Question de M. CHARASSE Michel (Puy-de-Dôme - RDSE) publiée le 04/09/2008

M. Michel Charasse demande à M. le secrétaire d'État chargé des transports de bien vouloir lui faire connaître quels étaient, au 31 décembre 2007 : 1. le montant des tarifs (ticket pour un trajet, ticket à multiples trajets, abonnements à la semaine, au mois ou à l'année, etc.) appliqués aux usagers des transports en commun - autobus, tramway et métro - des villes de Paris, Lille, Rouen, Caen, Le Havre, Strasbourg, Metz, Reims, Nancy, Rennes, Le Mans, Besançon, Nantes, Tours, Bourges, Orléans, Dijon, Lyon, Saint-Étienne, Clermont-Ferrand, Limoges, Bordeaux, Grenoble, Toulouse, Montpellier, Marseille et Nice ainsi que le montant des tarifs sociaux (familles, handicapés, personnes âgées, étudiants, etc.) ; 2. le montant des déficits d'exploitation constatés au 31 décembre 2007 par les exploitants des réseaux des villes précitées et ses modalités de financement ; 3. dans ces mêmes villes le taux du versement transport.

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Réponse du Secrétariat d'État aux transports publiée le 18/12/2008

Les principaux tarifs commerciaux pratiqués en 2008 sur les réseaux de transport public des collectivités concernées figurent dans le tableau 1. La variété et la multiplicité des tarifs sociaux pratiqués sur les réseaux de transport public de ces collectivités, figurant dans le tableau 2, ne permettent pas de dresser un panorama exhaustif. Ces données sont extraites d'une enquête portant sur les tarifs sociaux sur 146 réseaux. Le tableau 3 indique le montant des recettes d'exploitation et des dépenses de fonctionnement des exploitants ainsi que le taux de versement transport en vigueur pour chacune des agglomérations de province concernées. Le déficit d'exploitation des réseaux de transport public est couvert par des participations financières des autorités organisatrices. Concernant la RATP, les recettes commerciales et les dépenses d'exploitation sont, en 2007, respectivement de 2 211 M€ et de 3 136 M€. En Île-de-France, les taux plafonds et les taux appliqués du versement transport sont depuis le 1er janvier 2004 de : 2,6 % à Paris et dans le département des Hauts-de-Seine ; 1,7 % dans les départements de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ; 1,4 % dans les départements de l'Essonne, des Yvelines, du Val-d'Oise et de la Seine-et-Marne.


Tableau 1
Montant des tarifs unitaires, carnets et abonnements des titres d'utilisation des transports en commun
sur divers réseaux de Paris et de province
(En euros.)
AOTU/TITRESTICKET
unité
CARNET
de tickets
ABONNEMENT
journalier
ABONNEMENT
hebdomadaire
ABONNEMENT
mensuel
ABONNEMENT
annuel
Besançon1,159,803,50n.d.33,70371,00
Bordeaux1,3010,004,109,4537,60376,00
Bourges1,259,00n.d.n.d.27,00262,00
Caen1,2510,003,3011,5033,80371,80
Clermont-Ferrand1,309,904,2012,0036,40354,00
Dijon0,957,603,209,2031,00n.d.
Grenoble1,3010,903,6012,6041,30413,00
Le Havre1,5010,103,3011,1034,60n.d.
Le Mans1,259,503,60n.d.34,20359,10
Lille1,2510,303,5011,2041,00430,10
Limoges1,109,103,20n.d.31,00310,00
Lyon1,5012,504,4014,7047,00492,80
Marseille1,706,004,5010,6041,00400,00
Metz1,108,403,2010,5031,00n.d.
Montpellier1,3010,83,2012,3037,50330,00
Nancy1,208,70n.d.n.d.31,00277,00
Nantes1,3010,23,4012,4040,50390,00
Nice1,3010,004,0015,0040,00320,00
Orléans1,3011,63,40n.d.35,00325,00
Paris (abonnements : quelques exemples)1,6011,403,201-2 : 16,801-2 : 55,101-2 : 556,60
    1-5 : 33,001-5 : 108,401-5 : 1 094,50
Reims1,008,603,00n.d.31,50315,00
Rennes1,200,503,2011,4036,60390,00
Rouen1,4010,73,807,7042,20370,00
Saint-Etienne1,2010,73,70n.d.37,00331,00
Strasbourg1,3011,53,50n.d.40,00400,00
Toulouse1,2511,74,2010,5037,00336,00
Tours1,2n.d.n.d.12,531,30n.d.
  Source : site internet des collectivités territoriales ou des exploitants.

 


Tableaux 2
Montant des tarifs sociaux au 1er janvier 2006
AOTU/
titres
(données
au
1er/01/2006)
ENFANTSSCOLAIRESÉTUDIANTSDEMANDEURS
d'emploi
RMISTESBÉNÉFICIAIRES
CMU
FAMILLES
nombreuses
INVALIDES
et handicapés
SALARIÉSPERSONNES
âgées
BesançonGratuit < 4 ans6,70 €/mois 1er enfant et 3,70 € si 2 enfants et +21,90 € < 28 ans1,50 € ou 9 €/mois en fonction ressources1,50 € ou 9 €/mois en fonction ressourcesPas de titre23,50 € si 3 enfants < 18 ans ou 5 enfants et +Invalidité > 80 % = 21,90 €/mois280 € abonnement annuel> 60 ans : 21,90 €/mois
BordeauxGratuit < 5 ans18,80 € par mois + titres à prix variable si combiné interurbain26 €/mois > 28 ansGratuit sous conditions revenusGratuit sous conditions revenusCarnet 10 tickets : 6 €Carnet 10 tickets : 6 € si 4 enfants (jusqu'à 18 ans) ou +Selon taux invalidité et ressources : gratuit ou carnet 10 tickets : 6 €259 à 333 €/an en fonction du nombre d'achats de l'entrepriseSelon âge et revenus : gratuit ou carnet 10 tickets : 6 €
BourgesGratuit < 5 ans14 €/mois si 1 enfant puis dégressif si + de 1 enfant14 €/mois si l'enfant < 26 ans puis dégressif si + de 1 enfantSi inscrit ANPE : 5 €/moisSi justificatif CAF : 5 €/moisSi justificatif de la mairie : 5 €/mois Si justificatif de la mairie : 5 €/moisPas de titreSi > 65 ans : 45 €/semestre et gratuit si non imposable
CaenGratuit < 4 ans22,30 €/mois si domicile dans PTU22,30 €/mois si < 26 ansSi inscrit ANPE : 25,20 €/mois et gratuit sous conditions revenus et domicilié dans PTUGratuit sous conditions revenus et domicilié dans PTUGratuit sous conditions revenus et domicilié dans PTU25,25 €/mois si domicilié dans PTU25,20 €/mois si handicap > 80 % et domicilié dans PTU et gratuit si AAHPas de titre25,20 €/mois si > 65 ans et domicilié dans PTU et gratuit si non imposable
Clermont-
Ferrand
Gratuit < 4 ans15,50 €/mois si domicile dans PTU22,380 €/mois si < 26 ans17,75 €/mois selon critères de revenus17,75 €/mois selon critères de revenusPas de titreCarnet 10 tickets : 8,20 € si 3 enfants mineurs ou +Carnet 10 tickets : 8,20 € si handicap > 50 %32 €/mois (1 A/R dom-travail) si PDE - 15 %Carnet 10 tickets : 8,20 € si > 65 ans et selon ressources
DijonGratuit < 4 ansGratuit si dom-école > 3 kmPas de titreSi inscrit ANPE : 10 tickets gratuits/moisSi bénéficiaire RMI : 10 tickets gratuits/moisCarnet 10 tickets : 3,55 €Carnet 10 tickets : 4,75 € si carte SNCFService PMR : ticket unité : 1,45 € si bénéficiaire CMU : >/2 tarif318,45 €/an pour certaines administrationsGratuit si non imposable et > 65 ans
GrenobleGratuit < 4 ans9 €/mois si > 19 ans23 €/mois si < 26 ans2 €/mois si allocations < SMIC et inscrit ANPE2 €/moisPas de titreCarnet 10 tickets : 7,30 € si 3 enfants mineurs et si carte SNCFCarnet 10 tickets : 7,30 € si handicap > 75 %315 €/an si PDEGratuit si > 65 ans ou 60 ans si handicap > 75 %
Le HavreGratuit < 4 ans et 9,65 €/mois entre 4-7 ans27,20 €/mois27,20 €/mois si < 26 ans9,65 €/mois si carte d'ayant droit9,65 €/mois si dom. au Havre et carte d'ayant droitPas de titre9,65 €/mois si carte SNCFCarnet 10 tickets : 6,20 € si handicap > 80 % ou invalide de guerre14,50 €/mois si achat par entreprise27,20 €/mois si non imposable et > 65 ans
Le MansGratuit < 4 ans12,90 €/mois et gratuit si 3 enfants20,90 €/mois et gratuit si 3 enfantsGratuit si inscrit ANPEPas de titrePas de titre7,60 € carnet de 10 tickets si 3 enfants ou + dont 1 mineurGratuit si taux invalidité > 80 %25,60 €/mois si dom. et travaillant dans PTU19,40 €/mois si > 65 ans et dom. dans PTU et gratuit si, ressources < FNS
