ANNEXE 1 - SCHÉMAS RÉCAPITULATIFS DES DISPOSITIONS DU PROJET DE LOI PRÉSENTÉ PAR LE GOUVERNEMENT
Source : UNIM et travaux de votre rapporteur
ANNEXE 2 - PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE RAPPORTEUR
Ministères
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- M. Hervé Martel , conseiller technique du ministre
- M. Yves Cousquer , ingénieur général des ponts et chaussées
- M. Jean-Paul Ourliac , directeur, direction générale de la mer et des transports
- M. Thierry Chabanel , adjoint au sous-directeur
Secrétariat d'Etat chargé des transports
- M. Michel Wachenheim , directeur de cabinet
Conseil général des ponts et chaussées, rattaché au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- M. René Genevois , ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur du collège « mer »
- M. Claude Gressier , ingénieur général des ponts et chaussées, président de la section économie et transports
Autorités portuaires
Union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes (UPACCIM)
- M. Michel Quimbert , président
- M. Bruno Vergobbi , délégué général
Port autonome de Dunkerque
- M. Jean-Claude Terrier , directeur général
Port autonome du Havre
- M. Jean-Pierre Lecomte , président du conseil d'administration
- M. Jean-Marc Lacave , directeur général
- M. Michel Baux , secrétaire général
- M. Jean-Yves Le Ven , directeur de l'outillage
- M. Bernard Vergnaud , chargé de mission Avenir des terminaux
Port autonome de Marseille
- M. Guy Janin , directeur
Port autonome de Nantes/Saint-Nazaire
- M. François Marendet , directeur général
Autres acteurs publics
Réseau ferré de France (RFF)
- M. Hubert du Mesnil , délégué général
- Mme Marie-Reine Dubourg , chargée des relations parlementaires
SNCF Fret
- M. Luc Nadal , directeur général adjoint opérations
- M. Jean-Michel Genestier , relations institutionnelles fret
Voies navigables de France (VNF)
- M. François Bordry , président
- M. Thierry Duclaux , directeur général
Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
- M. Pierre Murret-Labarthe , président du conseil supérieur
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
- M. Jean-Pierre Verjus , directeur général adjoint
Association pour le développement des ports français (ADPF)
- M. Jacques Trorial , président
Partenaires sociaux
CFDT branche ports
- M. Vincent Leduc , animateur fédéral
- M. Patrick Bertrand , port autonome du Havre
- M. Patrick Borg , port autonome de Marseille
- M. Dominique Boyer , port autonome de Rouen
Fédération nationale CFE-CGC de l'encadrement des ports et des chambres de commerce maritimes
- M. Alexandre Antonakas , port autonome de Marseille
- M. Didier Goletto , port autonome de Marseille
- M. Stéphane Pin , port autonome de Nantes/St Nazaire
Fédération nationale des syndicats indépendants d'ingénieurs et cadres des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
- M. Pascal Poitou , président
- M. Jean-Philippe Gac , membre du bureau
- M. Christian Mourguiat , secrétaire
CGT
- M. Tony Hautbois , secrétaire général adjoint
- M. Antony Tétard , secrétaire fédéral
- M. Jean-Yves Sanguinet , secrétaire général du port de Bordeaux
- M. Antoine Montoya , secrétaire général du syndicat des dockers de Marseille
FETS-FO
- M. Jean Hedou , secrétaire général
- Mme Sophie Boissonnade , secrétaire fédéral
Entreprises et groupements
Alcan Metal Primaire
- M. Philippe Laroze , directeur achats Energie Europe
Armateurs de France
- M. Eudes Riblier , président
- Mme Anne-Sophie Avé , délégué général
Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF)
- M. Pierre Karsenti , président de la commission maritime
- M. Philippe Bonnevie , délégué général
Cap Corporate France
- Mme Catherine Morin , conseil de M. Musy, président de l'activité Bauxite alumine Atlantique et du directeur général d'EDF trading logistics
EDF Trading Logistics
- M. Maurice Desderedjian , directeur général
Manuport group
- M. Alain Audet , executive vice president
River Shuttle containers (RSC)
- M. Edouard Berlet , vice-président
Total
- M. Pierre Karsenti , directeur adjoint Etudes et opérations maritimes
Transport logistique France (TLF)
- M. Philippe Guenel , président maritime
- Mme Emmanuelle Bontemps , responsable maritime
UFIP
- M. Dominique Paret , directeur
- M. Olivier Gantois , directeur logistique et distribution
- M. Bruno Ageorges , directeur des affaires juridiques et économiques
Union nationale des industries de la manutention (UNIM)
- M. Christian Paschetta , président
- M. Xavier Galbrun , délégué général
Personnes qualifiées
- M. Jean Chapon , ingénieur général des ponts et chaussées ;
- M. Philippe Clément-Grandcourt , conseiller général de la Seine-Maritime, auteur du rapport « Une volonté politique : le développement du transport fluvial »
- M. Pierre-Marie Hébert , directeur de l'Union portuaire rouennaise et secrétaire de l'Union maritime des ports de France (UMPF)
Déplacements à l'étranger
Ambassade de France en Belgique
- M. René Marty , conseiller économique, chef des services économiques français pour le Benelux, chef de la mission économique en Belgique
CMA CGM
- M. Laurent Audaz , manager legal department and administration
- M. Eugène Vanfleteren , managing director
- M. Kristian Meyer-Morgenstern , manager logistic
- M. Frédéric Wanin , sales and operation manager rail
Port d'Anvers
- Mme Annick Dekeyser , promotion
Délégation des ports de la mer du nord, agence d'Anvers
- M. Luc Geerts , sales and business development manager
CEPA, Anvers
- M. René De Brouwer , directeur
Raillink Europe
- M. Jens Mielke , general manager sales
Hamburg Port Authority
- M. Ingo Fehrs , corporate and port strategy
- M. Jens Meier , managing director
- M. Christian Siegmann , international affairs