B. L'AVANCÉE DES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT DES FORCES TERRESTRES
ÉVOLUTION DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT DES FORCES TERRESTRES
(en millions d'euros)
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Programmes |
2005 |
2006 |
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AE |
CP |
AE |
CP |
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Blindés lourds
Char LECLERC
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Blindés légers
Véhicule de combat VBCI
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Hélicoptères
Hélicoptère de combat
TIGRE
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Feux sol-sol
Obus ACED Bonus
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Feux sol-air
Système MARTHA étape 2
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Communications
SIR étape 1
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Équipement du fantassin Système FELIN |
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PRINCIPALES COMMANDES DE MATÉRIELS EN 2006
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Programmes |
Commandes
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Cumul des commandes fin 2006 |
Cible
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Blindés légers
Rénovation AMX 10 RC (roues-canon)
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Combat anti-char Missile Eryx |
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Feux sol-air Système MARTHA étape 2 |
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Agencement de l'espace terrestre
Poseur de ponts SPRAT
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Communications Systèmes d'information régimentaire SIR |
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Équipement du fantassin Système FELIN |
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PRINCIPALES LIVRAISONS DE MATÉRIELS EN 2006
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Programmes |
Livraisons
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Cumul des livraisons fin 2006 |
Cible
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Blindés lourds
Char LECLERC
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380
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406 20 |
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Blindés légers
Rénovation AMX 10 RC (roues-canon)
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Hélicoptères Hélicoptère de combat TIGRE |
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Feux sol-sol
Obus ACED Bonus
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Équipement du fantassin Système FELIN |
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Communications
Valorisation réseau RITA
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1. Les blindés
Le programme Leclerc continuera de représenter un poids financier important dans les crédits d'équipement de l'armée de terre en 2006 (225 millions d'autorisations d'engagement et 192 millions d'euros de crédits de paiement). La date d'échéance finale du programme, décalée à plusieurs reprises, ne ressort pas clairement des documents budgétaires. L'achèvement des livraisons en 2006 a été évoqué lors de certaines auditions mais l'échéancier figurant dans le projet annuel de performances annexé au projet de loi de finances prévoit 34 livraisons en 2006 et 26 ultérieurement. Des difficultés sont apparues, sur les matériels en service, du fait de l'usure prématurée des chenilles en aluminium qui seront remplacées par des chenilles en acier. Par ailleurs, des problèmes techniques survenus sur le viseur du chef de char ont retardé les livraisons prévues cette année. A la terminaison du programme, le nombre total de chars livrés à l'armée de terre s'élèvera à 406, mais dès 2006 les deux premières séries seront retirées du service, les matériels n'étant plus opérationnels aujourd'hui.
Par ailleurs, les dernières livraisons des dépanneurs destinés à porter assistance aux Leclerc lorsqu'ils opèrent en zone d'insécurité sont attendues pour l'année 2006, le nombre total d'engins, initialement fixé à 30, ayant été ramené début 2002 à 20 exemplaires . Il faut également signaler que l'année 2006 verra la commande de 8 systèmes de pose rapide de travures (SPRAT) , ce poseur de ponts étant principalement destiné à permettre au Leclerc de franchir des coupures sèches ou humides. La cible du programme a été ramenée de 18 à 10 systèmes, ce volume étant considéré comme correspondant à la stricte suffisance opérationnelle pour l'appui des brigades blindées.
Après d'importants retards initiaux, le programme de véhicule blindé de combat d'infanterie (VBCI) suit son cours normalement. Les premières livraisons, portant sur 37 engins, sont toujours attendues pour 2008. La cible totale du programme est de 700 véhicules (150 en version poste de commandement et 550 en version combat d'infanterie), avec des livraisons échelonnées jusqu'en 2015. La cible retenue ne permettra pas, du moins dans un premier temps, d'équiper la totalité des régiments d'infanterie. À plus long terme, et en fonction des disponibilités financières, d'autres versions du VBCI pourraient assurer le remplacement de tout ou partie du parc VAB.