LilleGratuit < 4 ans ou < 8 ans si voyage avec un abonné30 €/mois ou 1 A/R gratuit par jour scolaire20 €/mois si < 25 ans et boursierGratuit si indemnités < SMICCarnet 10 tickets : 5,10 € si attestation RMIPas de titre3,50 €/jour pour 5 personnesTicket unitaire de TAD à 2,30 € si invalidité > 80 %700 €/an20 €/mois si > 65 ans et si impôt < 300 € : carte annuelle 95 €
LimogesGratuit < 4 ansSi dom. dans PTU : 19 €/moisSi dom. dans PTU : 23,50 €/moisSi inscrit ANPE : 4 €/45 tickets (sur 31 jours)Si attestation CAF : 4 €/45 tickets (sur 31 jours)4,40 €/10 ticketsPas de titre4,40 €/10 tickets si invalidité > 80 %, gratuit pour non-voyantsPas de titre9,60 € si > 65 ans et gratuit avec titre en HC
LyonGratuit < 4 ans14 €/mois primaire et maternelle et 20 €/mois pour collège ou lycée30 €/mois si < 28 ans si boursier : 24,20 €/moisEntre 7,90 € et 15,80 € en fonction revenus et allocation perçue7,90 € ou 15,80 €/mois fonction revenus15,80 €/mois32,40 €/mois si 3 enfants mineurs3 € ou 32,40 €/mois en fonction du type d'handicap39,70 ou 43,40 €/mois si PDE ou PDA32,40 €/mois si > 65 ans et si non imposable : 3 €/mois
MarseilleGratuit < 6 ans31 €/mois si boursier et < 18 ans10,30 €/7 j. pour 12 VGratuit si dom. à Marseille et non imposableGratuit si dom. à MarseillePas de titre0,94 €/V si 3 enfants mineursGratuit si invalide de guerre > 50 % ou non-voyant non imposable30,30 €/7 j. pour 12 V0,59 €/V si retraité ville de Marseille ou si > 65 ans et gratuit si non imposable à Marseille et > 65 ans
MetzGratuit < 4 ans26 €/mois26 €/mois si < 26 ansPas de titrePas de titre3,75 €/10 tickets23,40 €/mois si 3 ou 4 enfants et 20,80 € si +Pas de titrePas de titre11 €/mois si > 65 ans et dom. dans PTU
MontpellierGratuit < 3 ans si 3 à 10 ans 8,20 €/10 tickets29 €/mois ou selon ressources et distances 9,90 € ou 21 €/mois29 €/mois3 €/mois si inscrit ANPE et < 26 ans ou si DE dont indemnités mensuelles < SMIC3,20 €/moisPas de titre8,20 €/10 ti-
ckets si 3 enfants mineurs et carte SNCF
8,20 €/10 tickets ou gratuit suivant conditions ressources288 €/an si PDEGratuit ou 18,25 €/mois si > 65 ans et suivant conditions de ressources
NancyGratuit < 4 ans27 €/mois27 €/mois si < 26 ans3,13 €/10 tickets selon conditions définies par mairies ou CCAS3,13 €/10 tickets et selon conditions définies par mairies ou CCASPas de titre5,90 €/10 ti-
ckets si carte SNCF
5,90 €/10 tickets si mutilé de guerre et carte invaliditéPas de titre7,90 €/30 ti-
ckets si > 65 ans et non imposable
NantesGratuit < 4 ans10,60 €/mois si maternelle ou primaire et 18,90 €/mois si collège ou lycée25,90 €/mois si < 26 ansGratuit si dom. dans PTU, inscrit ANPE et revenus < SMICGratuit si dom. dans PTUPas de titre5,80 €/10 ti-
ckets si 3 enfants mineurs
5,80 €/10 tickets si mutilé de guerre > 50 % ou si invalidité > 80 %377 €/an19,50 €/mois si > 65 ans ou 9,70 €/mois si non imposable et > 65 ans
NiceGratuit < 4 ansEntre 3 €/mois et 28 € suivant lieu domicile, type établissement et type de service28 €/mois32 €/mois si attestation et non imposableMois gratuit selon conditions fixées par CGPas de titre32 €/mois si 3 enfants < 18 ans32 €/mois si invalide > 80 % et imposable, gratuit si non imposable32 €/mois32 €/mois si > 65 ans, imposable et dom. dans PTU, gratuit si non imposable, > 65 ans et dom. dans PTU
OrléansGratuit < 4 ans22,50 €/mois si dom. ou école dans PTU26 €/mois si dom. ou études dans PTUChèque transport de 28,50 €/mois selon revenusPas de titrePas de titre7,40 €/mois si carte SNCFGratuit selon conditions définies par mairies245 €/an20,80 €/30 ti-
ckets si > 65 ans et dom. dans PTU, gratuit si non imposable
