Question de M. PLACÉ Jean-Vincent (Essonne - Écologiste) publiée le 08/10/2015
M. Jean-Vincent Placé attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la présence de nanoparticules dans les aliments.
Depuis les années 1990, les nanoparticules sont utilisées dans de très nombreux domaines : électronique, revêtements, textiles, articles de sports, applications pharmaceutiques, aéronautique, automobile, chimie, construction, cosmétique, optique, etc.
Les nanoparticules sont également présentes dans notre alimentation. Elles peuvent modifier la couleur, l'odeur, le goût, la fluidité, la texture, la conservation des aliments mais aussi être incorporées aux emballages pour agir sur leur conservation, leur traçabilité et leur recyclage.
Par exemple, les nanoparticules d'oxyde de silice (E551) améliorent les émulsions. Elles sont ajoutées dans le sel, les soupes, les laits, le chocolat, les crèmes en poudre et les hamburgers.
Quant au dioxyde de titane sous forme nano (E171), il est utilisé comme agent blanchissant pour le glaçage, mais aussi pour l'enrobage des bonbons afin d'empêcher l'oxygène et l'humidité d'altérer le produit et ainsi accroître sa durée de conservation.
Aujourd'hui, ces nanoparticules inquiètent principalement parce que leur usage demeure opaque. Pourtant depuis le 13 décembre 2014, le consommateur aurait dû voir indiqué « nano » sur les étiquettes des aliments ; c'est ce qui était prévu par la réglementation européenne. Mais des discordances des instances européennes ont repoussé ces obligations, alors même que plusieurs travaux scientifiques suggèrent que les nanoparticules ayant traversé la barrière gastro-intestinale se retrouvent dans le foie, les reins, le cœur et le cerveau.
Dans son rapport d'évaluation des risques liés aux nanomatériaux (2014), l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) pointe des risques de toxicité d'après des études menées chez l'animal comme « des retards de croissance, des anomalies ou malformations dans le développement ou la reproduction chez des espèces modèles
».
Il souhaiterait connaître la position du Gouvernement sur l'utilisation de ces nanoparticules dans l'alimentation et si une réglementation spécifique va être mise en œuvre afin de limiter les effets sur la santé et de rendre plus transparentes auprès des consommateurs leurs utilisations par l'agroalimentaire.
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Transmise au Ministère des affaires sociales et de la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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