ANNEXE
N° I -
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
I. Auditions effectuées devant la Commission des Affaires économiques et le groupe d'études « Poste et Télécommunications »
- MM. Michel Bon, Président de France Télécom, M. Marc Fossier, Directeur des relations extérieures et Mme Marie-Christine Peltier-Charrier, chargée des relations institutionnelles.
- MM. Jean-Michel Hubert, Président de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART), Christian Bècle et Jacques Douffiagues, membres du collège de l'ART.
- MM. Christian Pierret, Secrétaire d'État à l'industrie, Jérôme Delpech, Directeur de cabinet, Jean-Luc Le Gall et Nicolas Péju, conseillers techniques.
II. Auditions effectuées par le rapporteur
Organisations syndicales et professionnelles
- CFDT Postes et Télécom : M. Hervé Morland, Secrétaire général et Mme Nicole Baudry, secrétaire nationale.
- SUD-PTT : MM. René Ollier, Secrétaire Fédéral et Alain Baron, Conseil d'administration de France Télécom.
- FO- Fédération syndicaliste force ouvrière des travailleurs des postes et télécommunications : MM. Jacques Lemercier, Secrétaire général, Michel Pesnel, Secrétaire général adjoint et Guy Huygues, Secrétaire fédéral secteur des télécommunications :
- Syndicat national des Télécommunications CFE-CGC (contractuels) : M. D'Epremesnil, Président et M. Jean Pierre Forbé, vice-Président.
- CGT-PTT : MM. Alain Gautheron, Secrétaire Général, Jean-Michel Gaveau, Administrateur CGT salariés France Télécom, Mme Monique Biot, Administrateur CGT salariés France Télécom et M. Alain Delecolle, membre du bureau fédéral de la fédération des salariés du secteur des activités postales et des télécommunications.
- CFE-CGC : MM. Francis Beausoleil, Président CFE- CGC groupe France Télécom et Alain Ruby, vice-Président CFE- CGC groupe France Télécom.
- CFTC : MM. Vanneste et Jean-Pierre Koechlin, Président, secteur des télécommunications, fédération CFTC des postes et télécommunications.
- AFREPT Bordeaux : Association des fonctionnaires reclassés de La Poste et des télécommunications, MM. Hubert Odiard, Alain Audoin, Serge Matharan, M mes Nelly Péan, Hélène Rival, MM. Serge Muzard et Xavier Delôme.
- ADFE-PTT Ile-de-France : Association de défense des fonctionnaires d'Etat-PTT Ile de France, M. Christian Pornet, Président, M. Jean-Pierre Blouch, Secrétaire, Mme Marie-Josèphe Gohier, membre du Conseil d'administration.
- Association des Ingénieurs des télécommunications : M. Pascal Faure, Président, et M. Marc Houéry, Président d'honneur.
Opérateurs et fournisseurs d'accès
- France Télécom : MM. Michel Bon, Président, Marc Fossier, Directeur des relations extérieures et Mme Marie-Christine Peltier-Charrier, chargée des relations institutionnelles.
- Cégétel : MM. Philippe Germond, Président directeur général, Jean-Luc Archambault, directeur de la réglementation, Mmes Marie-Georges Boulay, directeur de la réglementation et des relations extérieures et Marie-Hélène Lacroix, chargée des relations extérieures.
- Bouygues Télécom : M. Philippe Montagner, directeur général « Télécommunications », M. René Russo, directeur général de Bouygues Télécom et M. Emmanuel Forest, directeur général adjoint « Licences et régulation ».
- Firstmark : MM. Thierry Miléo, Président, et Daniel Lambert, Directeur des relations avec les collectivités locales.
- Sonera : MM. Eric Dadian, Intracall Center et Président d'AFRC (Association française des centres de relations clients) et Joël Jaakkola, vice-Président de Sonera ;
- AOL France : Stéphane Treppoz, Président, Guiseppe de Martino, responsable juridique.
Institutions
- ART : MM. Jacques Douffiagues, Michel Feneyrol et Dominique Roux, membre du collège de l'ART ;
- Trésor : M. Jean-Pierre Jouyet, Directeur du Trésor et M. Antony Requin, administrateur civil, chargé du secteur des télécommunications.