B. UNE RECONFIGURATION DES RÉSEAUX TOUJOURS EN COURS
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Le réseau de coopération et d'action culturelle Ce réseau se compose en 2016 de : - 154 services de coopération et d'action culturelle (SCAC) ; - 124 établissements à autonomie financière (EAF) dont 98 EAF pluridisciplinaires (dotés de 138 antennes), la majorité sous la marque « Institut Français » ; - 26 Instituts Français de recherche à l'étranger (IFRE) (dotés de 17 antennes) ; - 364 Alliances françaises conventionnées. |
1. Un réseau culturel qui poursuit sa mutation
La réorganisation du réseau culturel se poursuit dans la continuité des évolutions observées ces dernières années.
a) Une identité commune : « Institut français »
Créés dans les années 1970, les EAF sont des établissements disposant d'une autonomie de gestion financière, mais dépourvus de personnalité juridique distincte de celle de l'État.
Engagée en 2009, la rationalisation du réseau public d'action culturelle a consisté à fusionner les services de coopération et d'action culturelle (SCAC) avec les centres culturels (« Instituts français ») , qui sont des établissements à autonomie financière (EAF), dans les postes diplomatiques où ceux-ci existaient.
Les établissements résultant de la fusion gardent le statut d'EAF (autonomie financière sans personnalité juridique) et sont dotés d'une identité commune sous la marque « Institut français », qui fait ainsi pendant à la marque « Alliance française ».
Cette réforme permet la définition d'une stratégie globale par pays et l'optimisation des moyens. Elle assure une visibilité accrue de l'action culturelle auprès du grand public, grâce à la marque « institut français ». L'un des avantages de la fusion tient, par ailleurs, à la capacité des EAF à mobiliser des financements extrabudgétaires : recettes tirées de leurs propres activités, cofinancements dans le cadre de partenariats publics ou privés.
Les missions des EAF ont, en outre, été élargies sur le fondement d'une stratégie d'influence et de soutien à la mise en oeuvre d'une diplomatie globale. Outre les missions traditionnelles de programmation culturelle et d'enseignement du français, les EAF pluridisciplinaires issus de la fusion exercent des missions de promotion des industries culturelles et de création , de promotion des études en France , d'accompagnement des partenariats scientifiques et universitaires , ainsi que de nouvelles missions de promotion de l'attractivité du territoire français : diplomatie économique (en synergie avec les opérateurs Business France et Expertise France) et promotion du tourisme (en synergie avec Atout France).
b) Une révision de la carte des implantations
La carte des implantations du réseau se réorganise sur des zones (pays émergents, Sahel, pays en crise) et des thématiques prioritaires (attractivité culturelle, promotion des industries culturelles et créatives, promotion de la diversité culturelle, mobilité étudiante, diplomatie scientifique). Des formats plus resserrés, la coopération « hors les murs » (avec des institutions locales) et l'usage du numérique sont, autant que possible, privilégiés.
En 2016, Le processus de révision de la carte des implantations des EAF se poursuit : suppression des antennes de Koice en Slovaquie, de Kharkiv en Ukraine, de Porto au Portugal et de Tuzla en Bosnie-Herzégovine.
La révision de la carte des implantations culturelles , notamment du réseau hors capitales, repose en particulier sur une articulation renforcée avec les autres structures contribuant à la présence française (Alliances françaises, établissements scolaires de l'AEFE, représentation des opérateurs) afin d'éviter une dilution des moyens. Ces priorités géographiques doivent s'accompagner du ciblage de publics prioritaires, vecteurs d'influence .
Dans les postes resserrés, dit « à présence diplomatique » (25 postes en 2017), l'action de coopération et d'action culturelle est portée par un opérateur unique : l'intervention du MAEDI se matérialise désormais par un soutien financier modeste et/ou la mise à disposition d'un agent expatrié auprès d'un partenaire local (Alliances françaises, centres binationaux, ONG ou institutions de référence locale). Seuls 4 postes conservent un EAF (Turkménistan, Kirghizstan, Soudan du Sud et Monténégro).
2. Les Alliances françaises, un maillage territorial inégalé
Le réseau des Alliances françaises assure à notre politique d'influence un maillage territorial sans équivalent, au service de la diffusion de la langue et de la culture françaises. Au regard de la diminution des crédits du programme 185, ses moyens sont relativement préservés.
a) Un réseau étendu...
