EXAMEN EN COMMISSION
Réunie sous la présidence de M. Roland du
Luart,
vice-président, puis de M. Jacques Oudin, vice-président, le
mercredi 21 octobre 1998, la commission a examiné, sur le
rapport
de
M. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial
, les
crédits du
budget annexe de l'Ordre de la
Légion
d'honneur
et de
l'Ordre de la
Libération
pour
1999.
Un large débat s'est alors engagé au cours duquel
M.
François Trucy
a souhaité connaître le nombre d'emplois
affectés à la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur,
puis le montant des traitements des membres de l'Ordre.
M. Michel Charasse
a rappelé, du fait d'un coût de
mandatement des traitements probablement supérieur aux crédits
qui leur sont affectés, sa proposition antérieure d'attribuer ces
sommes à la caisse de secours de la Légion d'honneur, proposition
à laquelle un refus assez net lui avait été opposé.
Il a ensuite proposé d'organiser une visite de la maison
d'éducation de Saint-Denis.
M. Jacques Pelletier
a souhaité connaître le nombre de
maisons d'éducation.
M. Roland du Luart, président
, a demandé au rapporteur
spécial de faire le point sur l'attribution de la Légion
d'honneur aux anciens combattants de la Première Guerre mondiale, puis
il a repris à son compte la proposition de M. Michel Charasse.
En réponse aux différents intervenants, M. Jean-Pierre Demerliat,
rapporteur spécial, a apporté les éléments
d'information suivants :
- la Grande chancellerie de la Légion d'honneur emploie
94 personnes ;
- le montant du traitement des chevaliers est de 40 francs par
an ;
- il existe deux maisons d'éducation, l'une située à
Saint-Denis, l'autre à Saint-Germain -en- Laye ;
- un contingent exceptionnel a permis à tous les anciens
combattants survivants de la guerre 1914-1918 d'être
décorés de la Légion d'honneur.
Puis, la commission a adopté à l'unanimité les
crédits des budgets annexes
de la
Légion d'honneur
et de
l'Ordre de la Libération
pour 1999.