N° 64
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2004-2005
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Annexe au procès-verbal de la séance du 16 novembre 2004 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des Affaires culturelles (1) sur les métiers de l' architecture ,
Par M. Yves DAUGE,
Sénateur.
(1) Cette commission est composée de : M. Jacques Valade, président ; MM. Ambroise Dupont, Jacques Legendre, Serge Lagauche, Jean-Léonce Dupont, Ivan Renar, Michel Thiollière, vice-présidents ; MM. Alain Dufaut, Philippe Nachbar, Pierre Martin, David Assouline, Jean-Marc Todeschini, secrétaires ; M. Jean-Pierre Bel, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jean-Marie Bockel, Yannick Bodin, Pierre Bordier, Louis de Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Gérard Collomb, Yves Dauge, Mme Annie David, MM. Christian Demuynck, Denis Detcheverry, Mme Muguette Dini, MM. Alain Dufaut, Louis Duvernois, Jean-Paul Emin, Hubert Falco, Mme Françoise Férat, MM. Bernard Fournier, Jean-François Humbert, Mme Christiane Hummel, MM. Soibahaddine Ibrahim, Pierre Laffitte, Alain Journet, André Labarrère, Philippe Labeyrie, Mme Lucienne Malovry, MM. Jean Louis Masson, Jean-Luc Mélenchon, Mme Colette Melot, MM.Jean-Luc Miraux, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Bernard Murat, Mme Monique Papon, MM. Jean-François Picheral, Jack Ralite, Philippe Richert, René-Pierre Signé, Mme Catherine Troendle, MM. André Vallet, Marcel Vidal, Jean-François Voguet.
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Architecture. |
INTRODUCTION
Mesdames, Messieurs,
La commission des affaires culturelles du Sénat a confié à M. Yves Dauge le soin d'établir un rapport d'information sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie.
Ces métiers sont mal connus. Les évolutions de la technique, la multiplication des paramètres à prendre en compte dans la construction, les changements qui interviennent dans la commande ont en effet contribué à estomper les frontières qui permettaient de les distinguer.
Dans le partage traditionnel des tâches et des missions, les architectes étaient responsables de la conception du projet et de sa traduction spatiale, de l'esquisse à l'avant-projet détaillé ; les ingénieurs et les bureaux d'études étaient chargés de la technique et de la mise au point de l'exécution ; et les économistes de la construction du contrôle des coûts du projet.
Mais la complexification du processus de construction et la crise du bâtiment ont conduit les cabinets de maîtrise d'oeuvre à externaliser un nombre croissant de fonctions entraînant une multiplication des métiers et un effacement des frontières qui les séparent tandis que dans le nouveau jeu des acteurs, ceux de la création s'affaiblissent et sont marginalisés.
Tandis que les contraintes financières augmentent, que les entreprises empiètent sur le champ de l'ingéniérie, les trois professions évoquées ci-dessus côtoient désormais les professionnels de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination, les urbanistes, les paysagistes, les géomètres experts, les architectes d'intérieur, les « space-planners » qui représentent aujourd'hui quelque 15 000 ou 20 000 personnes, suivant les estimations, pour un chiffre d'affaires approchant le milliard d'euros.
Mal connu, ce secteur est également un secteur en crise. Cette crise structurelle et qui s'est constamment aggravée au cours des dernières années s'explique par la conjonction de plusieurs facteurs.
Tout d'abord, la crise de la demande et de la commande semble devoir perdurer. Comme le constatait un récent rapport du ministère de l'équipement 1 ( * ) , « il n'y a pas d'accroissement du marché traditionnel de la maîtrise d'oeuvre à attendre de l'évolution de la nature ni du volume des travaux ».
Dans ce contexte économique en stagnation, le changement des rapports de force entre acteurs et la parcellisation des tâches se traduisent par une exacerbation de la concurrence qui contribue à transformer les partenaires en rivaux.
Enfin, la maîtrise d'oeuvre, affaiblie par cette balkanisation des métiers et par un environnement fluctuant et imprévisible, se trouve prise en tenaille entre un amont et un aval puissants : d'un côté, une maîtrise d'ouvrage publique et privée de plus en plus exigeante, soumise à de plus en plus de contraintes de toute nature y compris juridiques, et qui est tentée de tirer parti de sa position de force pour reporter sur la maîtrise d'oeuvre une partie, voire la totalité, du risque financier inhérent à l'instruction du projet ou aux aléas du chantier ; de l'autre, des entreprises du bâtiment et des travaux publics, particulièrement puissantes en France, et qui, disposant de moyens d'études conséquents peuvent contester techniquement certaines options de la maîtrise d'oeuvre, et imposer les variantes de leur choix. Ces grands groupes rachètent d'ailleurs bon nombre d'entreprises locales de qualité les amenant à changer leur culture, et leur conception des métiers. C'est également ce contexte qui inquiète les maîtres d'oeuvre face aux perspectives de partenariat public-privé.
Au sein de ce secteur, les architectes occupent une position particulière, du fait de leur caractère de profession réglementée, et du fait d'une vocation globale qui devrait, du moins en principe, les amener à effectuer la synthèse des différents aspects techniques, sociaux et esthétiques d'un projet architectural. Les chiffres de l'architecture publiés par le ministère de la culture en 2001 à partir des études de l'INSEE et des enquêtes des organismes professionnels illustrent l'ampleur du malaise qui frappe cette profession pourtant emblématique.
Cette crise se traduit notamment par un repli constaté de la population active occupée des architectes qui implique principalement les femmes et les jeunes.
La proportion des femmes est restée stable à 18 % entre 1990 et 1999, alors que la féminisation des diplômés s'est poursuivie pendant toute la période. Pour les jeunes, les chiffres sont encore plus éloquents : le recensement de 1990 comptabilisait 10 % d'architectes de moins de 30 ans, mais cette proportion tombe à 4 % en 2000 alors que d'importantes promotions de diplômés par le Gouvernement (DPLG) ont été formées depuis le milieu des années 90.
Quel est l'avenir d'une profession qui enregistre une telle hémorragie des jeunes diplômés, au risque de compromettre son renouvellement démographique ?
Comment cette profession pourra-t-elle survivre si les jeunes qui s'y sont destinés au terme de cinq années d'études, sinon plus , désespèrent de pouvoir exercer convenablement leur métier ?
La situation de quelques grandes agences d'architecture, et la renommée méritée, qui fait honneur au pays, de quelques « vedettes » de rang international, ne doivent pas occulter les difficultés éprouvantes auxquelles est confrontée la très grande majorité des architectes français.
Mal connus, généralement mal traités, les métiers de la maîtrise d'oeuvre sont également souvent mal aimés de nos compatriotes, qui les rendent responsables de la laideur et de la banalité de bien des constructions récentes, des errements de l'urbanisation et, d'une façon générale, de cette crise de la ville et du vivre ensemble. La multiplication des bâtiments sans âme, l'étalement urbain, les insatiables extensions de cités HLM dominant de leurs blocs massifs le mitage pavillonnaire de banlieues insipides, sont autant de symptômes d'une pathologie de l'architecture et de l'urbanisme en général.
Le désastre des entrées de villes, et la gangue sinistre des cités dortoirs enserrant le coeur historique des plus belles villes de France ne sont pas seulement des atteintes esthétiques au paysage français. Ces phénomènes ont une dimension sociale que personne aujourd'hui ne conteste, et qui est au coeur des programmes de réhabilitation des quartiers et de la politique de la ville. Les pathologies de l'urbanisme et de l'architecture sont plus le reflet que la cause d'une crise sociale profonde caractérisée par une difficulté de nos citoyens à vivre ensemble : incivilités ou repli sur soi, incapacité des responsables politiques aussi à maîtriser les métamorphoses des années 60 et 70... Sans doute faut-il aussi incriminer une dérive de certaines maîtrises d'ouvrage qui se sont soumises à la production uniforme et standardisée de logements, à une absence des élus locaux trop dispersés et trop souvent dépourvus de moyens.
Ces maux sont bien connus, et dans la désignation, souvent hâtive et injuste des responsables, les architectes et les métiers de la maîtrise d'oeuvre sont souvent parmi les premiers incriminés. « Faut-il pendre les architectes ? » se demandait M. Philippe Trétiack dans l'essai remarqué et bien documenté qui, après avoir énuméré quelques-uns des maux que les Français imputent aux architectes, rappelait quelques vérités significatives mais ignorées du grand public et notamment que près de 70 % de ce qui se construit en France l'est sans leur concours.
Le présent rapport souhaite raviver la prise de conscience que, comme le proclamait déjà la loi du 3 janvier 1977, « la création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d'intérêt public ».
Il veut aussi souligner une évidence : le sursaut culturel qu'appelle la politique de la ville aujourd'hui ne peut se faire sans les professionnels du cadre de vie, et en particulier les architectes. Or, ils sont gravement menacés.
Les propositions contenues dans le présent rapport n'ont d'autre objectif que de rendre à nos concitoyens, aux responsables politiques, aux maîtres d'ouvrages, aux entreprises, un goût pour l'architecture qu'ils ont peut-être laissé s'assoupir et de donner à ces professions les moyens d'atteindre cet objectif d'intérêt général.
