II. LES TRAVAUX DE LA 46ème SESSION
A. Première partie
La quarante-sixième session (1 ère partie) de l'Assemblée de l'UEO s'est tenue à Paris, du lundi 5 au jeudi 8 juin 2000, sous la présidence de M. Klaus BÜHLER (CDU-CSU/Allemagne), élu le 30 novembre 1999.
L'Assemblée a entendu les allocutions des personnalités suivantes :
- M. SOLANA, secrétaire général de l'UEO et haut représentant du Conseil de l'Union européenne pour la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) ; questions de MM. VALLEIX, député (RPR) et BAUMEL, député (RPR) ;
- Mme LALUMIERE, députée (socialiste, France) au Parlement européen, représentant la présidente du Parlement européen ;
- M. de CASTRO CALDAS, ministre de la défense du Portugal, au titre de la présidence en exercice de l'UEO et de l'Union européenne ;
- M. MASSERET, secrétaire d'Etat à la défense, au titre de la présidence entrante de l'UEO et de l'Union européenne.
L'Assemblée a également délibéré et adopté des recommandations ou directives sur les questions suivantes :
. les incidences de l'inclusion de certaines fonctions de l'UEO dans l'Union européenne, rapport présenté par M. de PUIG ;
. les membres associés de l'UEO et la nouvelle architecture de la sécurité européenne, rapport présenté par M. CASAÑ ;
. les nouvelles missions des forces armées européennes, rapport présenté par M. RAPSON ;
. les nouvelles missions pour le centre satellitaire de l'UEO, rapport présenté par M. VALLEIX, député (RPR) ;
. le projet de budget révisé des dépenses de l'Assemblée pour l'exercice financier 2000 ; rapport présenté par M. MARTÍNEZ CASAÑ ;
. la sécurité et la défense européennes : la dimension parlementaire, rapport présenté par M. BEHRENDT ;
. projet de décision sur les titre et appellation courante de l'Assemblée en application de l'article 13 du Règlement ainsi que du projet de mandat de la commission de pilotage pour la mise en place de l'Assemblée européenne de la sécurité et de la défense, intervention de M. LEMOINE, député (S) ;
. la mise en oeuvre du pacte de stabilité pour l'Europe du sud-est - la situation au Kosovo : aspects militaires et de sécurité ; rapport présenté par M. BLAAUW ; et rapport présenté par MM. BAUMEL, député (RPR) et BÁRSONY, co-rapporteur ;
. le programme antimissile national américain, rapport oral présenté par M. SCHLOTEN, intervention de M. BAUMEL, député (RPR).
B. Deuxième partie
La quarante-sixième session (2 ème partie) de l'Assemblée de l'UEO s'est tenue à Paris, du lundi 4 au jeudi 7 décembre 2000.
L'Assemblée a entendu les allocutions des personnalités suivantes :
- M. JOSPIN, Premier ministre, au titre de la présidence en exercice de l'UEO et de l'Union européenne ;
- M. SOLANA, secrétaire général de l'UEO et haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) du Conseil de l'Union européenne, question de M. SCHREINER, député (RPR) ;
- M. VAN AARSTEN, ministre des affaires étrangères des Pays-Bas au titre de la présidence entrante de l'UEO, question de M. SCHREINER, député (RPR) ;
- M. TSOHATZOPOLOUS, ministre de la défense de la Grèce ;
- M. EGGLETON, ministre de la défense du Canada ;
- le Général SMITH, adjoint du Commandant suprême des forces alliées (OTAN) en Europe.
L'Assemblée a également délibéré et adopté des recommandations, résolutions, directives ou avis sur les questions suivantes :
. mise en place des moyens et capacités de gestion de crise pour la politique européenne commune en matière de sécurité et de défense, rapport présenté par M. RAPSON ;
. la maîtrise des armements nucléaires, enjeux et perspectives pour la politique européenne commune de sécurité et de défense, rapport présenté par M. SCHLOTEN ;
. les forces de réserve : la nouvelle situation créée par la professionnalisation des armées, rapport présenté par M. TOWNSEND ;
. la Russie et la sécurité européenne, rapport présenté par M. BLAAUW, intervention de Mme DURRIEU, sénatrice (S) ;
. la déclaration de Marseille du Conseil des ministres de l'UEO, rapport présenté par M. MARSHALL ;
. comptes relatifs aux dépenses de l'Assemblée pour l'exercice financier 1999, rapport du commissaire aux comptes et projet de budget des dépenses de l'Assemblée pour 2001 ;
. la mise en oeuvre de la politique européenne commune de sécurité et de défense et le rôle futur de l'UEO, rapport présenté par M. MARSHALL ;
. les conséquences des fusions des industries de défense en Europe, rapport présenté par M. KOLB ;
. la coopération transatlantique dans le domaine de la défense antimissiles, rapport présenté par M. ATKINSON ;
. l'écart entre l'Europe et les Etats-Unis dans le domaine de la recherche et de la technologie en matière de défense, rapport présenté par M. NAVARRO ;
. les instituts d'études et de recherche en matière de sécurité et de défense - deuxième partie : la situation dans les pays associés partenaires, rapport présenté par Mme POURTAUD, sénatrice (S) ;
. les organisations sous-régionales en Europe et leur dimension parlementaire - première partie : l'Europe centrale et méridionale, rapport présenté par Mmes CADARSO et AKGONENC ;
. missions de police internationale dans l'Europe du sud-est, rapport présenté par M. HANCOCK et Lord PONSONBY.
L'Assemblée de l'UEO a réélu son Bureau, renouvelant notamment M. BÜHLER à la présidence, et Mme DURRIEU, présidente de la délégation française, à l'une des vice-présidences de l'Assemblée.
(Les textes cités ci-dessus sont disponibles en texte intégral sur le site de l'UEO : http://assembly.weu.int/fra/rapports.html ainsi que le compte rendu officiel de la session :
http://assembly.weu.int/fra/sessions.html).