N° 168
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016
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Enregistré à la Présidence du Sénat le 19 novembre 2015 |
AVIS
PRÉSENTÉ
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1) sur le projet de loi de finances pour 2016 , ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE ,
TOME VI
SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
Par MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER,
Sénateurs.
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(1) Cette commission est composée de : Mme Catherine Morin-Desailly , présidente ; MM. Jean-Claude Carle, David Assouline, Mmes Corinne Bouchoux, Marie-Annick Duchêne, M. Louis Duvernois, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Françoise Laborde, Claudine Lepage, M. Jacques-Bernard Magner, Mme Colette Mélot , vice-présidents ; Mmes Françoise Férat, Dominique Gillot, M. Jacques Grosperrin, Mme Sylvie Robert, M. Michel Savin , secrétaires ; MM. Patrick Abate, Pascal Allizard, Maurice Antiste, Dominique Bailly, Mmes Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, MM. Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Jean-Louis Carrère, Mme Françoise Cartron, M. Joseph Castelli, Mme Anne Chain-Larché, MM. François Commeinhes, René Danesi, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Mme Nicole Duranton, MM. Jean-Claude Frécon, Jean-Claude Gaudin, Mme Samia Ghali, M. Loïc Hervé, Mmes Christiane Hummel, Mireille Jouve, MM. Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Mme Vivette Lopez, MM. Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Christian Manable, Mmes Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, MM. Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Daniel Percheron, Mme Christine Prunaud, MM. Stéphane Ravier, Bruno Retailleau, Abdourahamane Soilihi, Hilarion Vendegou . |
Voir les numéros :
Assemblée nationale ( 14 ème législ.) : 3096, 3110 à 3117 et T.A. 602
Sénat : 163 et 164 à 170 (2015-2016)
AVANT-PROPOS
Mesdames, Messieurs,
Les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » s'élèvent à 621,5 millions d'euros dans le projet de loi de finances pour 2016 contre 468 millions d'euros en 2015, en progression de 32,8 %.
Le présent rapport présente les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » de la manière suivante : alors que les crédits du programme 219 « Sport » (230,49 millions d'euros) sont quasi stables (-0,16 %), les crédits du programme 163 « Jeunesse et vie associative » (391,06 millions d'euros) augmentent de 64,9 %, principalement en raison du doublement des crédits affectés au service civique, qui passent de 148,5 millions d'euros à 301,6 millions d'euros.
Le présent rapport présente les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » de la manière suivante :
- l'avis de M. Jean-Jacques Lozach retrace les évolutions des dotations des actions du programme « Sport » ;
- l'avis de M. Jacques-Bernard Magner, est consacré à l'étude des crédits dédiés à la jeunesse et à la vie associative.
Votre rapporteur pour avis des crédits du sport considère que les crédits du programme 219 - qui sont globalement stables - permettent, grâce à des choix assumés, de financer les priorités du moment (préparation de l'Euro 2016, candidature de Paris à l'organisation des Jeux olympiques - JO - de 2024, financement de la nouvelle couverture sociale des sportifs) et, ainsi, de préparer l'avenir.
Votre rapporteur pour avis des crédits de la jeunesse et de la vie associative se félicite de la très forte progression des crédits affectés aux politiques de la jeunesse, que le Président de la République a inscrites au premier rang des priorités du quinquennat.
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Les modifications de crédits
L'Assemblée nationale a adopté, en seconde délibération, un amendement qui diminue de 10 millions d'euros les crédits de la mission dont - 2,5 millions d'euros sur le programme 219 « Sport » , grâce à une optimisation des interventions en faveur du sport pour tous et une réduction de la subvention aux opérateurs nationaux du sport, en particulier l'INSEP et - 7,5 millions d'euros sur le programme 163 « Jeunesse et vie associative » , grâce à une « optimisation de la subvention allouée au financement du service civique pour 7 millions d'euros et par une rationalisation du soutien local à la jeunesse et l'éducation populaire pour 0,5 million d'euros ». |