III. LES DÉPENSES EN CAPITAL
Les dépenses en capital de l'armée de terre (titres V et VI) s'inscrivent en 2001 en diminution par rapport à 2000, et en retrait par rapport aux dotations attendues en application de la loi de programmation après révision par la " revue de programmes ".
Les crédits de paiement (17,567 millions de francs) diminueront de 1,4 %, alors que les autorisations de programme (16,946 milliards de francs) régresseront de 19 %. Selon la ventilation figurant dans le " bleu " budgétaire, les crédits de paiement des titres V et VI obéissent à la répartition figurant dans le tableau suivant :
Evolution des dépenses en capital
(crédits de paiement)
de l'armée de terre
(en millions de francs)
|
2000 |
2001 |
% |
|
|
Etudes de défense Développement Fabrication Entretien programmé des matériels Entretien programmé des personnels Munitions Infrastructures |
38 2 497 8 404 2 027 1 210 1 092 2 547 |
40 2 195 9 110 1 933 972 821 2 496 |
+ 5,3 - 12 ,1 + 8,4 - 4,6 - 19,7 - 24,8 - 2,0 |
|
Total |
17 815 |
17 567 |
- 1,4 |
A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT
Les dotations prévues permettent de poursuivre sensiblement l'équipement de l'armée de terre conformément aux décisions prises à l'issue de la " revue de programme ". Mais la réduction des autorisations de programme et la modicité des crédits de paiement laissent craindre une gestion tendue, des retards de livraison, des difficultés de paiement et des reports de charge sur 2002 .
L'insuffisance de la dotation en autorisations de programme pourrait conduire à décaler nombre de programme et d'opérations compromettant ainsi la réalisation à l'échéance prévue, des équipements du modèle d'armée de terre 2015 prévu dans la loi de programmation actuelle.
Le tableau ci-dessous récapitule la répartition des autorisations de programme et des crédits de paiement pour les fabrications des principaux programmes d'équipement de l'armée de terre en 2001.
PRINCIPAUX PROGRAMMES DE l'ARMÉE DE TERRE
EVOLUTION DES CRÉDITS DE FABRICATIONS EN 2000/2001
(en millions de francs)
|
Article budgétaire |
Loi de Finances 2000 |
Projet de loi de finances 2001 |
Evolution en % |
|||||
|
Programmes |
A.P. |
C.P. |
A.P |
C.P. |
A.P. |
C.P. |
||
|
LECLERC |
5381-38 |
3307,56 |
2 049,79 |
3 314,87 |
2 278 |
+ 0,2 |
+ 11,1 |
|
|
Hélicoptères TIGRE |
5381- 39 et 47 |
470,35 |
532,25 |
78 |
564 |
-83,4 |
+ 6,0 |
|
|
Hélicoptères NH 90 |
5371-27 |
0 |
0 |
31 |
209 |
|||
|
VBCI |
5371-37 |
0 |
0 |
0 |
10 |
|||
|
RADAR COBRA |
5381-48 |
183,80 |
233,5 |
133 |
180 |
-27,6 |
-22,9 |
|
|
SATCP MISTRAL |
197,63 |
107,96 |
0 |
12 |
-100,0 |
-88,9 |
||
|
FSAF SAMP/T |
5371-22 |
220,35 |
206,91 |
50 |
293 |
-77,3 |
+ 41,6 |
|
|
AC 3 G MP |
5381-49 |
2540,89 |
149,79 |
104,5 |
172 |
-95,9 |
+ 14,8 |
|
|
SIC-F V1 |
71,15 |
39,41 |
95 |
79 |
+ 33,5 |
+ 100,5 |
||
|
ACCP-ERYX* |
0 |
135,48 |
0 |
30 |
-77,9 |
|||
|
Obus ACED BONUS* |
444,67 |
68,38 |
230 |
57 |
-48,3 |
-16,6 |
||
|
Antiblindé léger* |
228,06 |
15,96 |
23,4 |
55 |
-89,7 |
+ 244,6 |
||
|
MARTHA étape 1 |
270,65 |
96,81 |
0 |
98 |
-100,0 |
+ 1,2 |
||
|
ROLAND valorisation |
5381-59 |
537,55 |
294,63 |
343 |
300 |
-36,2 |
+ 1,8 |
|
*les munitions sont prises en compte dans les crédits des programmes AC3GMP, ACCP ERYX, obus ACED BONUS, SATCP Mistral et ABL car elles appartiennent au périmètre du programme d'armement considéré.