Le réseau des Alliances françaises se compose :
- d'une Fondation d'utilité publique, la Fondation « Alliance française » (FAF), créée en 2008 (décret du 23 juillet 2007) en remplacement de l'association Alliance française fondée en 1883. Chargée de la coordination, de l'animation et du conseil au réseau, elle est propriétaire de la marque « Alliance française » et, à ce titre, seule habilitée à autoriser la création et la labellisation des Alliances françaises locales avec lesquelles elle ne possède pas de liens juridiques.
Dans certains pays, des délégations générales (au nombre de 44) représentent la Fondation et assurent une coordination des activités pédagogiques et documentaires, apportant ainsi soutien et conseil aux Alliances locales.
- de 819 Alliances françaises locales , présentes dans 137 pays, qui sont des associations de droit local, indépendantes de la Fondation. Ces alliances constituent un réseau d'un maillage territorial exceptionnel et dispensent des cours à près de 560 000 étudiants. Elles emploient quelque 12 500 salariés - dont 7 900 enseignants - sous contrat de droit local et fonctionnent grâce à 6 000 bénévoles.
b) ... et lié à l'État par des conventions
La réforme de l'action culturelle extérieure a eu pour conséquence un renforcement des liens entre ce réseau associatif et l'État.
- Contractualisation avec la FAF
En ce qui concerne la Fondation, une première convention a été signée le 1er octobre 2010 avec le ministère des affaires étrangères, pour une durée de trois ans. Elle visait à rapprocher les identités visuelles du réseau des Alliances françaises avec le réseau culturel public (Institut français), à mettre en cohérence leurs implantations géographiques et à intensifier leurs actions communes, dans un esprit de non-concurrence.
Dans la prolongation de cette convention, le contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français a précisé qu'il apporte son soutien à l'action du réseau culturel français à l'étranger « dans sa double composante du réseau public des Instituts français et du réseau associatif des Alliances françaises ».
Une convention de partenariat tripartite a été signée le 12 juin 2012 entre l'opérateur, le ministère et la Fondation afin de préciser les relations et les champs de coopération. Cette convention doit renforcer les synergies entre les deux composantes majeures de l'action culturelle, notamment dans le domaine de la formation des personnels du réseau, de l'enseignement de la langue française, de la mise en place de la démarche qualité en partenariat avec le MAEDI, et des actions d'appui au réseau culturel extérieur.
Les deux présidents de ces institutions siègent aux CA respectifs de l'autre organisme et tiennent des réunions de réflexion stratégique commune sur la cartographie du réseau. Le développement de synergies communes avec l'Institut français figure sur la convention 2014-2016, liant la Fondation Alliance française au ministère des Affaires étrangères et du Développement international, et figurera au prochain contrat d'objectifs et de moyens l'Institut français.
- Contractualisation avec les Alliances françaises locales
Sur 819 Alliances françaises locales labellisées, 364 sont conventionnées avec les ambassades françaises, et bénéficient du soutien financier du MAEDI et/ou de la mise à disposition de personnel .
Engagée en 2001, cette politique de contractualisation permet aux services de coopération et d'action culturelle (SCAC) de confier aux Alliances françaises locales la gestion de l'action culturelle et/ou pédagogique. Elle donne lieu à la signature d'une convention annuelle d'objectif et à l'élaboration d'un compte rendu présentant l'utilisation par l'association des crédits alloués.
En contrepartie, les Alliances françaises locales proposent toute la palette d'activités d'un centre culturel (cours de langue, programmation culturelle, médiathèque). Elles sont parfois, comme dans certains pays d'Amérique latine, le principal opérateur culturel des postes.
Par souci de rationalisation, le choix a parfois été fait de transférer à une Alliance française les activités d'un institut culturel, par exemple à Venise, où l'Institut français de Venise a fermé ses portes au 1 er septembre 2013 tandis que l'Alliance française locale a repris une partie de ses prérogatives. Certains « postes de présence diplomatique », passant à format dit « très allégé », ont délégué leurs actions culturelles et linguistiques à l'Alliance française.
Le taux d'autofinancement moyen des Alliances subventionnées est estimé par la FAF à 96 % en 2015, hors personnel expatrié . Ce taux résulte démarche de professionnalisation (marketing, communication) entreprise par les AF et pilotée par la Fondation, à laquelle le ministère conditionne une partie de son soutien.
