ANNEXE 1 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

• François Rousselot , représentant du conseil national de l'ordre des médecins (Cnom)

• Yvon Berland , président de l'observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)

• Guy Vallancien , secrétaire général du conseil national de la chirurgie (CNC)

• Philippe Cuq , président de l'union des chirurgiens de France (UCDF)

• Jean-Louis Bonnet , président de la conférence des directeurs des agences régionales de l'hospitalisation - directeur de l'ARH Rhône-Alpes

• Pierre Mirabaud , délégué à l'aménagement du territoire et à l'action sociale régionale

• Annie Podeur , directeur de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos)

• Christine d'Autume , chef du pôle professions de santé et affaires générales de la Dhos - auteur du rapport de l'inspection générale des affaires sociales sur l'application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française

• Benoît Elleboode , président de l'inter-syndicat national des internes des hôpitaux (Isnih)

• Christian Thuilliez , président de la conférence des doyens de médecine - doyen de la faculté de médecine et pharmacie de Rouen

ANNEXE 2 - DÉPLACEMENTS

• Région Basse-Normandie - 20 février 2008

Déplacement organisé par Dominique Blais, directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation, et Marc Longuet, directeur adjoint :

- rencontre au centre hospitalier de Trouville-sur-Mer avec les directeurs des établissements hospitaliers de Trouville-sur-Mer et d'Honfleur et avec la polyclinique de Deauville sur la mise en oeuvre du projet médical commun aux trois structures ;

- réunion au centre hospitalier d'Avranches-Granville sur la réorganisation de l'activité entre les deux sites ;

- visite de la maternité et du service de chirurgie d'Avranches ;

- entretien, à Granville, avec les responsables du centre hospitalier d'Avranches-Granville et du centre privé de rééducation fonctionnelle du Normandy sur la coopération entre les deux établissements.

• Hôpital Saint-Antoine (Paris) - 27 février 2008

- Rencontre avec le professeur Jean-Claude Petit, président du comité consultatif médical, Chantal de Singly, chef d'établissement, et Renaud Pelle, directeur des ressources humaines ;

- visite du service de chirurgie digestive du professeur Emmanuel Tiret (chef de service) ;

- échange avec des chirurgiens et des internes de différents services de l'hôpital.

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