II. LES CONSTATS ET LES PRÉCONISATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
A. LA RÉNOVATION DES INSTALLATIONS A TROUVÉ SON RYTHME DE CROISIÈRE
1. Un calendrier qui semble tenu
Votre rapporteur spécial a visité le chantier de l'INSEP et a régulièrement interrogé ses responsables au sujet de l'évolution des travaux.
Au vu des éléments qui lui ont été communiqués, il apparaît que le calendrier des travaux est globalement tenu. Pour ce qui concerne la partie « Nord », relevant du PPP, ceux-ci devraient s'achever au début de l'année 2010.
Quant à la partie « Sud », les dernières livraisons devraient s'effectuer fin 2010, le calendrier ayant toutefois dû être légèrement revu après l'incendie du centre nautique, survenu le 11 novembre 2008.
Les athlètes français devraient donc pouvoir bénéficier de l'ensemble de ces installations, sportives et extra-sportives, pour la fin de la préparation des Jeux olympique de Londres de 2012, même s'ils auront dû composer avec des solutions provisoires pendant la durée du chantier.
2. Des coûts à présent maîtrisés après un fort dépassement initial
Votre rapporteur spécial s'est inquiété dans plusieurs rapports 7 ( * ) de l'évolution du coût des travaux de rénovation de l'INSEP.
En effet, le coût total du projet , en AE, est passé :
- pour la partie « Nord », de 60 millions à 88 millions d'euros ;
- pour la partie « Sud », de 55,2 millions 8 ( * ) à 76,7 millions d'euros .
Le graphique ci-dessous rend compte de l'évolution des crédits affichés en AE pour ce chantier au cours des trois derniers projets de lois de finances.
Source : projets de loi de finances pour 2007, 2008 et 2009.
Ces dépassements sont très regrettables et les explications fournies, tant par le ministère chargé des sports que par l'INSEP, ne peuvent vraiment convaincre , étant à la fois partielles et « légères ». Ainsi, si l'on peut admettre que, sur la partie « Nord », les 10,8 millions d'euros d'AE engagées au titre du dédit ne devraient pas constituer, en fin de contrat, une dépense « réelle » pour l'Etat, il est plus difficile d'admettre qu'une partie des travaux a été budgétée à tort sur la base d'un taux de TVA de 5,5 %.
Votre rapporteur spécial prend acte de la stabilisation du coût du chantier, mais continuera de se montrer vigilant sur cette question, d'autant que le budget du programme « Sport », très contraint, ne saurait supporter une « dérive » au titre de la rénovation de l'INSEP.
* 7 Rapport n° 393 (2006-2007), Tome II et rapport général n° 91 (2007-2008), Tome III, annexe 32.
* 8 Ce chiffre, figurant dans le projet de loi de finances pour 2007, ne visait que les dépenses à engager jusqu'en 2009 et n'était pas explicitement un montant définitif. Il était toutefois le seul présenté au Parlement par le Gouvernement au titre des travaux de la partie « Sud ».