Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital

¹ Hors reports 2001.

² Utilisée déjà, il est vrai, lors de la présentation du projet de budget pour 1998, pour « faire passer » l'encoche créée par la revue de programmes.

³ Chiffres retenus dans la présentation du document de presse.

⁴ Accord signé le 11 juillet 2001.

⁵ Cette hypothèse est cohérente avec les chiffres avancés par le chef d'Etat-major des Armées et le Délégué général de l'armement, qui évaluent à 10,4 milliards d'euros l'insuffisance cumulée des crédits d'équipement fin 2001.

cf. Audition du Général Jean-Pierre Kelche, chef d'Etat-major des Armées (Commission de la défense et des forces armées de l'Assemblée nationale - 2 octobre 2001)

cf. Audition de M. Yves Gleizes, Délégué général pour l'armement (ibid - 18 octobre 2001)

⁶ En l'état actuel des informations disponibles, les chiffres commentés correspondent aux « crédits disponibles » présentés par le Gouvernement, c'est-à-dire aux crédits nouveaux 2002 majorés des reports autorisés 2001.

⁷ De l'ordre de 1,25illiard de francs.

⁸ De l'ordre de 1 milliard de francs.

⁹ Soit, en 2002, 152 millions d'euros (997 millions de francs) en autorisations de programme et 94 millions d'euros (617 millions de francs) en crédits de paiement.

¹⁰ Soit, en 2002, 191 millions d'euros (1,25 milliard de francs) en autorisations de programme et en crédits de paiement.

¹¹ Soit, en 2002, 26,6 millions d'euros (175,5 millions de francs) en autorisations de programme et en crédits de paiement.

¹² L'évolution sensible du contexte stratégique depuis la fin de la guerre froide doit également être pris en compte : un passage du concept de « pure dissuasion » à celui de « frappe éventuelle » ne doit pas être totalement exclu.

¹³ L'Espace a souvent été une victime de choix pour les annulations de crédits...

¹⁴ Les déclarations d'intention allemande et italienne restent toujours à confirmer