ANNEXE I -
LISTE DES
PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES
AUDITION DEVANT LA COMMISSION
- M. Serge LEPELTIER, ministre de l'écologie et du développement durable
AUDITIONS PAR LE RAPPORTEUR DEVANT LE GROUPE D'ÉTUDES SUR L'EAU
Ministères
- M. Emmanuel CROC, conseiller technique chargé de la politique de l'eau, de la santé et de l'environnement, cabinet de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable
- M. Pascal BERTEAUD , directeur de l'eau au ministère de l'écologie et du développement durable
- Mme Judith JIGUET, conseiller chargée de l'environnement, de la mise en oeuvre de la PAC, de la montagne et de la chasse au cabinet de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, M. Philippe ROGIER , directeur général de la forêt et des affaires rurales, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité (MAAPAR)
- M. Bruno BENSASSON, conseiller technique chargé de l'environnement et de la sûreté nucléaire au cabinet de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie
- Mme Hélène EYSSARTIER , sous-directeur et M. Adrien MIANOWSKI du bureau chargé de l'agriculture et de l'environnement à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Comité National de l'Eau (CNE)
- M. Jacques OUDIN , président
Agences de l'eau
- M. Jean FRANCOIS-PONCET , sénateur du Lot-et-Garonne, président du Comité de bassin Adour-Garonne
- MM. Vincent FREY , directeur de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, Alain STREBELLE , directeur de l'Agence de l'eau Artois-Picardie, M. Alain PIALAT , directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Guy FRADIN , directeur de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, Noël MATHIEU , directeur de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, Marc HOELTZEL , sous-directeur de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Syndicat
- M. Daniel GASCARD de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, et Mme Claude BESSIS de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, représentants du Syndicat national de l'environnement-FSU
Associations d'élus
- MM. Philippe RICHERT , sénateur du Bas-Rhin, vice-président, président de la commission « environnement » et Gérard MIQUEL , sénateur du Lot, vice-président de la commission « environnement » de l'Assemblée des Départements de France (ADF)
- M. Denis MERVILLE , député de Seine-Maritime, président de la commission « environnement et développement durable » de l'Association des Maires de France (AMF)
- M. Jean-Marie BOCKEL , président de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF)
- M. Philippe BODARD , maire de Murs-Erigné, pour l'Association des Petites Villes de France (APVF)
- MM. Martial SAADIER , député de Haute-Savoie, secrétaire général et Pierre BRETEL , délégué général de l'Association Nationale des Élus de la Montagne (ANEM)
- M. Éric DOLIGÉ , sénateur du Loiret, président de l'Association Française des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB)
- M. Xavier PINTAT , sénateur de Gironde, président de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
- Association des maires ruraux de France (AMRF) : contribution écrite
- Fédération des Maires des Villes Moyennes (FMVM) : contribution écrite
Personnalités qualifiées
- MM. Jean-François LE GRAND , sénateur de la Manche, président et Pierre VICTORIA , secrétaire général du Cercle Français de l'Eau (CFE)
- MM. Yvan CHERET , ingénieur général des Pont et Chaussées, Paul-Louis GIRARDOT , président de l'Institut Véolia Environnement, administrateur de l'Agence financière de Bassin Seine-Normandie, Yves MARTIN , ingénieur général des mines honoraire, premier directeur de l'Agence de bassin Artois-Picardie et Jean - François SAGLIO , ingénieur général des ponts et chaussées, ancien directeur de l'eau au ministère de l'environnement
Organisations professionnelles agricoles
- M. Guy VASSEUR , président de l'Association Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)
- M. Pascal FEREY , membre du Conseil d'administration de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA)