I. LES PROFESSIONS DE LA MAÎTRISE D'oeUVRE ET LES MÉTIERS DU CADRE DE VIE
La complexification croissante des processus de construction, renforcée par l'apparition permanente de nouvelles techniques et de nouveaux matériaux ainsi que par le renouvellement constant des réglementations ont entraîné un éclatement des tâches et une multiplication des acteurs qui a été elle-même aggravée par la crise du bâtiment.
Les architectes qui, dans l'après-guerre, intégraient en interne au sein de leurs agences les compétences techniques et économiques, les partagent désormais avec d'autres professions qui se sont constituées, le plus souvent, par externalisation des fonctions, comme par exemple les économistes de la construction. Comme le constatait un expert 2 ( * ) : « Depuis la fin des Trente Glorieuses, on assiste à un processus général d'externalisation en raison du repli de la commande qui ne permet plus le maintien de grosses structures, et dont le corollaire est la réduction de la part des architectes dans le partage des différentes missions constituant la mission globale de maîtrise d'oeuvre ».
Cette balkanisation de la maîtrise d'oeuvre qui permet, dans chaque domaine, l'intervention de spécialistes compétents n'est cependant pas sans inconvénients. La parcellisation des tâches, par la multiplication des interfaces qu'elle impose, risque de nuire à la vision d'ensemble du projet et à la qualité architecturale des constructions. Elle peut être en outre la source de rivalités et de conflits entre des professions limitrophes.
Cette situation de la maîtrise d'oeuvre en France est d'autant plus inconfortable qu'elle se retrouve prise entre une maîtrise d'ouvrage, privée comme publique, de plus en plus exigeante, et un secteur du bâtiment et des travaux publics particulièrement puissant et bien organisé.
Les professions de la maîtrise d'oeuvre sont généralement mal connues du grand public, et même parfois de certains élus, si l'on met à part la profession d'architecte qui, du fait de son caractère « emblématique », et de son statut de profession réglementée, mérite un développement particulier.
Leur présentation doit être replacée dans le cadre global de la filière du bâtiment et des travaux publics.
Pour donner un ordre d'idée, le volume global des travaux dans cette filière était de l'ordre de 135 milliards d'euros en 2001 d'après le ministère de l'équipement, se décomposant en 105 milliards d'euros pour le bâtiment , et 31 milliards d'euros pour les travaux publics, soit environ 10 % du produit intérieur brut. Ce secteur comporte 300 000 entreprises qui emploient environ 1,5 million de personnes . Il n'a pas progressé sur les vingt dernières années : en francs constants , le chiffre d'affaires est resté quasiment le même en 2000 qu'en 1980. Dans le bâtiment, la commande privée l'emporte aujourd'hui très largement sur la commande publique, dans un rapport évalué à 80 % contre 20 % par le ministère de l'équipement 3 ( * ) .
Au sein de ce secteur, l'ensemble des professions de la maîtrise d'oeuvre regroupent 100 000 personnes et génèrent un chiffre d'affaires de l'ordre de 9 à 10 milliards d'euros .
A. LA DIVERSITÉ DES MÉTIERS DE LA MAÎTRISE D'OEUVRE
1. Les bureaux d'études et les ingénieurs conseils
Le secteur de l'ingénierie française génère, dans son ensemble, un chiffre d'affaires d'un peu moins de 10 milliards d'euros et emploie 85 000 salariés. 4 ( * ) La maîtrise d'oeuvre proprement dite ne représente qu'une partie de son champ d'intervention .
Il se décompose, en effet, en trois sous-secteurs d'un poids économique inégal :
- l'ingénierie industrielle emploie plus de la moitié de l'effectif salarié (48 000 personnes) et génère les deux tiers du chiffre d'affaires (6 milliards d'euros) ;
- l'ingénierie du bâtiment emploie 27 000 salariés pour un chiffre d'affaires de 2,6 milliards d'euros ;
- enfin, l'ingénierie d'infrastructure représente 11 000 salariés pour un chiffre d'affaires de 1,1 milliard d'euros.
Plus de 40 % des entreprises de ce secteur sont unipersonnelles et 20 % seulement ont plus de 20 salariés. Seules plus de 300 d'entre elles ont plus de 50 salariés. Plus de la moitié des personnels ont rang de cadres et sont généralement des ingénieurs.
Le secteur de l'ingénierie française se compose schématiquement de deux catégories de structures , qui relèvent de logiques différentes, mais dont l'activité est souvent imbriquée.
