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N° 2327 ___ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 Douzième législature _____________________ Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale Le 11 mai 2005 |
N° 332 ___ SÉNAT Session ordinaire de 2004 - 2005 ________________________________ Annexe au procès-verbal de la séance du 10 mai 2005 |
Composition de l'Office parlementaire d'évaluation
des choix scientifiques et technologiques
Président
M. Henri REVOL
Premier Vice-Président
M. Claude BIRRAUX
Vice-Présidents
M. Claude GATIGNOL, député M. Jean-Claude ÉTIENNE, sénateur
M. Pierre LASBORDES, député M. Pierre LAFFITTE, sénateur
M. Jean-Yves LE DÉAUT, député M. Claude SAUNIER, sénateur
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Députés |
Sénateurs |
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M. Jean BARDET M. Christian BATAILLE M. Claude BIRRAUX M. Jean-Pierre BRARD M. Christian CABAL M. Alain CLAEYS M. Pierre COHEN M. Francis DELATTRE M. Jean-Marie DEMANGE M. Jean DIONIS DU SÉJOUR M. Jean-Pierre DOOR M. Pierre-Louis FAGNIEZ M. Claude GATIGNOL M. Louis GUÉDON M. Christian KERT M. Pierre LASBORDES M. Jean-Yves LE DÉAUT M. Pierre-André PÉRISSOL |
M. Philippe ARNAUD M. Paul BLANC Mme Marie-Christine BLANDIN Mme Brigitte BOUT M. François-Noël BUFFET M. Roland COURTEAU M. Jean-Claude ÉTIENNE M. Christian GAUDIN M. Pierre LAFFITTE M. Serge LAGAUCHE M. Jean-François LE GRAND Mme Catherine PROCACCIA M. Daniel RAOUL M. Ivan RENAR M. Henri REVOL M. Claude SAUNIER M. Bruno SIDO M. Alain VASSELLE |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
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RAPPORT
sur
le risque epidemique
Tome I : Rapport
Par M. Jean-Pierre DOOR, Député, et Mme Marie-Christine BLANDIN, Sénatrice
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Déposé sur le Bureau
par M. Claude BIRRAUX, Premier Vice-Président de l'Office |
_________ Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL, Président de l'Office |
SAISINE
AVANT-PROPOS
L'apparition du SIDA, plus récemment, celles du SRAS 1 et de la grippe aviaire ont illustré le fait que l'angoisse pluriséculaire devant le risque épidémique demeure bien présente, à un tel point qu'un grand groupe de carte bancaire vient d'exclure de ses garanties (au 1er janvier 2005): « Les conséquences des situations à risques infectieux en contexte épidémique ...qui font l'objet d'une mise en quarantaine, de mesures préventives ou de surveillance spécifiques de la part des autorités sanitaires...».
Cet exemple illustre l'intérêt de la saisine de votre Office parlementaire par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale, qui a demandé la réalisation d'une étude sur le risque épidémique.
Pour réaliser ce travail vos rapporteurs ont procédé à de nombreuses auditions, visites sur le terrain et se sont appuyés sur un comité scientifique dont les membres les ont aidés à identifier et analyser les termes de cette question dont ils mesuraient mal la complexité en s'engageant dans cette étude.
Ce Comité était ainsi composé :
• le Professeur Jean-Pierre Duprat, de l'Université de Bordeaux IV,
• le Professeur Jacques Frottier, représentant l'Académie nationale de médecine,
• le Docteur Christine Jestin, Médecin général de santé publique,
• le Professeur Jean-Paul Lévy, ancien Directeur médical de l'Institut Pasteur et ancien Directeur général de l'Agence nationale de recherche sur le SIDA.
Nous tenons à les remercier pour leur concours, mais il va de soi que les analyses qui figurent dans ce document n'engagent que les seuls rapporteurs.
Nous avons pour la réalisation de ce travail opéré deux choix :
- le premier est de retenir une définition du risque épidémique limité aux seules maladies infectieuses contagieuses.
- le deuxième est notre refus de rentrer dans la description d'un catalogue des maladies à caractère épidémique : les maladies ne sont évoquées que pour illustrer les questions et les problématiques auxquelles sont confrontés les pouvoirs publics.