LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Vendredi 22 septembre 2023
- Union sociale pour l'habitat (USH) : MM. Thierry ASSELIN, directeur Politiques urbaines et sociales, et Antoine GALEWSKI, directeur des relations institutionnelles et parlementaires.
- Audition conjointe du cabinet du ministère du logement et de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) :
- Cabinet du ministre : MM. Arnaud CURSENTE, directeur de cabinet, Guillaume VOISARD, conseiller logement, et Mme Laure-Emmanuelle BARILLET, conseillère parlementaire ;
- DHUP : M. Damien BOTTEGHI, directeur, Mme Amélie RÉNAUD, adjointe au directeur, MM. Luc-André JAXEL-TRUER, sous-directeur législation de l'habitat, et Sébastien GORLIN, adjoint au sous-directeur.
Lundi 25 septembre 2023
- Audition conjointe d'associations d'élus : Mme Isabelle LE CALLENNEC, maire de Vitré, présidente de Vitré Communauté, secrétaire générale adjointe de l'AMF et co-présidente du groupe de travail logement, M. Hugo DEMAILLE, conseiller logement - département aménagement du territoire (AMF), Mme Charlotte DE FONTAINES, chargée des relations avec le Parlement (AMF), et Mme Catherine ARENOU, 1ère vice-présidente de l'Association Ville & Banlieue, maire de Chanteloup-les-Vignes.
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- France urbaine
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :