Rapport n° 254 (2005-2006) de MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 15 mars 2006
Synthèse du rapport (226 Koctets)
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N° 2965 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE |
N° 254 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 15 mars 2006 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 15mars 2006 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
Les nouvelles technologies de l'Énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques
Par M. Christian BATAILLE et M. Claude BIRRAUX,
Députés
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX Premier Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL Président de l'Office . |