1. Le char Leclerc
Ce char est l'engin principal du combat des troupes mécanisées. Armé d'un canon de 120 mm, il est le char le plus moderne en service. Il est en service opérationnel depuis le mois de décembre 1998.
Sur la cible totale de 406 exemplaires arrêtée dans la loi de programmation 1997-2002, 354 chars auront été commandés avant le début du prochain exercice et 52 seront commandés en 2001 pour un coût de 3 578 millions de francs. Les livraisons porteront en 2001 sur 44 exemplaires , 222 ayant déjà été livrés jusqu'à la fin de l'année 2000. 2 278 millions de francs seront en 2001, consacrés au programme Leclerc en crédits de paiement. Le coût total du programme est évalué à 35,730 milliards de francs. Le prix unitaire est de 49,6 millions de francs.
A l'exportation, seuls les Emirats arabes unis se sont portés à ce jour acquéreurs de ce matériel avec une commande de 390 exemplaires dont 310 ont été livrés au 1er juin 2000. Plusieurs pays ont manifesté leur intérêt pour le char Leclerc, en particulier l'Arabie Saoudite à qui une deuxième offre a été présentée à l'automne 1999, ainsi que la Grèce, la Turquie et le Qatar.
2. Le dépanneur pour blindés Leclerc
Il permet le dépannage des unités équipées de chars Leclerc en zone d'insécurité, à proximité immédiate de la zone des combats, voire sous les feux de l'artillerie ou en zone contaminée. Il est constitué d'un treuil de 52 tonnes et d'une grue de 6,5 tonnes montés sur un châssis dérivé de celui du Leclerc.
Le prix unitaire est de 34,2 millions de francs. 92,5 millions de francs avaient, au 1 er janvier 2000, été affectés à ce programme dont le coût total s'élève à 1,449 milliard de francs.
Sur la cible de 30 chars, 20 ont été commandés et 2 livrés en 2000. En 2001, 215 millions de francs seront consacrés à ce programme en crédits de paiement (51,3 millions de francs en autorisations de programme), 5 dépanneurs étant livrés et 5 autres commandés.
Les Emirats arabes unis ont commandé 46 exemplaires en 1997. Le 46ème devrait être livré fin 2001.
3. Le véhicule blindé de combat d'infanterie (V.B.C.I.)
Complément indispensable du char Leclerc, le véhicule blindé de combat d'infanterie est un véhicule à roue appelé à succéder à l'AMX 10-P chenillé, vieillissant et qui apporte une protection insuffisante. Deux versions sont prévues : une version VPC (véhicule poste de commandement), et une version VCI (véhicule de combat d'infanterie). Ce programme sera finalement réalisé dans un cadre national, la coopération avec le Royaume-Uni et l'Allemagne ayant buté, notamment pour le véhicule transport de troupes, sur des différences fondamentales dans les besoins exprimés par les pays concernés.
Sur un coût total de 12,8 milliards de francs, les crédits consommés au 1er octobre 2000 s'élevaient à 17,9 millions de francs, le prix unitaire étant estimé à 13,5 millions de francs pour le VCI et 10 millions de francs pour le VPC.
150 millions de francs seront affectés au développement du VCI 2001 (10 millions de francs en fabrications), 6 millions de francs en VPC.
La cible adaptée au nouveau format de l'armée de terre est de 600 véhicules, 150 VPC et 450 VCI. Une première commande portant sur les études, le développement, l'industrialisation, la production et le soutien de 65 engins (11 VPC et 54 VCI) a été notifiée ce mois de novembre 2000 à GIAT Industries pour un montant de 2 348 millions de francs . La maîtrise d'oeuvre du programme sera assurée par une société commune constituée entre GIAT-Industries et Renault véhicules industriels, qui assurera également la commercialisation des blindés à roues, favorisant ainsi un partenariat d'importance au sein de l'industrie française d'armement terrestre. Les premières livraisons devraient intervenir en 2006.
L'Afrique du Sud et le Portugal ont montré de l'intérêt pour ce programme.
4. La roquette à grenades de nouvelle génération pour lance roquettes multiples
La roquette LRM NG à grenades et conçue pour l'attaque dans la profondeur (15 à 60 Km) de cibles pas ou peu durcies avec un nombre limité de munitions et des efforts collatéraux réduits. Il s'agit d'un programme en coopération avec les États-Unis, la Grande-Bretagne, l'Allemagne et l'Italie.
Le coût de développement de la roquette est de 233,7 millions de francs pour un prix unitaire de 350.000 francs. La cible est de 7000 roquettes.
En 2001, il est prévu de consacrer au développement de ce programme 88 millions de francs en crédits de paiement et 42 millions de francs en autorisations de programme.
5. Le radar de contrebatterie COBRA
Le radar de contrebatterie est destiné à localiser les pièces d'artillerie adverses jusqu'à une distance de 20 à 25 km selon le calibre. Ce programme est conduit en coopération avec l'Allemagne et la Grande-Bretagne, la cible est de 10 exemplaires. Tous sont commandés et 1 exemplaire sera livré en 2001.
Son coût est estimé à 2,457 milliards de francs. Le prix unitaire est de 112,9 millions de francs pour le radar seul et 160,5 millions de francs pour le radar et son environnement. 1,153 milliard de francs a été consommé au 31 décembre 1999.
En 2001, 181 millions de francs seront affectés à ce programme en crédits de paiement (dont 180 en fabrication), et 133 millions de francs en autorisations de programme. Ce programme, géré par l'OCCAR, fait l'objet d'un article budgétaire spécifique.
6. Obus antichar à effet dirigé " Bonus "
Cette munitions d'artillerie de 155mm, développée en coopération avec la Suède, est conçue pour l'attaque et la neutralisation par le toit des chars de blindés légers ou des automoteurs d'artillerie, à l'arrêt ou en mouvement.
Le coût total du programme est de 1 532 millions de francs dont 264,4 ont été consommés au 31 décembre 1999. Le prix unitaire de l'obus est de 166 350 francs.
Le nombre d'exemplaires prévus est de 7 000 ; 25 seront livrés en 2001 et 1 250 commandés.
En 2001, 59 millions de francs seront consacrés à ce programme en crédits de paiement (dont 57 pour les fabrications) et 230 millions de francs en autorisations de programme, en totalité pour les fabrications.
7. Les systèmes antichar
a) L'antichar de troisième génération moyenne portée (AC3 G MP)
Le développement de ce missile, capable de détruire les chars et les véhicules de combat de l'infanterie adverse jusqu'à une distance de 2000 m, a été lancé en 1988 par la France, l'Allemagne et le Royaume-Uni auxquels se sont joints ultérieurement la Belgique et les Pays-Bas (système Trigat-MP : trinational guided anti-tank moyenne portée). Le protocole d'accord relatif à l'industrialisation et à la production était en bonne voie lorsque, l'été dernier, le Royaume-Uni , suivi par les Pays-Bas, a décidé de renoncer à sa commande.
Le coût total de la part française du programme avait été évalué à 5,864 milliards dont 1,011 milliard a déjà été consommé dans le cadre du contrat de développement. La cible était de 454 postes de tir et 11 000 missiles dont 3 000 d'exercice. En 2001, 212 millions de francs en crédits de paiement et 104,5 millions de francs en autorisations de programme devaient être consacrés à ce programme.
Les modalités de satisfaction des besoins français font actuellement l'objet d'un réexamen en raison du retrait des partenaires britanniques et néerlandais . La solution proposée par l'industriel (baptisée Trigan) consisterait à monter la munition initialement prévue sur un poste de tir Milan 3. Toutefois, compte tenu de la tension persistante pesant sur la gestion des autorisations de programme, une partie des ressources laissées disponibles après l'échec de la coopération a été réaffectée à d'autres programmes, rendant ainsi plus difficile le financement de la solution de remplacement proposée dans un cadre purement national.
Votre rapporteur tient ici à souligner l'importance de la poursuite du programme AC3G-MP pour le renouvellement et la modernisation des capacités antichars.
b) L'antichar contre portée (ACCP - ERYX)
Système destiné à équiper les sections d'infanterie dans la zone des contacts, il est utilisable en espace clos et sa portée est de 600 m. La cible est de 700 postes de tir et de 12.000 missiles.
En 2001, 31 millions de francs seront destinés à ce programme en crédits de paiement.
Les exportations concernent le Canada (425 postes et 7.100 missiles), la Norvège (424 postes et 7.200 missiles), la Malaisie (25 postes et 230 missiles), le Brésil (7 postes et 57 missiles), la Turquie (16.000 postes et 19.200 missiles), le Koweit (20 postes et 300 missiles), fin 2000, 700 postes et 12.000 missiles ont été livrés.
8. L'hélicoptère Tigre
Cet hélicoptère est destiné à la lutte de jour et de nuit contre les blindés et les hélicoptères. La version appui-protection (HAP) est équipée de 4 missiles AATCP (air-air très courte portée) Mistral et d'un canon de 30mm, la version antichar (HAC) de 6 missiles antichar et de 4 missiles AATCP Mistral. La version appui-protection constitue la priorité pour l'armée de terre, tant du point de vue du calendrier que du nombre de commandes.
Sur un coût total de 46,297 milliards de francs, dont 9,668 pour le développement, 8,529 milliards ont été consommés au 31 décembre 1999. Il est prévu de consacrer à ce programme, en 2001, 812 millions de francs en crédits de paiement, dont 248 en développement et 112 millions de francs en autorisations de programme.
Le prix unitaire est estimé à 119,9 millions en HAC et 102,4 en HAP.
La cible prévue est de 215 pour la France (115 HAP, 100 HAC). La cible allemande est de 212.
Ce programme a été intégré dans l'OCCAR fin février 1998. Son développement se poursuit sans retard, cinq prototypes ayant été réalisés. Les contrats de service de 80 hélicoptères pour la France (70 HAP et 10 HAC) et 80 pour l'Allemagne ont été signés en 1999 selon une procédure de commande pluriannuelle représentant 12,678 milliards de francs. Les livraisons des HAP sont prévues de 2003 à 2010. Au total 120 appareils devraient équiper l'armée de terre française à horizon 2015 (70 HAP et 50 HAC).
9. L'hélicoptère NH 90
Conçu en coopération avec l'Allemagne, l'Italie et les Pays-Bas le NH 90 est pour l'armée de terre, un hélicoptère de transport tactique pouvant emporter 14 à 20 commandos ou un véhicule de combat léger.
Au 31 décembre 1999, 2,439 milliards de francs ont été consommés pour un coût global de 3,166 milliards pour la part armée de terre. L'industrialisation du NH 90 a été décidée en 2000. Il est prévu, en 2001, 321 millions de francs en crédits de paiement dont 209 en fabrication et 36 millions de francs en autorisations de programme dont 31 en fabrication.
Le prix unitaire est de 123,4 millions de francs. La cible française est de 160 hélicoptères dont 27 pour la Marine (209 pour l'Allemagne, 146 pour l'Italie et 20 pour les Pays-Bas).
10. Les systèmes de défense sol-air
Le programme SATCP (sol-air très courte portée) Mistral version 2 est composé d'un missile à autoguidage infrarouge portable (24 kg) et d'un poste de tir également portable. Il est destiné à la lutte contre les aéronefs à une altitude inférieure à 2000 m et à une distance de l'ordre de 3 km.
La part de l'armée de Terre est de 1,620 milliard de francs pour un coût total de 3,005 milliards. Le prix unitaire est de 266 000 francs pour le poste de tir et de 830 000 pour le missile. 1,180 milliard de francs a été consommé au 15 février 2000.
En 2001, 20 millions de francs en crédits de paiement et 10 millions en autorisations de programme seront consacrés à ce programme (12 millions de francs en crédits de paiement pour les munitions).
La cible totale est de 125 postes de tir et 1600 missiles : pour 2001 les 125 postes de tir et 1230 missiles auront été livrés.
Le programme SAMP/T (famille sol-air futur, sol-air moyenne portée/terre) est destiné à la défense sol-air du corps de bataille (en remplacement du HAWK) contre les missiles de toute nature (notamment missiles de croisière et missiles balistiques tactiques de 600 km de portée), les avions de combat, les avions de surveillance et les drones. Un système SAMP/T comprend une conduite de tir, 4 lanceurs et 3 systèmes de rechargement ; l'arme proprement dite est le missile ASTER 30. Les tirs de qualification du SAMP/T doivent se terminer en 2001.
Son coût total pour l'armée de terre est estimé à 10,435 milliards de francs, dont 2,197 pour le développement et 8,238 pour la production. Au 31 août 2000, 2,115 milliards de francs avaient été consommés.
Le prix unitaire du système est de 323 millions de francs (1 conduite de tir, 4 lanceurs, 3 systèmes de rechargement) auxquels s'ajoute celui du missile ASTER 30, soit 8,4 millions de francs.
En 2001 371 millions de francs seront affectés à ce programme en crédits de paiement (50 en autorisations de programme), dont 293 millions de francs en crédits de paiement (et la totalité des autorisations de programme) seront destinés aux fabrications.
La cible est de 8 unités et de 400 missiles.
Votre rapporteur constate qu'aucune commande de série n'étant prévue pour 2001, une commande significative sera impérative en 2002 . En effet, réalisé en coopération avec l'Italie, le SAMP/T, grâce au missile Aster 30, constitue un programme majeur pour l'acquisition par les pays européens d'une capacité antimissiles balistiques .
La valorisation du ROLAND vise à améliorer le système sol-air courte portée ROLAND II en capacité infrarouge et à l'intégrer dans le réseau MARTHA. Les postes de tir sont montés sur châssis AMX 30 ou sur cabine aérotransportable CAROL.
Le coût total du programme est de 6,797 milliards de francs, dont 1,110 pour le développement, 5,326 pour la production et 361 millions de francs pour l'industrialisation. Au 9 août 1999, 1,248 milliard a été consommé.
Le prix unitaire du poste de tir est de 22,6 millions sur AMX 30 et de 23,8 millions de francs sur cabine CAROL. Celui du missile est de 1,63 million de francs.
447 millions de francs seront affectés à ce programme en 2001 en crédits de paiement et 373 millions de francs en autorisations de programme, 15 postes de tir étant commandés. Le programme est de 72 postes de tir (50 versions AMX 30, 20 versions cabine CAROL) et 1500 missiles.
11. Le système héliporté Horizon
Le système Horizon vise à la surveillance du champ de bataille. Il permet la détection des véhicules terrestres et des hélicoptères en vol tactique jusqu'à une distance de 150 Km. Il se compose de deux hélicoptères GOUGAR équipés de radar doppler et d'une station sol d'exploitation. Le système a été engagé pour la première fois au Kosovo, durant trois mois, dans le cadre de l'opération Trident. Il s'est parfaitement intégré à la chaîne de surveillance Air de l'OTAN.
Le coût total du programme est de 933 millions de francs dont 833 ont été consommés au 31 décembre 1998. Le prix unitaire moyen est de 435 millions de francs.
En 2001, 15 millions de francs seront consacrés à ce programme en crédits de paiement, la totalité étant affectée au développement.
La cible est de deux systèmes qui ont été commandés et livrés avant 2001.
12. Le système d'information et de commandement des forces (SIC.F)
Ce système est destiné à améliorer la cohérence et le rendement de la chaîne de commandement par automatisation des manipulations, transferts et traitement de l'information. Il est composé de matériels informatique et de communications, de logiciels et d'applications.
Le coût total du programme représente 417 millions de francs pour la première version et 397 à 636 millions pour la seconde version. Au 31 décembre 1999, 334,1 millions de francs ont été consommés dont 259,5 pour le développement.
En 2001, 161,8 millions seront affectés au SIC-F en crédits de paiement (dont 82 pour le développement) et 131 millions de francs en autorisations de programme (dont 36 pour le développement).
Le nombre d'exemplaires prévus est de 50 modules opérationnels autonomes en 2001, 11 seront commandés et 2 livrés.
13. Le poste radio de 4ème génération (PR4G)
Le poste radio de 4ème génération (PR4G) s'inscrit dans le système de transmissions tactiques de l'armée de terre, permettant d'assurer les liaisons en phonie et la transmission de données, depuis le niveau de la section jusqu'à celui du régime avec une protection efficace face aux actions de la guerre électronique.
Le coût global est de 6,918 milliards de francs. Le prix unitaire des postes varie de 26 500 francs à 231100 francs suivant le modèle.
Sur une cible de 21 816 postes, 20 150 seront livrés dont 1 073 en 2001.
En 2001, 298,6 millions de francs seront consacrés à ce programme en crédits de paiement, dont la totalité aux fabrications et 9,5 millions de francs en autorisations de programme. 23 pays ont commandé ce matériel. Les principaux acheteurs sont la Suisse (15 861), les Pays-Bas (10 292), les Emirats arabes unis (4547), la Grèce (4201), l'Espagne (3608), l'Egypte (2854), le Qatar (2008), la Pologne (1968).
14. Le véhicule blindé léger (VBL version PC)
Dérivé du programme VBL, le véhicule blindé léger long version PC est destiné à être l'engin de combat des unités de reconnaissance et d'éclairage et un engin de commandement dans les unités blindés.
La cible totale est de 330 matériels dont 200 ont déjà été commandés et 121 livrés avant 2001. En 2001, 44 exemplaires seront livrés. Le coût total de l'opération est de 527 millions de francs dont 87 avaient été consommés au 1er janvier 1999.
En 2001, 64 millions de francs (dont 4 au titre du développement) seront consacrés au VBL long version PC en crédits de paiement (6 millions de francs en autorisations de programme). Le prix unitaire est de 1,63 million de francs.