Question de M. MASSON Jean Louis (Moselle - NI) publiée le 10/09/2009
M. Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique sur le lancement du programme « Écoles numériques rurales ». Ce programme, lié au plan de relance gouvernemental, permet aux communes rurales d'être subventionnées à 80 % pour l'équipement informatique des écoles. Il lui demande pour chacun des quatre départements lorrains quel est le nombre de demandes adressées par les communes, ainsi que le nombre de dossiers ayant reçu un avis favorable. Pour le département de la Moselle, il souhaiterait également connaître la liste des communes bénéficiant d'un avis favorable.
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Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique publiée le 25/11/2010
Le nombre de dossiers ayant reçu un avis favorable est, par département lorrain : Meurthe-et-Moselle : 88 ; Meuse : 35 ; Moselle : 100 ; Vosges : 70. La liste des communes, actualisée, peut être consultée sur le site Educnet : http :://www.educnet.éducation.fr/primaire/ecole-numerique-rurale/ telechargement.
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