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La politique de promotion du français à l'étranger Le renforcement nécessaire de l'enseignement de la langue française dans le monde et de son attractivité, est porté par l'accès aux médias français, le renforcement de l'enseignement en français (notamment en Afrique) et la place du français sur tous les supports numériques. Cette politique est menée avec les Alliances françaises, dont le réseau est complémentaire de celui des instituts français et constitue un partenaire privilégié pour la diffusion de notre langue. Le réseau culturel français à l'étranger est composé de 96 Instituts français et de 363 Alliances françaises conventionnées (chiffre 2015) avec le ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI). En 2015, ce réseau enregistre 1 million d'inscriptions aux cours de langue et plus de 38 millions d'heures-élèves dans 135 pays. Le ministère promeut en outre l'apprentissage de la langue française dans les institutions internationales et européennes, comme vecteur de construction européenne et comme langue d'intégration régionale en Afrique. Le MAEDI soutient le consortium français qui a remporté le marché de la formation des fonctionnaires de la Commission européenne (janvier 2016, chef de file Alliance française de Bruxelles) et propose des formations spécifiques complémentaires aux commissaires européens. Dans le voisinage européen (Balkans notamment), l'appui au français des relations internationales peut faciliter le positionnement de notre expertise dans les négociations de pré-adhésion à l'Union Européenne. En Afrique, le développement d'un français des relations internationales et des affaires rend tangible le dynamisme francophone et favorise les transactions économiques sur tout le continent. La promotion du français dans la vie économique internationale fait l'objet d'une action résolue, en appui à la stratégie de Francophonie économique adoptée lors du XVe Sommet de la Francophonie à Dakar (29-30 novembre 2014). Le développement du français professionnel et des certifications de français de spécialité se poursuit (en partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris - CCIP et l'Institut français), ainsi que l'accueil des étudiants étrangers dans nos filières de métiers d'excellence et la valorisation des séjours linguistiques en France (En 2014, ce secteur a généré plus d'un million de nuitées sur l'ensemble du territoire français). L'application mobile « Immersion France » développée par Campus France, et lancée en janvier 2016 permet au grand public de mieux connaitre l'offre intégrée de formation linguistique, touristique et professionnelle en France. En Afrique, le MAEDI impulse une dynamique francophone avec l'Organisation internationale de la francophonie (OIF) et l'Agence universitaire de la francophonie (AUF) pour répondre aux enjeux de l'accès à une éducation de qualité pour tous. L'accent sera mis sur l'amélioration des premiers apprentissages (lire, écrire, compter). Une approche bilingue conjuguant une langue nationale et le français est privilégiée afin de redonner un rôle constructif à la langue française, langue de scolarisation dès le primaire. Le manque d'enseignants qualifiés demeure cependant l'une des principales difficultés des systèmes éducatifs africains (y compris dans le secteur privé). La formation des enseignants et des cadres continuera de constituer une priorité, déclinée en programmes d'action co-construits avec l'OIF. Le développement de ressources numériques pour apprendre et enseigner le français sera poursuivi et soutenu en particulier par l'Institut français. Le ministère soutiendra les initiatives des partenaires éducatifs français proposant une offre numérique de qualité dont les postes diplomatiques pourront se faire les relais. Source : réponses au questionnaire de vos rapporteurs |
3. Un opérateur pivot, l'Institut Français
Depuis le 1er janvier 2011, l'Institut français (IF) est l'opérateur de l'action culturelle extérieure de la France.
a) Un rôle d'interface
Placé sous la tutelle du ministère des Affaires étrangères et du Développement international (MAEDI), ainsi que du ministère de la Culture et de la Communication depuis la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, il est chargé, dans le cadre de la politique et des orientations arrêtées par l'État, de porter une ambition renouvelée pour la diplomatie d'influence.
L'Institut français s'est ainsi vu confier d'importantes missions d'appui au réseau culturel français à l'étranger dans sa double composante (réseau public des Instituts français et réseau associatif des alliances françaises). Il concourt à son animation, aux côtés du MAEDI. Dans ce cadre, il prend en compte la demande et l'analyse des postes, et apporte un appui en termes financier et d'expertise.
Après l'échec de l'expérimentation du rattachement du réseau culturel public à cet opérateur , prévue par la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010, l'IF s'est ainsi positionné à l'interface de l'offre culturelle nationale et de la demande de culture française à l'étranger, permettant une meilleure intégration des dispositifs de soutien et de promotion de la culture française à la politique d'influence.