En l'attente de l'arrivée du VBCI, 108 engins blindés chenillés AMX 10 P ou AMX 10 VOA seront valorisés et livrés aux forces entre 2006 et 2007. Il s'agit notamment de renforcer le blindage et de traiter certaines obsolescences. L'opération représente un coût de 50 millions d'euros.
La rénovation de l'ensemble du parc en service de blindé à roues AMX 10 RC qui équipe nos deux brigades légères blindées et la brigade franco-allemande a été engagée. Les améliorations porteront sur les moyens de communication, la protection et la mobilité, avec pour objectif de maintenir la capacité opérationnelle de ce char jusqu'à l'horizon 2015-2020. Ce programme a pris un retard important en raison des difficultés rencontrées par certains sous-traitants anciens à répondre à la demande de pièces nouvelles. Alors que près de 100 chars devaient être rénovés sur les années 2004 et 2005, les livraisons devraient se limiter à 24 engins fin 2005. Au total, 256 véhicules seront rénovés.
S'agissant de l' ERC 90 Sagaie , une opération de remotorisation de 110 engins, sur un parc de 165, a été engagée. Ils seront dotés d'un moteur diesel. Les livraisons s'échelonneront de 2006 à 2008. La commande d'une tranche conditionnelle pour les 50 engins supplémentaires est envisagée pour 2006. D'autre part, la valorisation de la tourelle , comprenant notamment une amélioration des fonctions observation, conduite de tir et commandement, fait actuellement l'objet d'un marché de définition. Une consultation des industriels sera prochainement lancée. Le coût prévisionnel de cette valorisation de la tourelle serait de 18 millions d'euros pour 110 engins et des livraisons débutant en 2010.
Le véhicule de l'avant blindé (VAB) , décliné aujourd'hui en 29 versions, fait l'objet d'une opération de valorisation portant sur 1.710 engins dits « de contact » (infanterie et arme blindée). Il s'agit notamment de renforcer la protection par un surblindage. Entamées en 2000, ces transformations seront pratiquement achevées en 2006 avec 306 livraisons prévues, les 90 dernières intervenant ultérieurement.
En ce qui concerne le parc des véhicules blindés légers (VBL) , particulièrement sollicité en opérations extérieures, un besoin supplémentaire de 500 véhicules (dont 290 dans une version longue dite « VB2L » pour les postes de commandement) a été pris en compte. Les livraisons prévues en 2006 s'élèvent à 66 véhicules, 192 véhicules restant ensuite à livrer jusqu'en 2009.
2. Les hélicoptères
Le programme Tigre a connu cette année quelques retards. Votre rapporteur a pu constater, lors d'une visite chez le constructeur puis à l'école franco-allemande du Luc, un décalage de plusieurs mois dans l'échéancier de livraison, imputable à plusieurs facteurs, notamment les incidences industrielles de l'entrée de l'Espagne dans le projet et les difficultés de mise au point de certains systèmes embarqués. La réalisation d'un système d'armes aussi complexe et novateur peut en effet engendrer ce type d'aléas. Par ailleurs, s'agissant d'un programme conduit en coopération et confié à l'OCCAR, la répartition des responsabilités sur de multiples acteurs peut, elle aussi, provoquer des retards. Un audit a été réalisé pour identifier les causes des problèmes constatés et pour y remédier. Il semblerait que la situation soit en nette amélioration , le cinquième appareil de série étant attendu pour la fin 2005 ou le tout début de 2006, les livraisons devant ensuite suivre le rythme de 7 exemplaires par an.
D'après les indications fournies par le chef d'état-major des armées, 28 Tigre pourraient être livrés d'ici 2008 sur les 33 prévus par la loi de programmation. Les 40 premiers appareils seront livrés en version « appui-protection « (HAP), et les 40 suivants, constituant la seconde tranche de la commande de 80 appareils, seront livrés à compter de 2010 dans la version « appui-destruction » (HAD) développée en commun avec l'Espagne.
