Développement de l'éolien dans les zones littorales

Question de M. MARC François (Finistère - SOC) publiée le 16/06/2011

Rappel de la question n°18062, publiée le 07/04/2011

M. François Marc rappelle à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement les termes de sa question n°18062 posée le 07/04/2011 sous le titre : " Développement de l'éolien dans les zones littorales ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.

Publiée dans le JO Sénat du 16/06/2011 - page 1566

Transmise au Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

La question est caduque