B. DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT RENFORCÉS

L'évolution des crédits d'équipement est retracée, de 1997 à 2003, dans le tableau ci-après :

EVOLUTION DES DOTATIONS DES TITRES V ET VI DEPUIS 1997
(en en M€ courants)

Ancienne nomenclature

1997

1998

Nouvelle nomenclature

1999

2000

2001

2002

2003

Evolution 1997/2003

AP

CP

AP

CP

AP

CP

AP

CP

AP

CP

AP

CP

AP

CP

AP

CP

51 60

7,01

6,86

3,05

9,60

51 61

2,90

3,51

3,2

2,55

4,19

7,26

10,06

6,51

11,18

11,32

59,49

65,01

51 80

726,88

715,75

444,39

484,94

51 61

10,52

5,18

1,07

4,53

1,83

4,42

20,12

5,03

2,84

7,27

52 81

6,40

6,10

3,51

5,95

2,59

5,03

3,65

3,65

3,06

1,39

53 71

238,43

281,57

235,69

321,01

320,45

375,33

485,24

337,59

306,46

338,18

53 81

217,39

243,31

214,34

217,01

253,83

234,47

167,53

159,764

190,9

203,03

55 11

14,18

10,67

1,52

15,85

0,15

6,25

1,07

3,811

0,45

5,1

726,88

715,75

444,39

484,94

486,92

546,83

456,13

564,37

578,85

625,5

676,54

506,034

503,26

549,87

-30,76

-23,18

53 80

2239,80

2416,50

1887,36

2258,70

51 61

36,89

71,19

181

96,15

24,24

112,2

43,76

66,6

52,3

84,5

51 71

122,72

125,47

76,99

121,4

84,76

92,99

206,35

90,17

194,8

122,8

53 71

507,81

467,41

502,47

368,18

895,33

432,04

676,72

560,55

713,9

592,66

53 81

642,12

778,40

454,45

653,37

536,47

557,66

569,85

468,99

423,38

553,58

55 11

261,75

222,12

195,9

264,5

112,2

192,09

148,48

137,42

143,82

158,44

55 21

868,20

711,48

728,25

648,26

750,96

670,01

883,75

653,66

894,18

804,5

2239,80

2416,50

1887,36

2258,70

2439,49

2376,07

2139,06

2151,83

2403,97

2056,99

2528,91

1977,39

2422,38

2316,48

8,15

-4,14

54 40

160,89

153,42

162,21

163,88

151,38

154,28

166,32

149,11

166,17

174,1

188,42

137,83

170,5

190,8

5,97

24,36

66 50

0,15

0,15

0,15

0,15

66 50

0,76

0,76

0

0,21

0,15

0,3

0,15

0,15

0,15

0,15

67 10

3,66

3,81

3,81

3,81

67 10

3,81

3,81

3,81

3,7

3,2

3,81

3,81

3,81

2,5

3,95

3,81

3,96

3,96

3,96

4,57

4,57

3,81

3,92

3,35

4,12

3,96

3,96

2,65

4,1

-30,45

3,54

Total

3138,39

3296,50

2500,97

2921,09

3085,26

3085,26

2768,52

2871,77

3156,53

2867,96

3408,99

2633,31

3110,42

3070,39

-0,89

-6,86

La nouvelle nomenclature, plus détaillée que la précédente, et utilisée depuis 1999, s'appuie sur les chapitres suivants.

TITRE V

Chapitre 51-61

Espace. Systèmes d'information et de communication

Article 11

Air. Systèmes spatiaux et de télécommunications sol. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information)

Article 12

Programmes MTBA. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information)

Article 13

Air. Programme SYRACUSE III. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information)

Chapitre 51-71

Forces nucléaires

Article 11

Air. Forces nucléaires. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 12

Air. Véhicules forces nucléaires. Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité (Service des programmes nucléaires)

Article 81

Air. Matériels aéronautiques des forces nucléaires entretenus par la Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD).

