B. LES PROJETS CONCERNANT L'ALERTE AVANCÉE
1. Le satellite d'alerte avancée infrarouge - successeur du programme Spirale
Spirale n'était pas un programme d'armement mais un démonstrateur technologique composé de deux satellites orbite de transfert géostationnaire, c'est à dire une orbite fortement elliptique dans le plan de l'équateur. Il a permis de collecter un certain nombre d'images infrarouges de la Terre pour mieux comprendre les phénomènes physiques en jeu et pour valider certains choix dimensionnants pour le futur programme d'alerte avancée. Ces satellites ne disposaient d'aucune capacité opérationnelle et n'ont servi qu'à des fins d'expérimentations.
Outre sa fonction de démonstrateur, Spirale avait pour mission de constituer une banque de données de « fonds de terre », permettant de spécifier le programme successeur.
Une plateforme de simulation complète de la chaîne d'alerte a également été développée. Elle a permis d'exploiter l'ensemble des données recueillies par les démonstrateurs Spirale et de valider les premiers dimensionnements d'un futur système d'alerte spatiale.
La mission Spirale s'est achevée en février 2011 avec la passivation et la désorbitation des deux satellites. Le projet s'est arrêté fin mai par la remise de la base de données et des résultats quantifiant les performances que pourrait offrir un futur système opérationnel.
Le coût d'un programme de satellite d'alerte avancée pourrait osciller entre 600 millions d'euros et un milliard d'euros. Dans les différents exercices de projection budgétaire du ministère sur la période 2011-2020, la DGA avait retenu le chiffre de 733 millions d'euros, qui ne peut être assimilé à un devis, mais à une provision, d'autant que ce montant a été établi sans que les caractéristiques techniques et opérationnelles du satellite soient précisément définies. Le ministère de la défense établira, conformément aux processus en vigueur, une première fourchette de coût du système à l'issue du stade d'initialisation (premier semestre 2012) mais plus encore à l'issue du stade d'orientation (horizon 2014).
Le projet qui a été présenté à vos rapporteurs prévoit un seul satellite géostationnaire qui sera nécessairement focalisé sur une zone géographique assez vaste 38 ( * ) . La DGA a notifié fin mai, deux études d'architecture des systèmes d'alerte avancée, à Thales Alenia Space associé à TRS et à EADS Astrium (Astrium Space Transportation et Astrium Satellites). Les premiers résultats de ces études, attendus d'ici la fin d'année, permettront d'évaluer avec précision les zones de couverture possibles par le satellite d'alerte, en fonction des missions retenues pour le système complet.
La DGA a confirmé à vos rapporteurs que la France est prête à envisager un partenariat avec des pays européens pour la composante spatiale, notamment pour la réalisation d'un deuxième satellite. Plusieurs démarches ont été entreprises en ce sens, vers l'Allemagne et vers l'Italie en particulier.
Toutefois, le retard induit par le montage d'une coopération pour la réalisation du premier satellite conduirait en effet à ne plus être en mesure de respecter l'objectif de mise en service en 2020 visé par le Livre blanc et annoncé à l'OTAN.
* 38 Pour surveiller une zone allant de la Guyane à la Corée du Nord, il faudrait 2 satellites.