1 Loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs.
2
C. Bataille, député du Nord, rapport
sur
l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets
nucléaires à haute activité, tome I : les
déchets civils, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques, Assemblée Nationale n° 2689,
Sénat n° 299, mars 1996
3
C. Bataille, député du Nord, rapport sur
l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets
nucléaires à haute activité, tome II : les
déchets militaires, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation
des choix scientifiques et technologiques, Assemblée Nationale n°
541, Sénat n° 179, décembre 1997
4
cf. supra le texte de l'article 4.
5
Ce décret a par la suite été annulé
le 28 février 1997 par le Conseil d'État.
6
"Un noyau ne se désintègre qu'une
seule fois si bien qu'une quantité de radioélément
composée de N0 atomes voit ceux-ci disparaître progressivement.
Le temps T au bout duquel il ne reste plus que N0 / 2 atomes radioactifs
s'appelle «période»".
in
Les déchets
nucléaires, par J. Teillac, Presses Universitaires de France, Paris,
1988
.
7
Mox pour Mixed Oxyde Fuel
8
Cogema dans l'industrie mondiale du cycle du combustible
nucléaire, Cogema, Paris, 1997
9
Les Echos, 1
er
avril 1998
10
T.H. Pigford, cité dans Transmutation des
radionucléides à vie longue : principes, méthodes,
réacteurs, accélérateurs, Jean-Paul Schapira, DEA,
Universités Paris XI, Grenoble 1, Tours, INSTN, 1997-1998
11
Jean Teillac, les déchets nucléaires, Presses
Universitaires de France, Paris, 1988
12
cette capture d'un neutron est suivie de deux
désintégrations â-
13
S. Sala, op. cit.
14
d'après Cogema, document fourni aux Rapporteurs
15
NuclearFuel, 20 avril 1998
16
source : DGEMP
17
source : Cogema
18
source : Cogema
19
source : Cogema
20
le moindre obstacle physique arrête les rayonnements ,
qu'ils proviennent d'ailleurs du plutonium ou des actinides mineurs
21
EDF Production Transport, Délégation aux
combustibles, 1997
22
EDF, op. cit.
23
Bertrand Barré, Directeur des réacteurs
nucléaires, CEA, 2 avril 1998
24
AFP, 13 mars 1998
25
Courrier du CNRS, 1
er
avril 1998
26
25 % : résultat expérimental ; 41
% : calcul non encore confirmé expérimentalement
27
La Recherche 1/4/98
28
M. Genet, Université de Paris-Sud, Institut de Physique
Nucléaire, Groupe de Radiochimie, communication aux Rapporteurs
29
dissolution par l'eau
30
Courrier du CNRS, 1
er
avril 1998
31
lixiviation : corrosion par l'eau
32
La physique du recyclage du plutonium, rapport du groupe de
travail du Comité des sciences nucléaires, AEN-OCDE, Paris, 1996
33
La physique du recyclage du plutonium, AEN-OCDE, op. Cit.
34
Auditions du 2 avril 1998
35
Framatome, documents remis aux Rapporteurs, avril 1998
36
source : Framatome, op. cit.
37
source : Framatome, op. cit.
38
Framatome, op. cit.
39
il existe toutefois une fonction de borification d'urgence
à concentration plus basse
40
source : Framatome, op. cit.
41
optimisant les solutions actuelles, par opposition à un
réacteur révolutionnaire fondé sur des concepts totalement
innovants
42
Auditions organisées par M. Claude Birraux, le 4 mars
1998, dans le cadre de la préparation de son rapport
43
source : Framatome, juin 1997
44
dans ce dernier cas, la teneur globale en plutonium du Mox doit
être augmentée pour compenser les effets des isotopes pairs
défavorables
45
source : Cogema, mai 1998
46
source : Cogema, mai 1998
47
source : Cogema
48
AFP 18 février 1998
49
selon AIEA (statistiques du parc nucléaire), AFP et Cogema
50
La Lettre d'Amérique, le conseiller nucléaire de
l'ambassade de France à Washington, n° 51, 22 janvier 1998
51
entretien avec M. Daniel Leroy, attaché nucléaire
à l'ambassade de France à Washington, 21 avril 1998
52
S. Sala, thèse de doctorat, Université de Provence,
1995
53
B. Boullis, retraitement et séparation des
radionucléides à vie longue, in Les déchets
nucléaires, les éditions de physique, Paris, 1997
54
production de 8,5 kg d'Am 241 par décroissance naturelle
du Pu 241 du combustible neuf
55
B. Boullis, CEA
56
source : CEA - UO2 enrichi à 3,5 % - 33 000 MWj/t -
gaine zircalloy - 3 ans après le déchargement
57
source CEA - calcul César 4
58
en gramme par tonne de métal lourd irradié
59
Le retraitement poussé, notion utilisée dans le
document de travail Mandil-Vesseron est entendu comme le retraitement allant
jusqu'à la séparation des produits de fission et des actinides
mineurs.
60
autorisation n° 50046/97 de février 1997
61
B. Barré, DRN, CEA, le programme d'irradiation dans
Phénix, 6/1/98, rev.4
62
on sait en effet ralentir - " modérer " en terme
technique - un neutron alors qu'on ne sait pas augmenter son énergie
63
F. Wolff-Bacha, thèse de doctorat en sciences,
Université Paris XI Orsay, juillet 1997
64
C. Birraux, rapport sur le contrôle de la
sûreté et de la sécurité des installations
nucléaires, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques, n° 3491 Assemblée Nationale,
n° 300 Sénat, Paris, mars 1997
65
F. Wolff-Bacha, op. cit.
66
Nature 29/1/98
67
H. Nifenecker, les systèmes hybrides de production
d'énergie, in Les déchets nucléaires, les éditions
de physique, op. cit.
