(1)
Panorama du rayonnement
électromagnétique en France. Etat des lieux et principe de
précaution. Enquête réalisée par l'Agence nationale
des fréquences en décembre 2001.
(
2
)
Panorama du rayonnement électromagnétique en
France. État des lieux et principe de précaution. Enquête
réalisée par l'Agence nationale des fréquences en
décembre 2001.
(3) GSM / Global System for Mobile Communications
(4) TDMA : Time Division Multiple Access
(5) « Communication mobile. Effets biologiques ». Actes du
Symposium international organisé en avril 2000 par l'Académie des
Sciences, le Conseil pour les applications de l'Académie des Sciences
(CADAS) et l'Académie Nationale de Médecine.
(6) Prévalence : nombre de personnes malades à un instant ou
pendant une période en général d'un an.
(7) Incidence : nombre de nouveaux cas observés pendant une
période donnée, en général exprimée pour
1000 et pour une année.
(8) Boice et McLaughlin, 2002, SSI Report.
(9) Frumkin H et al., (2001), CA Cancer J Clin 51, 137-141 ; Nelson N.,
(2001), J Natl Cancer Inst, 93, 170-172 ; Boice et McLaughlin, (2002), SSI
report.
(10) tumeur de l'oeil
(11) Stang A et al., (2001), Epidemiology, 12, 7-12
(12) Johansen C, (2002), B.J.Cancer, 86, 348- 349
(13) Schüz, J. et Mann, S. (2000), J Expo Anal Environ Epidemiol, 10,
600-605.
(14) Étude de corrélation entre affection et
« cartographie » de l'exposition. Il n'y a pas dans ce
genre d'enquête de mesures effectuées sur les individus. C'est une
comparaison globale dont les résultats permettent de soulever une
hypothèse, mais en aucun cas d'affirmer une conclusion
(15) Dunn E., et al. (2001) - Congrès annuel de la
Bioélectromagnetics Society, St-Paul, USA
(16) Bartsch H., et al. (2002) Radiat Res, 157, 183-190.
(17) Adey, W.R. et al. (2000) Cancer Res, 60, 1857-1863.
(18) Repacholi, M.H. et al., (1997). Radiat Res, 147, 631-640.
(19) T.D. Utteridge, et al., (2002) Radiation Res. 158.
(20) Roti Roti et al (2001), Radiat.Res, 155, 239-247 ; Malyapa R.S. et
al. (1997) Radiat. Res 148, 608-617.
(21) Brusick, D. et al., (1998), Environ Mol Mutage., 32, 1-16.
(22) Tice, R.R., et al., (2002), Bioelectromagnetics, 23, 113-126.
(23) Maes AM et al., (2001) Bioelectromagnetics, 22, 91-96.
(24) d'Ambrosio (2002) Bioelectromagnetics, 23, 7-13.
(25) Preece A.W., et al., (1999), Int. J. Radiat.Biol., 4, 447-456
(26) Koivisto et al., (2001), Bioelectromagnetics, 22(3) : 212-215.
(27) Edelstyn N. (2002) Neuroreport, 132, 119-121.
(28) Lai. H. et al., (1994), Bioelectromagnetics, 15(2) : 95-104. (En
raison de la puissance élevée dans les impulsions de ce signal
radar, un effet « acoustique » était envisageable).
(29) B.L. Cobb, Adair et E.R. (2002) Annual Meeting of BEMS, Québec,
Canada.
(30) Dubreuil, D. et al.(2002) Behav Brain Res, 129, 203-210.
(31) J.-C. Cassel et coll. Programme Européen Perform B.
(32) Sienkiewicz. Z. J. et al., (2000), Bioelectromagnetics, 21, 151-158.
(33) Finnie J.W., et al., (2001), Pathology 33, 338-340.
(34) F. Töre, et al., (2002), Congrès annuel de Bioelectromagntics
Society, Québec, Canada.
(35) Hocking, B. Occup Med (Oxf), 1998, 48, 357-360
(36) Sandström M, et al., (2001), Occup Med (Lond), 51, 25-35
(37) Chia et al., (2000), Br Med J, 321, 1155-1156.
(38) Santini R, et al., (2001), Pathol Biol (Paris), 49, 222-226.
(39) Santini R, et al., (2002), Pathol Biol 50, 369-373.
(40) Hietanen M et Husman T, (2002), Bioelectromagnetics, 23, 264-270 ;
Koivisto M., (2001), Bioelectromagnetics, 22, 212-215.