En ce qui concerne l' hélicoptère de transport NH 90 , le délégué général pour l'armement a indiqué à votre rapporteur lors de son audition devant la commission que les difficultés survenues sur la version « marine » de l'appareil étaient sans incidence sur la réalisation de la version « terrestre ». Au demeurant, l'armée de terre allemande recevra très prochainement ses premiers appareils et l'échéance de 2011 n'est pas remise en cause pour les forces terrestres françaises.
Enfin, le programme de rénovation de 24 Cougar devrait être lancé début 2007 pour des livraisons démarrant en fin d'année 2008. Il s'agira de doter ces hélicoptères de capacités de vol aux instruments, de capacités de communication en interallié, d'une camera infrarouge et de systèmes de contre-mesures électroniques.
3. L'équipement du fantassin
Le programme « Félin » (fantassin à équipement et liaison intégrés) vise à doter les combattants d'un ensemble d'équipements adaptés à la diversité des situations opérationnelles, y compris aux combats de haute intensité. Il s'agit d'un système comprenant la tenue de combat, l'équipement de tête, des équipements électroniques, une arme équipée ainsi qu'une protection balistique ou contre le risque NRBC.
Le système doit permettre, en particulier, les tirs déportés, une bonne observation de nuit ou par mauvaise visibilité, ainsi qu'une capacité à désigner avec rapidité et précision les objectifs justifiables du tir des appuis. Une communication en phonie et en transmission de données est également prévue.
La phase de développement, dont la maîtrise d'oeuvre a été confiée à Sagem, a démarré en mars 2004. Suite aux premières commandes passées cette année, les équipements de pré-série devraient être réceptionnés en septembre 2006. La mise en service opérationnelle est prévue en juin 2008. Le programme porte sur 31.445 systèmes qui seront livrés jusqu'en 2013. Le coût d'acquisition d'un équipement complet pour un grenadier-voltigeur est évalué à 24.200 euros.
4. L'artillerie et les missiles
Les nombreux programmes en cours dans le domaine de l'artillerie et des missiles visent à renforcer la précision des feux tout en allongeant la distance de tir. Il s'agit de passer des feux massifs de saturation étalés sur le terrain aux feux de précision à des distances accrues, tout en limitant les dommages collatéraux et en réduisant le besoin logistique.
? Les systèmes sol-sol
En ce qui concerne les canons d'artillerie , la programme de valorisation de 74 automoteurs AUF 1 devrait s'achever en 2006 avec les 26 dernières livraisons. Par ailleurs, une commande de 72 canons montés sur camions Caesar (CAmion Équipé d'un Système d'ARtillerie) a été passée en décembre 2004, pour une cible finale de 77 matériels. Cette commande inclut la remise à hauteur des 5 exemplaires livrés à titre d'expérimentation en 2000. La livraison des 77 automoteurs devrait s'échelonner entre juin 2008 et décembre 2010.
S'agissant du programme de lance roquette multiple (LRM NG), conduit en coopération avec les États-Unis, le Royaume-Uni, l'Allemagne et l'Italie, une réduction du besoin en roquettes d'exercice est intervenu cette année au vu des évolutions de la fonction « appui feu ». L'objectif porte désormais sur 2 000 roquettes, au lieu des 7 000 envisagées en tout début de programme. Rappelons que ce système est porté par un engin blindé de 24,5 tonnes et qu'il est conçu pour l'attaque dans la profondeur (15 à 60 km) de cibles pas ou peu durcies, qu'il permet de détruire avec un nombre limité de munitions et des effets collatéraux réduits.
Le principal programme de munitions d'artillerie concerne l' obus antichar à effet dirigé (ACED) « Bonus », conçu pour l'attaque et la neutralisation par le toit des chars des blindés légers ou des pièces d'artillerie. 3 750 obus ont été commandés pour une cible finale de 5 500 obus. Les premières livraisons ont débuté en 2003 et un peu plus de 3 000 obus au total devraient avoir été livrés fin 2006.