68
C. Birraux, rapport sur le contrôle de la
sûreté et de la sécurité des installations
nucléaires, n° 3491, op. cit.
69
cité par H. Nifenecker, op. cit.
70
Les réacteurs hybrides, synthèse au 17/3/98,
Bertrand Barré, DRN, CEA
71
Handelsblatt 18/3/98
72
F. Wolff-Bacha, thèse présentée pour obtenir
le grade de docteur ès sciences, Université Paris XI Orsay,
juillet 1997
73
CEA, B. Barré, op. cit.
74
Jean-Paul Schapira, le dossier des déchets
nucléaires, in Les déchets nucléaires, Les éditions
de physique, Paris, 1997
75
combustible de référence : REP 900 MWe ;
combustible UO2 enrichi à 3,5 % en U235 ; rendement : 33
% ; facteur de charge : 70 % ; 5,52 TWh
76
M. Salvatores et A. Zaetta, Transmutation : physique et
stratégies, in Les déchets nucléaires, les éditions
de physique, Paris, 1997
77
M. Salvatores et A. Zaetta, op. cit.
78
source : Cogema, cité dans J-P Schapira, le dossier
des déchets nucléaires, in Les déchets nucléaires,
les éditions de physique, Paris, 1997
79
C. Birraux, député de Haute-Savoie, rapport sur le
contrôle de la sûreté et de la sécurité des
installations nucléaires, au nom de l'Office parlementaire des choix
scientifiques et technologiques, n° 2651 Assemblée Nationale,
n° 278 Sénat, mars 1996
80
M. Salvatores et A. Zaetta, op. cit.
81
A. Giacometti, Etude neutronique des noyaux lourds formés
dans les cycles du combustible nucléaire, thèse, Orsay, mai 1978,
citée dans J-P Schapira, transmutation des radionucléides
à vie longue : principes, méthodes, réacteurs,
accélérateurs, op. cit.
82
les flux moyens de neutrons d'un REP ou d'un RNR sont
respectivement de 3,5. 10
14
et 3,5.10
15
n/s/cm
2
83
les chiffres concernant les fissions cumulées prennent en
compte le spectre des produits résultant de la destruction d'un
actinide. Si l'on veut améliorer les performances de transmutation, on
est amené à prolonger l'irradiation jusqu'à ce que 90 %
des noyaux initiaux soient fissionnés, soit directement, soit à
travers les corps lourds formés à partir d'eux.
84
P. Bernard, Direction de programme Loi de 1991, direction du
cycle du combustible, CEA, note aux Rapporteurs, Paris, juin 1998
85
P. Bernard, op. cit.
86
F. Wolff-Bacha, thèse de doctorat en sciences, op. cit.
87
audition du mardi 2 juin 1998
88
J-P Schapira, transmutation des radionucléides à
vie longue, op. cit.
89
Communiqué de presse du comité
interministériel sur la politique nucléaire et la diversification
énergétique : orientations gouvernementales, 2
février 1998
90
communiqué de presse du comité
interministériel du 2/2/98, op. cit.
91
Christian Bataille, député du Nord, rapport sur la
gestion des déchets nucléaires civils, au nom de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
op. cit.
92
Andra et Sciences & Avenir, juin 1998.
93
Communiqué du Gouvernement, 2/2/1998, op. cit.
94
PFVL : produits de fission à vie longue ;
AM : actinides mineurs
95
Communiqué du Gouvernement, 2/2/1998, op.cit.
96
Le point sur la gestion des déchets radioactifs, AEN-OCDE,
Paris, 1996
97
Les programmes de gestion des déchets nucléaires
dans les pays de l'OCDE, AEN-OCDE, Paris, mai 1998
98
Le point sur la gestion des déchets radioactifs, AEN-OCDE,
Paris, 1996
99
Les programmes de gestion des déchets nucléaires
dans les pays de l'OCDE, AEN-OCDE, op. cit.
100
Le point sur la gestion des déchets radioactifs,
AEN-OCDE, op. cit.
101
Les programmes de gestion des déchets nucléaires
dans les pays de l'OCDE, AEN-OCDE, op. cit.
102
visite des installations du CEA à Cadarache, 23 avril 1998
103
selon CEA, op. cit.
104
N. Dacheux, R. Podor, V. Brandel, M. Genet, Journal of nuclear
materials, 252 (1998), 179-186
105
pour le détail des résultats des consultations,
comme pour l'ensemble du dossier, consulter le rapport de la DSIN en date du
1
er
décembre 1997, publié par Enerpresse, n°
7026, 4 mars 1998
106
C. Birraux, député de Haute-Savoie, rapport sur le
contrôle de la sûreté et de la sécurité des
installations nucléaires, au nom de l'Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Assemblée
Nationale n° 2417, Sénat n° 155, décembre 1991
107
D. Iracane, projet ETLD, DCC, CEA, visite des installations du
CEA Cadarache, 23 avril 1998
108
source : D. Iracane, projet ETLD, CEA, op. cit.
109
source : CEA, op. cit.
110
source :CEA
111
audition de M. Détraz, op . cit. - coût
estimé inférieur à 2 milliards, majoré de 50 %,
dont 50 % à la charge de la France, dans le cadre d'une
coopération internationale
112
le CEA annonce la fin 1998 comme date de disponibilité
d'une estimation précise de l'investissement