V. UNE AMÉLIORATION DE LA DISPONIBILITÉ SOUS L'EFFET DES NOUVEAUX CONTRATS VERTICALISÉS, QUI RESTE TOUJOURS INSUFFISANTE POUR CERTAINS ÉQUIPEMENTS
De manière générale, les armées font état de leur satisfaction à la suite de la verticalisation des contrats de maintien en condition opérationnelle (MCO). Cette verticalisation se décline, en matière aéronautique, en deux axes principaux :
- une réforme de la gouvernance du MCO aéronautique, avec la création d'une direction de la maintenance aéronautique (DMAé) par décret du 18 avril 2018 34 ( * ) , placée sous l'autorité directe du chef d'état-major des armées, en remplacement de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (Simmad), qui relevait de l'état-major de l'armée de l'air ;
- une simplification du paysage contractuel, avec la mise en place de schémas « verticalisés » , c'est-à-dire la passation de contrats longs et globaux, confiant la responsabilité de la quasi-totalité de la maintenance à un maître d'oeuvre unique. Cette politique consiste à remplacer les multiples marchés transverses à tranches conditionnelles fermes par des contrats globaux de soutien sur une plus longue durée donnant de la visibilité aux industriels et avec des objectifs de performance précis, assortis d'obligation de résultat.
La modernisation du MCO concerne également les milieux naval et terrestre, qui font l'objet de plans de transformation.
Les effets de ces nouveaux contrats sur les taux de disponibilité technique opérationnelle (DTO) ne sont toutefois pas immédiats. Par ailleurs, l'hétérogénéité et le vieillissement de certains équipements empêchent la généralisation de l'amélioration de la DTO.
A. DANS L'ARMÉE DE TERRE, UNE SITUATION RELATIVEMENT SATISFAISANTE, MALGRÉ LA FORTE MISE À CONTRIBUTION DE CERTAINS ÉQUIPEMENTS
La disponibilité de l'équipement de l'armée de terre souffre d'une utilisation intensive de certains équipements en opérations , en même temps que de l'obsolescence de certains modèles.
Des efforts de maintenance et le passage de certains contrats verticalisés ont permis de susciter une amélioration sur certains agrégats particulièrement en tension, comme les hélicoptères ou les EBMR.
Évolution du taux de disponibilité des matériels de l'armée de terre
(en %)
|
2016 Réalisation |
2017 Réalisation |
2018 Réalisation |
2019 Réalisation |
2020
|
2021 Prévision |
|
|
Armée de terre Char Leclerc |
83 |
93 |
85 |
80 |
88 |
94 |
|
Armée de terre AMX 10 RCR |
66 |
77 |
69 |
Sans objet |
Sans objet |
Sans objet |
|
Armée de Terre EBRC
|
Sans objet |
Sans objet |
Sans objet |
Sans objet |
65 |
77 |
|
Armée de terre VAB |
77 |
85 |
88 |
Sans objet |
Sans objet |
Sans objet |
|
Armée de terre EBMR
|
Sans objet |
Sans objet |
Sans objet |
Sans objet |
91 |
101 |
|
Armée de terre VBCI |
83 |
84 |
74 |
67 |
60 |
65 |
|
Armée de terre Pièces de 155 mm |
82 |
92 |
84 |
80 |
90 |
86 |
|
Armée de terre Hélicoptères de manoeuvre |
42 |
40 |
36 |
39 |
37 |
60 |
|
Armée de terre Hélicoptères d'attaque ou de reconnaissance |
59 |
60 |
55 |
68 |
48 |
65 |
Source : commission des finances du Sénat, d'après les documents budgétaires
La disponibilité du Char Leclerc s'améliore légèrement, mais l'ambition est revue à la baisse en 2020 et 2021 , suite à de nombreuses obsolescences.
En 2020, le parc AMX-10 RCR a toutefois vu sa disponibilité se dégrader , en raison de problèmes techniques sur les boîtes de vitesse, en cours de résolution. La disponibilité devrait remonter en 2021, mais ce parc restera structurellement en difficulté en raison de son âge et d'un approvisionnement difficile en rechanges . À compter de 2021, le relèvement progressif des AMX-10 RCR par les Jaguar devrait susciter une dynamique d'amélioration.
L'agrégat EBMR rassemble les véhicules blindés multi-rôles comme les VAB, Griffon et à terme Serval. Il profite d'une amélioration de sa disponibilité, en raison d'efforts de maintenance sur le VAB , qui permettent de revoir à la hausse la prévision de disponibilité technique. L'arrivée des premiers Griffon marque le début de l'ère SCORPION, ainsi que l'accélération du retrait de service des VAB. Elle concourra également à la remontée de la disponibilité technique de cet agrégat, jusqu'à 91 % en 2021.
Le parc VBCI est fortement mis à contribution en opérations extérieures, ce qui explique la chute de sa DTO, qui atteint 60 % en 2020 . Il est employé intensivement dans l'environnement particulièrement abrasif de la bande sahélo-saharienne. La persistance de tensions sur l'approvisionnement aggrave la disponibilité. L'anticipation de commandes de rechanges fin 2019 et début 2020 devrait également permettre d'améliorer significativement la performance du parc.
Les flottes d'hélicoptères de l'armée de terre ont atteint des niveaux préoccupants de disponibilité en 2020. Ils s'établissent à 37 % pour les hélicoptères de manoeuvre, 48 % pour les hélicoptères d'attaque ou de reconnaissance. La montée en puissance de nouveaux contrats de soutien aux différentes flottes (Cougar/Caracal, mais aussi Tigre), notifiés fin 2019, devrait permettre une amélioration progressive à compter de 2021. A termes, la généralisation du HIL, appelé de ses voeux par le rapporteur spécial, devrait également entrainer une homogénéisation de la flotte facilitant la maintenance.
* 34 Décret n° 2018-277 du 18 avril 2018 fixant les attributions de la direction de la maintenance aéronautique.
* 35 A compter de 2021, l'agrégat inclura le Jaguar, en sus de l'AMX-10 RC.
* 36 A compter de 2020, l'agrégat inclut le Griffon, en sus du VAB.