(41) Braune et al. (2002) Radiat. Res. 158, 352-356.
(42) Radon K. et al., (2001), Bioelectromagnetics, 22, 280-287.
(43) Débit d'absorption spécifique en W/kg.
( 44 ) Leszczynski D. et al. (2002), Differentiation, 70, 120-129.
(45)
Environ deux cents selon la base de données de l'OMS
(46) Au sein du programme français COMOBIO en particulier
(1) C'est la raison pour laquelle la France et d'autres Etats ont défini
des protocoles de référence, d'application obligatoire, afin de
garantir la comparabilité des mesures dans l'attente de la publication
d'une norme européenne actuellement en préparation.
(47) Etude NGN Next Generation Networks - Septembre 2002
(48)
Revue des télécommunications d'Alcatel - 1
er
trimestre 2001
(49) P. Escande - Les Echos - 27-28 septembre 2002
(50) Les Echos - 18 avril 2002
(51) Champs électromagnétiques et santé publique.
Perception des risques par le public - Aide-mémoire N 184.
(52) COM(2000) 1 - Communication de la Commission sur le recours au principe de
précaution.
(53) On peut inactiver un gène spécifique par knock-out en le
remplaçant dans le génome de l'organisme par une version
modifiée du gène, ne permettant pas son expression.
(54) Schüz, J. and Mann, S. (2000) A discussion of potential exposure
metrics for use in epidemiological studies on human exposure to radiowaves from
mobile phone base stations. J Expo Anal Environ Epidemiol, 10, 600-605.
(55) E. Dunn, M.G. Wright, J. Eavis, A.W. Preece (2001) Childhood cancer,
leukaemia and proximity to cell phone base stations in South-West England.
Congrès de la BEMS, St Paul, USA.
(56) Intervention de Claude Gilbert (Responsable du programme : risques
collectifs et situations de crise au CNRS) au colloque d'avril 2000.
(57) cf. L'utilisation du téléphone et la conduite automobile -
Les documents du Sénat - Série Législation comparée
- LC 113 - octobre 2002
(58) Extrait du rapport de la DGS.
(59)Sur ce point, cf. le complément d'information à la fin des
Actes du Colloque
.
(60) Résolution sur la lutte contre les nuisances provoquées
par les rayonnements non ionisants, Journal officiel C205, 25/07/1994, p. 0439
(
61
) 1999/519/CE : Recommandation du Conseil du 12 juillet 1999 relative
à la limitation de l'exposition du public aux champs
électromagnétiques (O Hz à 300 GHz). Journal Officiel
L199, 30/07/1999, p.0059-0070
(62) JO L199, 30/07/1999, p.0059-0070
(63) OMS, NIEHS (National Institute for Environmental Health and Safety, US),
NRC
(64) Voir le quatrième Rapport périodique concernant le Projet EMF de l'OMS (http://www.who.int/peh-emf)
(65)
Adopté lors de sa réunion du 26-27 octobre 2000
(66) Voir http://www.who.int/inf-fs/en/fact183.html.1999
(67) «Non-ionising radiation: Sources, exposure and health effects»,
Commission européenne (publié en 1996)
(68) Décision de la Commission 97/404/CE du 10 juin 1997 instituant un
comité scientifique directeur. Journal Officiel 169, 27/06/1997,
p.0085-0087
(69) Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil
adoptant un programme d'action communautaire 1999 -2003 relatif aux maladies
liées à la pollution, dans le cadre de l'action dans le domaine
de la santé publique /* COM/97/0266 final _ COD 97/0153*/ Journal
officiel n° C214, 16/07/1997, p. 0007-0010
(70) Publié dans Health Physics Vol. 74, No 4, pp. 494-522, 1998. Voir
aussi http://www.icnirp.de/use.htm
(71) Documents de l'OMS sur les critère de santé et études
plus récentes.
(72) Document R013VDAT
(73) Projet de Recommandation du Conseil relative à la limitation de
l'exposition du public aux champs électromagnétiques (O Hz
à 300 GHz) (COM(98)268 final)
(74) (PE228.970/fin)
(75) Commission de l'environnement, de la santé publique et de la
politique des consommateurs, Rapport sur la proposition de recommandation
relative à la limitation de l'exposition du public aux champs
électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz), A4-0101/99, PE
228.570/DEF
(76) Document 6444/99 PE RE-21
(77) Document 8550/99 SAN79 ECO 228
(78) Directives relatives aux normes de base fondées sur l'art. 30 du
Traité Euratom
(79) Document JFR/Sectox/4337
(80) Communication de la Commission sur le principe de précaution
/*COM/2000/0001 final */
(81) Dans les recommandations de l'ICNIRP figure la mention suivante:
«L'ICNIRP est d'avis que les résultats de la recherche
épidémiologique sur l'exposition aux champs
électromagnétiques et le cancer, y compris la leucémie de
l'enfant, ne sont pas suffisamment fondés - en l'absence du support
d'une étude expérimentale - pour constituer une base scientifique
pour l'établissements de recommandations sur l'exposition.»
(82) Disponibles sur Internet à l'adresse suivante :
http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/sct/out128_en.pdf
(83) Le CENELEC est le Comité européen de normalisation
électrotechnique ; l'ETSI est l'Institut européen des normes de
télécommunication
(84) Directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars
1999 concernant les équipements hertziens et les équipements
terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de
leur conformité.
Journal officiel L 091 , 07/04/1999, p. 0010 - 0028
(85) Qui peut être consulté sur le site : http://www.anfr.fr
(86) Journal officiel de la République fédérale
d'Allemagne (BGB1.) I, p. 1966
(87) OJ L199, 30/07/1999, p.0059-0070
(88) "Champs électromagnétiques et
santé"
(http//:www.msc.es/salud/ambienta/home.htm).
(89) Le Conseil national de protection contre les rayonnements (NRPB) est un
organisme public externe composé d'environ 300 membres. Financé
par le ministère de la Santé, il a été
institué par une loi de 1971 pour conseiller le gouvernement et le
public en matière de protection contre les rayonnements. Cet organisme
s'intéresse aux champs électromagnétiques depuis le milieu
des années 70. Il conduit ses propres recherches pour pouvoir ensuite
remplir ses fonctions consultatives. Il est mondialement réputé
pour ses compétences.
(90) NRPB. Board Statement on Restrictions on Human Exposures to Static and
Time Varying Electromagnetic fiels and Radiation). Docs NRPB, 4(5), 1993.
NRPB. Advice on the 1998 ICNIRP Guidelines for Limiting Exposure to
Time-Varying Electric, Magnetic and Electromagnetic Fields (up to 300 GHz).
Docs NRPB, 10(2), 5-59, 1999.
NRPB. Consultation Document on Guidelines for Restricting Exposure of the UK
Public to Electromagnetic Fields), rapport du groupe de travail (2001).
(91) Sir William Stewart (Président) Mobile Phones and Health. Rapport
du groupe d'expert indépendant sur le téléphone
cellulaire, Chilton, Secrétariat (Mai 2000).
(92) NRPB-R301 Occupational Exposure to Electromagnetic Fields : Practical
Application of NRPB Guidance) fournit des conseils sur l'interprétation
des recommandations.
(93) K. Krumin, D. Sprudúa. M. Bake andI.Luse - Les champs
électromagnétiques et leur influence sur la santé de
l'homme, Académie médicale. Conférence scientifique en
médecine, 25.02.2000, p.98.
L. Matisane,M.Avota,I.Luse and B. Aulika - Le champ
électromagnétique comme un facteur professionnel nuisible aux
professionnels de la santé, Académie médicale.
Conférence scientifique en médecine, 25.02.2000, p.101.
N. Gromiko, J. Vandans, Dz. Tinte and A. Romancuks - Forschung bei einfachen
und komplizierten Benehmensreaktionen bei der Einwirkung des Elektrostatischen
Felds (ESF) verschiedener Stärke-Fachverbund für Strahlenschutz e V.
Nichtionisierende Strachlung, Köln , 27.09.-01.10.1999, Band I, S.181-184.
A. Romancuks and N. Gromiko - Forschung von einfachen und komplizierten
Bechmensreaktionen bei der Einwirkung des Einwirkung des elektostatischen
Feldes ( ESF) verschiedenet Stärke.- 28.09.1999.
N. Gromiko, A. Romancuks and K.Pudovskis - Exposition de l'organisme au champ
électrique
technogène, IIème congrès des savants lettons, 14.08.
-15.08.2001, Riga.
(94) Les
conclusions de la conférence peuvent être consultées
à l'adresse
suivante :
http://europa.eu.int/comm/health/ph/programmes/pollution/ph_fields_index.html.