CHAPITRE
III
COMPTE RENDU DE LA PREMIÈRE PARTIE
DE LA 48ÈME
SESSION ORDINAIRE DE 2002
(PARIS - 3 AU 5 JUIN 2002)
L'Assemblée de l'UEO a tenu, à Paris, la première partie de sa session annuelle du 3 au 5 juin 2002.
Les personnalités suivantes se sont adressées à l'Assemblée :
- M. Federico Trillo-Figueroa, ministre de la défense de l'Espagne, représentant la Présidence de l'UEO/UE ;
- M. Antonio Martins Da Cruz, ministre des affaires étrangères du Portugal, représentant la Présidence entrante de l'UEO ;
- M. Nikolai Svinarov, ministre de la défense de la Bulgarie ;
- M. Filippo Berselli, secrétaire d'État à la défense de l'Italie, représentant la Présidence du Groupe Armement de l'Europe Occidentale.
En outre, une communication de M. Javier Solana, Secrétaire général de l'UEO et du Conseil des ministres de l'Union européenne pour la politique étrangère et de sécurité commune a été lue à l'Assemblée, faisant le point du transfert des compétences de l'UEO vers l'Union européenne et de l'opérationnalité des structures de la PESD.
Au cours de cette première partie de sa session annuelle, l'Assemblée a également délibéré des questions suivantes :
- les capacités militaires européennes dans le contexte de la lutte contre le terrorisme international (Rapport n° 1783 et adoption, à l'unanimité, de la Recommandation n° 706) ;
- le renseignement européen : les nouveaux défis - Réponse au rapport annuel du Conseil (Rapport n° 1775 présenté par M. Georges Lemoine, député (Soc., Eure-et-Loir) et adoption, à l'unanimité, de la Recommandation n° 707) ;
- le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne et plus particulièrement dans la PESD - contribution de l'Assemblée à la Convention (Rapport n° 1778 et adoption de la résolution n°109) ;
- les budgets des organes ministériels de l'UEO pour l'exercice 2002 (Rapport n° 1777 et adoption de la recommandation n° 711) ;
- les pays européens non membres de l'Union européenne et l'Europe de la défense - Réponse au rapport annuel du Conseil (Rapport n° 1779 présenté par M. Jean-Pierre Masseret, sénateur (Soc., Moselle) et adoption, à l'unanimité, de la recommandation n° 708) ;
- les nouveaux défis pour la coopération euro-américaine en matière de sécurité (Rapport n° 1786 et adoption de la Recommandation n° 709) ;
- l'évolution de l'opinion publique en Europe en matière de sécurité et de défense après les attentats terroristes du 11 septembre 2001 (Rapport n° 1781 et adoption de la Recommandation n° 710) ;
- la dimension parlementaire dans la nouvelle architecture de sécurité et de défense européenne - Réponses aux questions parlementaires dans les pays de l'UEO (Rapport n° 1780 et adoption de la résolution n° 110) ;
- le suivi des discussions internationales sur la maîtrise des armements et le désarmement (Rapport n° 1784 et adoption de la Directive n° 117 et de la recommandation n° 714).
- l'équipement de nos forces pour assurer la sécurité et la défense de l'Europe ; priorités et lacunes (conclusions du colloque de l'Assemblée qui s'est tenu à Madrid les 5 et 6 mars 2002) - Réponse au rapport annuel du Conseil (Rapport n° 1785 et adoption de la Recommandation n° 712) ;
- le développement d'une capacité européenne d'observation spatiale pour les besoins de la sécurité de l'Europe (Rapport n° 1789 et adoption de la Recommandation n° 713).