• Les grandes sociétés d'ingénierie , généralement créées dans l'immédiat après-guerre se sont développées à la faveur de la reconstruction du pays, et de la politique d'aménagement du territoire. Elles ont également été portées par un important courant d'activité internationale, grâce à d'importants contrats réalisés avec les pays du Moyen-Orient ou de la sphère d'influence française. Elles ont en revanche fortement pâti du retournement de tendance provoqué, au début des années 80 par les chocs pétroliers. Cette crise s'est encore accentuée au début des années quatre-vingt-dix dans un contexte devenu plus concurrentiel du fait de la pénétration de groupes étrangers.
Ces deux crises ont entraîné d'importantes mutations dans l'organisation de ce secteur. Ces structures étaient jusqu'alors adossées à de grands groupes financiers, industriels ou de travaux publics qui les avaient créées au cours des années fastes par souci d'intégration verticale ou pour disposer, dans ce secteur, d'une structure de référence. Le nouveau contexte de crise a amené ces groupes à se délester de ces structures d'études dont la rentabilité faible sur le long terme est de plus très aléatoire et soumise aux renversements de la conjoncture. D'autres facteurs ont également joué, et notamment la tendance des maîtres d'ouvrage publics à exclure des appels d'offres de travaux les entreprises du BTP dont une filiale assurait déjà la maîtrise d'oeuvre, dans le souci d'éviter tout conflit d'intérêt. Ces restructurations ont conduit un grand nombre de ces sociétés, chroniquement sous capitalisées, à devenir la proie de grands groupes ou d'opérateurs étrangers désireux de trouver une tête de pont en France ou en Europe.
L'activité de ces sociétés est fortement dépendante de la conjoncture générale et des à-coups de la commande . Elle doit en particulier faire face aujourd'hui à une tendance au resserrement de la durée des projets, et à une intensification du travail au moment de la réalisation de l'avant-projet détaillé, suivie par une baisse brutale d'activité qui rend délicate la gestion des ressources humaines.
• Les petites structures et les ingénieurs conseils ont généralement des marchés de proximité, et bénéficient d'une forte expérience de terrain. Certaines ont investi des niches de spécialité, et atteignent souvent un niveau d'excellence. Ces structures restent cependant fragiles, car elles sont soumises aux variations et aux oscillations des marchés de la construction. Elles évitent de ce fait souvent d'embaucher, au prix d'un important gonflement des heures de travail dans les périodes de forte activité. C'est à ce prix que se payent l'indépendance et l'autonomie dans le travail qui sont un des attraits de la profession.
Ces deux formes d'exercice de l'ingénierie technique sont respectivement représentées par deux syndicats principaux : la Chambre des ingénieurs conseils de France (CICF) d'une part, et le Syntec d'autre part, pour les grandes sociétés.
Contrairement à celle d'architecte, cette profession n'est pas réglementée, et n'est pas alimentée par une filière de formation spécifique.
Les capacités et les qualifications des entreprises sont attestées par « l'Organisme professionnel de qualification de l'ingénierie : infrastructure, bâtiment, industrie », une association de la loi de 1901 regroupant, en trois collèges, les clients, les prestataires et les institutionnels.
Les activités d'ingénierie technique de la maîtrise d'oeuvre ne font pas l'objet d'une filière de formation exclusive, même si l'école spéciale des travaux publics forme un fort contingent du secteur de la construction. Les grandes écoles d'ingénieur qui préparent également à ces métiers, assurent une grande variété dans les profils et les cursus. Le recrutement de haut niveau devient toutefois difficile. Comme le relève une étude 5 ( * ) de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle : « Les ingénieurs des Ponts et Chaussées et des autres grandes écoles semblent aujourd'hui plus attirés par la finance et l'informatique que par le bâtiment au regard des salaires promis et des carrières possibles... Cette désaffectation généralisée , impossible à mesurer autrement que par ce qu'en disent les dirigeants de sociétés, est vécue comme un déclin ou une baisse de notoriété du secteur. Cette situation pose un réel problème de renouvellement des cadres , puisqu'on estime à près de trois ou quatre ans le temps nécessaire pour qu'un jeune ingénieur devienne opérationnel, et que c'est parfois au bout de cette période qu'il est tenté d'aller ailleurs. »
* 1 « De la maîtrise d'oeuvre en France, constats et perspectives » par Jean-Paul GARCIA et Philippe GRAND. Avril 2003 , p. 20
* 2 Nicolas NOGUE : « L'architecte, acteur économique, état des lieux » - 1999 - Observatoire de l'économie de l'architecture.
* 3 « De la maîtrise d'oeuvre en France » par Jean-Paul GARCIA et Philippe GRAND - Avril 2003.
* 4 Cf. Jean-Paul GARCIA, Philippe GRAND, op. cité
* 5 « Les professions de la maîtrise d'oeuvre » par Elisabeth COUDURIER et Guy TAPIE. La documentation française 2003.