OR BLEU » DE LA MONTAGNE
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C. LA NEIGE EN STATIONS : UN FILON
« D'OR BLANC » MENACÉ
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A. LE RÔLE FONDAMENTAL DE LA MONTAGNE POUR
LA RESSOURCE EN EAU
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VI. LE TOURISME, MODE PRIVILÉGIÉ DE
MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT MONTAGNARD
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A. UNE ACTIVITÉ FONDAMENTALE POUR LES ZONES
DE MONTAGNE
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B. LES DIFFICULTÉS DE L'IMMOBILIER
TOURISTIQUE EN MONTAGNE
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1. L'obsolescence de la procédure des
unités touristiques nouvelles
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2. Le phénomène des « lits
froids » en stations
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a) L'immobilier comme facteur de croissance
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b) « Lits froids »,
« lits chauds » et « lits
tièdes »
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c) Des mécanismes d'incitation fiscale
très attractifs
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d) Un parc immobilier vieillissant
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e) Un préalable, améliorer la
connaissance de ce phénomène inquiétant
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f) La nécessité de donner aux
élus un meilleur contrôle de la destination des constructions
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g) La généralisation de
sociétés foncières pour la réhabilitation
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h) Le recours au régime du bail à
réhabilitation
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i) La modulation de la fiscalité locale en
fonction du taux d'occupation
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j) La réorientation des incitations
fiscales vers la réhabilitation
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a) L'immobilier comme facteur de croissance
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1. L'obsolescence de la procédure des
unités touristiques nouvelles
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C. TROIS AXES D'AMÉLIORATION POUR LE
TOURISME EN MONTAGNE
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A. UNE ACTIVITÉ FONDAMENTALE POUR LES ZONES
DE MONTAGNE
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I. UN ENVIRONNEMENT D'ALTITUDE À LA FOIS
FRAGILE ET EXIGEANT
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SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS DU
RAPPORT
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CONCLUSION
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ANNEXE : TYPOLOGIE DES TERRITOIRES DE
MONTAGNE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES