Question de M. HOUPERT Alain (Côte-d'Or - Les Républicains) publiée le 18/02/2016

M. Alain Houpert rappelle à M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports les termes de sa question n°18434 posée le 22/10/2015 sous le titre : " Prosélytisme dans certains clubs sportifs ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.

- page 681

Transmise au Ministère des sports


La question est caduque

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