MM. Yves Fréville et François Trucy
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INTRODUCTION
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CHAPITRE PREMIER
ELEMENTS DE CADRAGE DE LA MISSION « DÉFENSE »
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I. UNE MISSION DONT LES CRÉDITS AUGMENTENT
MOINS VITE QUE LA NORME D'EVOLUTION DES DEPENSES
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II. LE NIVEAU DE CRÉDIT ATTEINT EST-IL
SATISFAISANT ?
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A. LA MISE EN PERSPECTIVE DU BUDGET DE LA
DÉFENSE
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B. LES CONTRAINTES LIÉES L'EXECUTION DE LA
MISSION « DÉFENSE » EN 2007
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1. Améliorer la budgétisation des
opérations extérieures OPEX : 275,5 millions d'euros
manquants en 2007
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2. Le financement des FREMM résulte d'un
arbitrage : 338 millions d'euros inscrits en loi de finances
rectificative
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3. L'augmentation prévisible du montant des
reports de crédits : 1,7 milliard d'euros
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1. Améliorer la budgétisation des
opérations extérieures OPEX : 275,5 millions d'euros
manquants en 2007
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C. LES CONTRAINTES LIÉES AU VOLUME DES
ENGAGEMENTS FERMES À COUVRIR ULTÉRIEUREMENT EN CRÉDITS DE
PAIEMENT
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A. LA MISE EN PERSPECTIVE DU BUDGET DE LA
DÉFENSE
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I. UNE MISSION DONT LES CRÉDITS AUGMENTENT
MOINS VITE QUE LA NORME D'EVOLUTION DES DEPENSES
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CHAPITRE II
LES DÉPENSES DE PERSONNEL ET DE FONCTIONNEMENT EN AUGMENTATION MAIS RATIONALISÉES
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I. LES EMPLOIS ET LES CRÉDITS DU TITRE
2
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A. UN PLAFOND D'EMPLOIS EN NETTE DIMINUTION
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B. LES MESURES DE GESTION DES PERSONNELS :
102 MILLIONS D'EUROS
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C. LES PRIMES REPRÉSENTENT 37 % DES
SOMMES PERÇUES PAR LES MILITAIRES
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D. UN EFFORT STABLE EN FAVEUR DE LA
RÉSERVE : 123 MILLIONS D'EUROS
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E. LES DÉPENSES DE PENSION AU SEIN DU
TITRE 2
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F. LE CAS PARTICULIER DU SERVICE DE SANTÉ
DES ARMÉES
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A. UN PLAFOND D'EMPLOIS EN NETTE DIMINUTION
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II. UN DÉCALAGE
« MAÎTRISÉ » ENTRE LES EFFECTIFS PRÉVUS
PAR LA LPM ET LES EFFECTIFS RÉALISÉS.
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III. LA REDUCTION DES DÉPENSES DE
FONCTIONNEMENT PERMET DE RESPECTER LA NORME DE DÉPENSE
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IV. LE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE
ET LE TAUX DE DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
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I. LES EMPLOIS ET LES CRÉDITS DU TITRE
2
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CHAPITRE III
LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
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I. LES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT
RESPECTENT LES OBJECTIFS FIXÉS PAR LA LPM
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II. LA MISE EN PERSPECTIVE DE L'AUGMENTATION DE
0,6 % DES CRÉDITS DÉDIÉS AUX ETUDES AMONT
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III. LES ÉQUIPEMENTS NEUFS
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IV. CONCLUSION
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I. LES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT
RESPECTENT LES OBJECTIFS FIXÉS PAR LA LPM
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PRÉSENTATION DES AMENDEMENTS
PROPOSÉS PAR
VOTRE COMMISSION DES FINANCES
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ANNEXE 1
LES ACTIVITÉS DU SSA EN OPEX
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ANNEXE 2
LES PRINCIPALES LIVRAISONS EN 2008
(PAR SYSTÈMES DE FORCES)
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ANNEXE 3
LES PRINCIPALES COMMANDES PRÉVUES EN 2008
(PAR SYSTÈME DE FORCE)
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ANNEXE 4
CARACTÉRISTIQUES DE QUELQUES PROGRAMMES MAJEURS