La livraison du dernier régiment en système de conduite des feux d'artillerie Atlas canon doit intervenir en 2006. Il permet, par l'automatisation des liaisons et des tirs de l'artillerie, la gestion de l'information et des communications des régiments d'artillerie. Ce programme portait sur la réalisation de 9 systèmes. L'année 2006 devrait également voir l'achèvement des livraisons du radar de contrebatterie Cobra destiné à la localisation des lanceurs adverses. Ce programme a été conduit en coopération avec l'Allemagne et le Royaume-Uni. La France a commandé 10 systèmes et les 5 derniers sont attendus pour 2006.
S'agissant des missiles sol-sol à très courte portée , le projet de budget prévoit la commande en 2006 de 500 missiles antichar d'entraînement Eryx . Ce missile utilisé par l'infanterie est capable de détruire entre 50 et 600 mètres la plupart des chars actuellement en service.
Par ailleurs, la question de la succession du Milan fait toujours l'objet d'études, l'option de l' achat d'un missile « sur étagères » ayant été retenue suite à l'abandon du programme AC3G-MP (antichar de 3 ème génération - moyenne portée). Une évaluation est effectuée sur les systèmes existants : le système israélien Spike, le Javelin américain, le missile suédois Bill 2 et le système Milan ER réalisé par MBDA. Ce dernier, d'une portée de 3 000 mètres, est doté d'une nouvelle charge militaire à très haut pouvoir de pénétration et il vise à traiter toutes les cibles du combat de contact, y compris les chars les mieux protégés. Le coût du Milan ER est moindre que celui des missiles israélien ou américain, car il n'est pas doté d'autodirecteur infrarouge. Cette dernière capacité est destinée à traiter les cibles « chaudes » et mobiles mais ce type de missiles est aujourd'hui majoritairement employé dans bien d'autres situations, notamment contre des bâtiments ou bunkers. Le choix final devrait intervenir en 2008 pour des livraisons prévues entre 2009 et 2012. Votre rapporteur souligne qu'au-delà des considérations tenant au coût des différents systèmes proposés et de leur adaptation aux besoins opérationnels prioritaires des forces terrestres , le choix du successeur du Milan constituera un enjeu très important, le Milan équipant non seulement l'armée française mais également plus d'une quarantaine d'armées étrangères.
? Les systèmes sol-air
En ce qui concerne les systèmes de défense sol-air , la rénovation à mi-vie des systèmes sol-air très courte portée Mistral 2 a été lancée cette année et la notification du développement devrait intervenir en 2006. L'objectif est de rénover 1.750 missiles destinés à la lutte contre les aéronefs à une altitude inférieure à 2 000 mètres et à une distance de l'ordre de 3 km. Les premières livraisons ne sont attendues que pour 2010.
Par ailleurs, la seconde étape du programme relatif au système Martha , qui coordonne les feux des sections de système d'armes Mistral et Roland, a été engagée. Il s'agit notamment d'assurer la coordination avec les systèmes d'armes moyenne portée (SAMP/T). Les commandes ont porté sur 51 systèmes en 2005 et 41 commandes supplémentaires sont prévues en 2006, la cible totale étant de 100 systèmes.
Enfin, le programme de défense sol-air moyenne portée / terre (SAMP/T) , articulé autour du missile Aster 30, poursuit sa montée en puissance. Il doit notamment permettre l' acquisition d'une première capacité de défense antimissiles de théâtre , l'objectif étant de pouvoir intercepter, à compter de 2008, des missiles balistiques « rustiques » d'une portée inférieure à 600 kilomètres. Un tir d'essai du missile Aster 30 a été réalisé avec succès le 1 er juin dernier.