- M. William VILLENEUVE , secrétaire général adjoint de Jeunes Agriculteurs
- MM. François LUCAS, président national et François VIENNE , directeur général de la Coordination Rurale
- MM. Paul BONHOMMEAU , chargé du projet de loi « eau » et Jacques PASQUIER, Confédération Paysanne
- M. Christian ROUSSEAU , secrétaire général de Coop de France et président de Nouricia et Mme Mireille RICLET , adjointe au directeur de la politique agricole, Coop de France
- M. Bruno RONSSIN , directeur de la Fédération Nationale de Propriété Privée Rurale (FNPPR)
Énergie
- MM. Ghislain WEISROCK , directeur chargé du développement, Union Française de l'Électricité (UFE) et Paul BOUVAREL , directeur général de la Société Hydroélectrique du Midi (SHEM)
- MM. Jean-Yves DELACOUX, directeur de la production hydraulique et Louis BRUNEAU chargé des questions hydrauliques à la direction juridique d'EDF
- MM. Henri NAACKE , président et Olivier ROUSSEL , délégué général du Groupement des Producteurs Autonomes d'Énergie hydroélectrique (GPAE)
- Mme Anne-Marie ROUSSEL , déléguée générale d'Électricité Autonome Française (EAF)
Industries
- MM. Bruno DETANGER , président, Pierre MICHELIER , trésorier et Arnaud COMITI , secrétaire général la Fédération Nationale des Associations de Riverains et Utilisateurs Industriels de l'Eau (FENARIVE)
-MM. Jean-Charles BOCQUET, directeur général, Jean-Michel DUHAMEL vice-président et Nicolas MARQUET, chargé des affaires environnementales, Union des Industries de Protection des Plantes (UIPP)
- M. Alexandre COLIN , président du groupe « eau », Mme Laurence ROUGER DE GRIVEL , chargée de mission , responsable « environnement » du MEDEF
- MM. Dominique HOESTLAND, président et Gérard MAUSSION de l'Union nationale des Industries de Carrière et Matériaux de construction (UNICEM)
- M. Patrick LEMAY , vice-président de la commission environnement et Mme Isaure d'ARCHIMBAUD , chef de service « environnement » de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Opérateurs
- MM. Maxim PETER , directeur général, Didier MARCAUD , responsable adjoint du département « services » de la Fédération Nationale des Sociétés d'Économie Mixte (FNSEM) et Thierry SOUFFLOT , chargé de mission « SEM-eaux de Paris »
- MM. Bernard GUIRKINGER , président, Antoine FREROT , vice-président et Christian MATHIEU , délégué général du Syndicat Professionnel des Distributeurs d'Eau (SPDE)
Pêche et aquaculture
- Mmes Nicole BLANC , directeur général et LEROYER-GRAVET , chargée de mission juridique du Conseil Supérieur de la Pêche (CSP)
- M. Claude ROUSTANT , président de Union nationale pour la Pêche en France et la Protection du Milieu Aquatique (UNPPMA)
- MM. Philippe RELOT , président de l'Association Française des Professionnels de la Pisciculture d'Étangs, Jean-Yves COLLETER , président de STEB (truite d'élevage de Bretagne), Jean-Claude BEZIAT, rapporteur du groupe de travail sur l'eau et Maître Philippe TAITHE , avocat conseil de la Fédération Française d'Aquaculture (FFA)
- M. Jacques de DREUZY , président de l'Union Nationale de Défense des Intérêts Aquacoles et Piscicoles et Mme DELECRAY , maire de Tretaux
- MM. Noël GERMANNEAU , président de la Fédération Nationale des Associations Agréées des Pêcheurs Amateurs aux Engins et Filets et Raymond PERARD , représentant au Conseil Supérieur de la Pêche
- MM. Philippe BOISNEAU , président, Louis VILAINE , représentant des pêcheurs d'estuaires, président des pêcheurs professionnels en eau douce de Loire-Atlantique, Alain BAILLET , représentant des pêcheurs sur fleuves et rivières, Gilbert SIMON , pêcheurs des lacs, président des pêcheurs professionnels du Lac du Bourget et Samuel MAURICE , conseiller juridique de la Coordination Nationale de la Pêche Professionnelle en Eau Douce (CNAPPED)
Usagers - Environnement
- M. Bernard ROUSSEAU , administrateur de France Nature Environnement (FNE), pilote du pôle « eau »
- M. Alain CHOSSON , président de Consommation, Logement et Cadre de Vie (CLCV)
- M. François CARLIER et Mme Denise LESPINASSE , représentants de UFC-Que Choisir ?