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Retour sur l'expérimentation du rattachement du
réseau culturel
Prévue par la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010, une expérimentation, basée sur 12 postes, a été conduite entre 2011 et 2013 , afin d'évaluer la pertinence, la faisabilité et le coût de ce rattachement. Article 11 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 « Pendant un délai de trois ans à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement conduit une expérimentation du rattachement à l'Institut français du réseau culturel de la France à l'étranger. Dans un délai ne pouvant excéder six mois à compter de la publication de la présente loi, le ministre des affaires étrangères désigne des missions diplomatiques, dont le nombre ne peut être inférieur à dix, choisies pour constituer un échantillon représentatif de la diversité des postes en termes d'effectifs, de moyens et d'implantation géographique.(...) Si le Gouvernement décide, au terme de l'expérimentation, qu'elle n'est pas concluante , dès lors que des personnels ont changé de statut dans le cadre de l'expérimentation, leur rétablissement dans leur statut initial est de droit. » Cette expérimentation a fait l'objet de trois rapports, dont le dernier, en octobre 2013, concluait « qu'en termes de gestion, l'expérimentation n'a pas conduit à des gains d'efficacité ou de simplification », mettant en avant plusieurs difficultés : - le rattachement compliquerait l'exercice des missions que les EAF ne partagent pas avec l'opérateur. Issu de la fusion SCAC-EAF, le périmètre d'action des postes est en effet plus large que celui de l'Institut français , que le principe de spécialité cantonne à l'action culturelle, alors que les EAF ont aussi en charge la coopération universitaire - dont l'opérateur est Campus France - et l'expertise technique - qui relève de France Expertise internationale ; - le rattachement comporterait aussi des risques structurels, liés notamment à la personnalité juridique dont seraient alors dotés les EAF (celle de l'Institut français), qui les exposerait par exemple à la fiscalisation de leurs recettes ; ils seraient aussi moins protégés qu'au sein du réseau diplomatique ; - enfin, le coût, lié au transfert de personnels et à des charges de structure, serait considérable (il a été évalué à 52 millions d'euros sur trois ans). Finalement, la décision, formalisée par un arrêté du 9 décembre 2013, a été prise de ne pas rattacher les instituts à l'opérateur Institut français. |
Un nouveau contrat d'objectifs permettra prochainement de fixer les priorités d'action de l'Institut français pour la période 2017-2019 , qui devraient être notamment guidées par des priorités géographiques resserrées.
Dans un contexte budgétaire contraint, l'Institut français devra poursuivre les efforts déjà entrepris pour :
- diversifier ses ressources propres ;
- développer son offre de formations, la mise à disposition d'outils et l'apport de son expertise au réseau culturel ;
- développer des synergies avec les autres acteurs nationaux du secteur culturel ;
- cibler ses projets culturels avec une exigence en termes de visibilité, d'attractivité, de suivi des talents et d'impact, principalement sur les jeunes publics .
b) Les relations avec le réseau : vers une contractualisation
Le dialogue entre l'IF et le réseau se matérialise :
- au printemps et à l'été, lors de la préparation de la programmation culturelle N+1 et lors des Journées du réseau et des ateliers de l'Institut français ;
- à l'automne et en fin d'année, lors des commissions de sélection des projets à soutenir ;
- et tout au long de l'année lors de la participation de l'institut français au Conseil d'orientation stratégique et aux Conseils d'influence des Ambassades.
Afin d'accompagner les postes pour planifier leurs projets culturels, l'Institut français a mis en place une procédure de programmation culturelle et artistique annuelle des actions mises en oeuvre dans le réseau . Cette démarche permet, sur la base de la stratégie fixée par les conseillers de coopération et d'action culturelle, d'établir un dialogue entre le réseau, les partenaires professionnels et les équipes de l'Institut français. Une interface informatique a été créée afin de gérer le dialogue de programmation entre l'Institut français et l'ensemble du réseau.
Le soutien financier que l'Institut français apporte au réseau repose d'abord sur un dispositif de programmation par fonds ou appels à projets tels que :
- L'appui dans le domaine du cinéma ;
- Le fonds en faveur du développement des technologies de l'information et de la communication ;
- Le fonds pour l'enseignement bilingue ;
- La plateforme des cours de français en ligne à partir de septembre 2016 ;
- Le programme de mobilité « langue française » à destination de jeunes francophones et francophiles (CultureLab ; SafirLab ; MédiaLab ; Génération bilingue ...) ;
- Le fonds franco-allemand en pays tiers ;
- IF Sciences pour les projets liés à la culture scientifique ;
- La coordination de la « Nuit des Idées » du 26 janvier 2017, en France et dans les postes à l'étranger.
Des programmes tels que « Afrique et Caraïbes en créations », le « Plan d'aide aux médiathèques » ou le « Plan d'aide à la publication » permettent également d'apporter un soutien sur des champs spécifiques.