Ce système doit permettre de détruire un avion à 25 km de distance, un missile plongeant à 2,5 km, un missile de croisière à 10 km et un avion gros porteur à 80 km. Il se compose d'un poste de tir, de 4 lanceurs et de 2 systèmes de rechargement. L'Aster 30 est un missile à lancement vertical guidé par un radar Arabel.
Les objectifs d'équipement ont été révisés à la baisse, passant de 8 unités de tir comprenant un total de 32 lanceurs et de 400 missiles, à 6 unités de tir comprenant un total de 24 lanceurs et de 275 missiles.
Ces 6 systèmes équiperont un régiment 2 ( * ) à 3 batteries de tir et lui conféreront la capacité de protéger une force projetée de 30 000 hommes sur une zone d'environ 80 x 100 kilomètres .
La cible de 275 missiles correspond à une dotation de 10 missiles par lanceur, 35 missiles étant en outre dédiés aux campagnes de tir indispensables pour garantir la capacité opérationnelle des unités. Cette dotation se situe très en deçà du niveau prévu par les normes OTAN, si bien qu'une commande supplémentaire sera nécessaire entre 2010 et 2015 pour assurer une capacité opérationnelle jusqu'en 2030.
La passation des commandes des 6 unités de tir a été achevée en 2004, les livraisons étant prévues entre 2007 et 2010.
Le système SAMP/T suppose des capacités de détection et de poursuite adéquates qui ne seront acquises par l'armée de l'air qu'à partir de 2011, au travers de l'achat de radars M3R. Quant aux dispositifs de détection par satellite, il est prévu de les tester vers 2008 mais ils ne seront pas opérationnels avant 2015.
Le développement d'une capacité « block 2 », permettant une interception de missiles balistiques d'une portée de 1000 km, pourrait être lancé en 2010 pour une mise en service en 2020.
5. Les systèmes de commandement et de communications
L'organisation des systèmes d'information et de commandement de l'armée de terre est fonction des niveaux de commandement.
Le système d'information et de commandement des forces ( SICF ), destiné à faciliter le commandement des forces terrestres dans tous les cas d'emploi, de crise ou de guerre, équipe désormais les PC de l'ensemble des grandes unités, jusqu'au niveau de la brigade. Les 40 centres d'opérations prévus ont été livrés, les 11 derniers ayant été réceptionnés en 2004.
À l'échelon des bataillons et des unités élémentaires, la mise en service du système d'information régimentaire a débuté. A la fin de l'année 2006, près de 330 systèmes devraient avoir été livrés au total sur les 421 que comporte le programme. Quant aux systèmes d'information terminaux prévus pour le niveau section et système d'armes, ils ne sont pas encore déployés. L'ensemble de ces systèmes devrait être mis en service opérationnel d'ici à 2008, les dotations complètes des formations s'échelonnant jusqu'en 2015. Les premiers résultats opérationnels en matière de numérisation de l'espace de bataille sont attendus pour 2008.
L'équipement des forces terrestres en postes de radio de quatrième génération (PR4G) est achevé. Ce système de transmission tactique de liaisons en phonie et de données depuis le niveau de la section jusqu'à celui du régiment a remplacé progressivement les postes VHF par rapport auxquels il offre une protection plus efficace face aux actions de guerre électronique. Près de 22.000 PR4G sont en service dans les forces terrestres. Un nouveau programme est désormais prévu pour multiplier par quatre les débits afin notamment de permettre la transmission simultanée de la voix et des données et de pouvoir renseigner en temps réel les feux sol-air. La cible de ce programme a été revue à la hausse pour tenir compte du besoin lié à la numérisation du champ de bataille. Elle porte désormais sur 12 050 postes. Les premières livraisons de série sont intervenues en 2005 et 1 250 livraisons supplémentaires sont prévues en 2006, le programme s'échelonnant jusqu'en 2013.
Enfin, la valorisation du réseau de communication Rita et notamment sa mise en compatibilité avec le PR4G, doit s'achever en 2006 avec la livraison des 26 dernières stations sur un total de 213.
* 2 Le 402 ème régiment d'artillerie.