IV. LA GESTION DES ORDRES

Les nominations actuelles résultent des contingents triennaux fixés par décrets du Président de la République en 1996. Pour la période 2000-2002 de nouveaux décrets seront pris en fin d'année.

En ce qui concerne la comptabilisation des effectifs, le recours au répertoire de l'INSEE est désormais annuel. Cette consultation permettra d'éviter une brutale chute d'effectifs, telle que celle de 1996, après que soit intervenu le décompte des membres décédés.

A. L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR

Le tableau ci-après présente les effectifs depuis 1997 :

Le tableau ci-dessous retrace les nominations et promotions intervenues en 1997 et 1998, ainsi qu'au premier semestre 1999 :

Les nominations et promotions intervenues en 1998 sont précisées dans le tableau ci-dessous :

Les anciens combattants bénéficient, traditionnellement, de contingents spécifiques pour l'admission dans l'ordre de la Légion d'Honneur.

La proportion de femmes dans les promotions civiles de la Légion d'Honneur augmente régulièrement comme le montre le tableau ci-après :

B. L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

Les effectifs sont en légère augmentation en 1999 :

Les nominations et promotions sont retracées dans le tableau ci-après :

La proportion de femmes est plus importante encore dans les promotions de l'Ordre national du Mérite :

C. LES MÉDAILLÉS MILITAIRES

Le contingent annuel des médaillés militaires a été maintenu à 3.500 pour chacune des trois années : 1997, 1998 et 1999. Leur effectif était le suivant :

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