De plus, l'Institut français a initié le programme FOCUS, avec le soutien du Ministère de la Culture et de la Communication. Celui-ci est destiné à accompagner les professionnels étrangers, choisis en lien étroit avec les postes, dans le repérage des scènes artistiques françaises . Les FOCUS sont organisés en partenariat avec des manifestations en France ou autour de partenaires qui mobilisent l'intérêt des professionnels étrangers.
L'ensemble des programmes et dispositifs de programmation de l'Institut français est ouvert aux alliances françaises.
Par le biais d'outils innovants adaptés à des publics ciblés, par le soutien à la mobilité vers la France pour de jeunes professionnels du monde entier, et le partage de compétences, en particulier au service des enseignants et des départements de français, l'IF place la langue française au coeur de ses actions . Il s'attache à développer de nouveaux relais d'influence, à valoriser l'expertise française, et à inscrire le français dans les grands débats mondiaux. À ce titre, il développe le réseau social professionnel IFprofs, à destination des professeurs, des formateurs, des coordinateurs pédagogiques, des chefs d'établissements, mais aussi des médiathécaires et des étudiants qui se destinent aux métiers de l'enseignement en français.
L'Institut français a également fait du numérique l'une de ses priorités stratégiques , et a mis en place différentes plateformes permettant des économies d'échelle (plateformes Culturethèque, IFcinéma, IF Verso, IFmapp). Depuis 2013, il s'est doté d'une équipe dédiée afin de poursuivre le développement et la diffusion de ses outils, mais aussi dans le but d'aborder le numérique comme un nouvel enjeu de coopération. Ainsi, en 2014, l'Institut français a développé un réseau de partenaires français relevant du numérique, et a initié de nouveaux programmes de coopération en apportant expertise et soutien aux postes.
L'Institut français propose en outre des modules de programmation (kits, expositions itinérantes, etc.) et assure, en liaison étroite avec le ministère de la Culture et de la Communication et ses opérateurs, une mission de veille concernant l'offre culturelle française à l'intention des Instituts et des Alliances , afin que ceux-ci la valorisent auprès des institutions et professionnels étrangers. En outre, l'Institut français se tient aux côtés du réseau culturel pour répondre aux enjeux du MAEDI, qu'il s'agisse du soutien au développement international de nos industries culturelles et créatives , des grandes commémorations internationales (Centenaire de la Grande Guerre) ou encore, en 2015, de l'accompagnement de la COP 21 à travers un volet culturel, en dialogue avec les sociétés civiles.
L'Institut français coordonne et favorise les actions avec les collectivités territoriales françaises à l'international. En 2015, le dispositif partenarial de l'Institut français avec 26 collectivités territoriales françaises - grandes villes et régions - a permis d'accompagner plus de 350 projets, en synergie avec le réseau culturel français.
L'Institut français organise des formations au profit des agents du réseau , avec pour objectif une professionnalisation toujours plus grande des agents du réseau culturel français à l'étranger.
Ces formations visent à accompagner les agents du réseau, en lien avec les mutations internes et externes de leur environnement :
- mutations internes : diminution des budgets de fonctionnement et des postes d'expatriés, autonomie financière des établissements, exigence d'équilibre financier et/ou rentabilité, qualité des prestations, enjeux politiques (diplomatie globale) ;
- mutations externes : évolution des technologies et des pratiques, développement des marchés économiques, prise en compte du contexte local (culturel, économique etc.)
En 2015, 39 formations ont été organisées dont 8 en France, 30 en poste et 1 à distance. Ces formations qui ont été organisées au profit de 1 265 agents du réseau (53 % en Institut français, 31,5 % en Alliance française, 15 % en Service de coopération et d'action culturelle d'Ambassade et 0,5 % dans des espaces Campus France) se sont tenues sur 190 journées. Sur l'ensemble des participants à des modules de formation, 40 % étaient des recrutés locaux.
En outre, le Plan d'appui aux formations locales ou régionales (PAF), peut apporter un soutien financier à la mise en oeuvre de formations organisées à l'initiative des postes. Ces formations peuvent s'adresser à des agents du réseau d'un même pays ou de plusieurs pays d'une même zone. En 2016, le PAF aura permis le montage de 24 formations au bénéfice d'environ 400 agents exerçant dans une soixantaine de pays. L'IF apporte également son conseil et son expertise auprès des postes pour la mise en place de plans de formation.
L'Institut français conduit actuellement, dans le cadre de son prochain COM 2017/2019, des travaux visant à la mise en place de conventions de partenariat pluriannuelles et transversales avec les postes.
La mise en oeuvre d'un tel projet devrait renforcer les relations partenariales entre l'Institut français, le MAEDI et le réseau culturel , tant du point de vue opérationnel que stratégique.