Chapitre 52-81

Etudes

Article 11

Air. Etudes technico-opérationnelles. Direction des systèmes de force et de la prospective (Services d'architecture des systèmes de forces))

Article 12

Air. Etudes hors domaine technico-opérationnel

Chapitre 53-71

Equipements communs, interarmées et de la gendarmerie

Article 11

Air. Programmes communs. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes de missiles tactiques)

Article 12

Air. Programme FSAS (SAMP/T). Direction des systèmes d'armes (Service des programmes de missiles tactiques)

Article 13

Air. Programme MICA. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes de missiles tactiques)

Article 14

Air. Programmes communs aéronautiques. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 15

Air. Programme RAFALE. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 16

Air. Programme SCALP EG. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes de missiles tactiques)

Article 17

Air.Programme Armement air-sol modulaire. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes de missiles tactiques)

Chapitre 53-81

Equipement des armées

Article 11

Air. Matériel électronique de sol et de bord. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 13

Air. Développement et production des matériels. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes de missiles tactiques)

Article 14

Air. Essais. Direction des systèmes d'armes

Article 15

Air. Simulateurs,.Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 16

Air. Développement et production des matériels. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 17

Air. Programme ATF. Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité. (Service des programmes aéronautiques)

Article 18

Air. Programme MIRAGE 2000 D. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 19

Air. Programmes SCOOA 1, 2 et suivants. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 21

Air. Programme APACHE (anti-pistes). Direction des systèmes d'armes (Service des programmes de missiles tactiques)

Article 22

Air. Programme Mirage 2000-5 (Rénovation Mirage 2000 DA). Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Article 81

Air. Matériel aéronautique d'environnement ; Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD).

Chapitre 54-41

Infrastructure

Article 11

Air. Installations et acquisitions de l'infrastructure de l'air

Article 12

Air. Programme Moyens de télécommunications des bases aériennes

Article 13

Air. Programme Système de commandement et de conduite des opérations aériennes

Chapitre 55-11

Soutien des forces

Article 11

Air. Matériel informatique de soutien des forces

Article 12

Air. Armement et munitions

Article 13

Air. Programme Système de commandement et de conduite des opérations aériennes

Article 14

Air. Matériel sol

Article 15

Air. Matériels

Article 16

Air. Matériels terrestres de soutien des forces (nouveau)

Article 61

Air. Matériels aéronautiques de soutien des forces entretenus par la Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD)

Chapitre 55-21

Entretien programmé des matériels

Article 11

Air. Maintien en condition opérationnelle des matériels. Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD)

Article 13

Air. Maintien en condition opérationnelle des missiles. Service des programmes de missiles tactiques

Article 14

Air. Entretien programmé des matériels terrestres (nouveau)

Article 61

Air. Matériels aéronautiques entretenus par la Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD).

TITRE VI

Chapitre 66-50

Participation à des travaux d'équipement civil et subvention d'équipement social intéressant la collectivité militaire

Article 22

Autres équipements Air

Chapitre 67-10

Subventions aux organismes sous tutelle

Article 60

Subvention au musée de l'air et de l'espace. Direction des systèmes d'armes (Service des programmes aéronautiques)

Pour 2003, le montant des autorisations de programme et des crédits de paiement inscrits au projet de loi de finances se monte à 3 110,42 M€ en AP et à 3 070,39 M€ en CP.

Leur évolution est retracée dans le tableau suivant :

EVOLUTION DES TITRES V ET VI EN 2002 ET 2003

AP

LFI 2002

PLF 2003

évolution

écart

TITRE V

3 405,0

3 107,8

-8,7 %

- 297,2

TITRE VI

4,0

2,6

- 33,1 %

- 1,4

TOTAL

3 409,0

3 110,4

-8,8 %

- 298,6

(en M€)

CP

LFI 2002

PLF 2003

évolution

écart

TITRE V

2 629,3

3 066,3

16,6 %

437

TITRE VI

4,0

4,1

3,5%

0,1

TOTAL

2633,3

3 070,4

16,6%

437,1

L'évolution des AP est donc négative si l'on se réfère au seul PLF 2003. Mais la LFR, adoptée le 20 novembre dernier en Conseil des Ministres, contient, en complément, les financements nécessaires à la commande groupée de 46 Rafale-Air.

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