Paris/Île-de-France (tarifs 2007)Gratuit < 4 ansTarifs fonction des subventions du département et gratuité sous certaines conditionsImagine R : prix en fonction de la zone (1-2 : 278,40 €/an, zone 1-6 : 685,50 €/an et réductions supplémentaires suivant département50 % à 75 % de réduction sur les titres commerciauxGratuit50 % à 75 % de réduction sur les titres commerciaux50 % de réduction sur carnets tickets t + et sur les O/D à l'unité ou en carnetAncien combattants : gratuité et mal-voyants : 50 % de réduction sur carnets tickets t + et sur les O/D à l'unité ou en carnet. Autres : gratuit sous conditionsCarte orange : zone 1-2 : 53,50 €/mois, zone 1-6 : 118,5€/mois nb : autres abonnements : forfait intégral et carte orange habdomadaireGratuité ou réductions en fonction de la politique du département
ReimsGratuit < 4 ans21,50 €/mois et modulation ou gratuité suivant distance et localisation21,50 €/mois25 €/mois ou gratuité selon conditions de ressources, mairies et dom.25 €/mois ou gratuité selon conditions de ressources, mairies et dom.25 €/mois ou gratuité selon conditions de ressources, mairies et dom.Pas de titreGratuit si taux invalidité > 80 % et selon station debout péniblePas de titre19,50 €/mois si > 60 ans et gratuit selon conditions de ressources, de dom. dans PTU
RennesGratuit si < 6 ans97 €/an24 €/mois si 20-27 ansGratuit selon conditions de ressourcesGratuit selon conditions de ressourcesGratuit selon conditions de ressourcesPas de titre22,50 €/mois si invalidité > 80 % ou gratuit selon conditions de ressourcesPas de titre22,50 €/mois si invalidité > 80 % ou gratuit selon conditions de ressources
RouenGratuit si < 4 ans25,20 €/mois25,20 €/mois si < 28 ans et dom. dans PTU5,40 €/10 tickets ou gratuit si inscrit ANPE et selon revenus et dom. dans PTU50 tickets gratuits si bénéficiaire du RMIPas de titre5,40 €/10 tickets si 3 enfants mineurs ou carte bleue SNCF7,90 €/20 tickets si PMR et utilisation réseau urbain0,85 €/ticket7,90 €/20 uni-
tés 2 unités HP et 1 en HC si > 65 ans et dom. dans PTU
Saint-EtienneGratuit si < 4 ans235 €/an28,90 €/mois (zone 1) et si < 26 ans7,80 €/mois si inscrit ANPE et selon conditions ressourcesPas de titrePas de titre7,10 €/10 tickets en zone 1 et si 3 enfants à charges ou 5 élevés7,10 €/10 tickets en zone 1 et suivant catégorie et taux d'invalidité278,50 €/an16,80 € ou 195 €/semes-tre suivant dom. et selon conditions revenus
StrasbourgGratuit si < 4 ansGratuit à 22 €/mois suivant revenus et dom.24,50 €/mois si < 27 ans, train + réseau urbain : 14,10 €/moisChèque transpsort 33,30 €/mois si inscrit ANPE et selon conditions ressourcesChèque transport 33,30 €/mois si RMI et selon conditions de ressourcesPas de titre8,40 €/10 tickets si carte famille nombreuseGratuit ou 5,30 €/12 tickets suivant type et taux d'invaliditéPas de titre17,50 €/mois si > 65 ans et dom. dans PTU, gratuit si non imposable ou veuf
ToulouseGratuit si < 4 ans1 A/R gratuit/j si dom-école > 1 km si 4-15 ans 2 €/10 tickets si 16-25 ans 20 €/moisPas de titreGratuitGratuit dans PTU et 0,77 €/ticket si RMIste hors PTUPas de titre7,70 €/10 tickets si 3 enfants mineurs min.Gratuit ou 7,70 €/10 tickets suivant taux invaliditéPas de titreGratuit si > 65 ans et dom. dans PTU
ToursGratuit si < 4 ans25,40 €/mois si primaire et 21,30 €/mois si collège ou lycée et dom.-école dans PTU25,40 €/mois si < 26 ans4,10 €/mois si dom. dans PTU et revenus < SMIC et 16,90 €/mois si revenus > SMICPas de titrePas de titrePas de titreGratuit si taux invalidité > 80 % et dom. dans PTUPas de titre21,90 €/mois si > 65 ans et dom. dans PTU et 13,70 €/mois si non imposable
  Source : annuaire de la tarification du transport public (UTP/GART) : données au 1er janvier 2006.

 


Tableaux 3
Recettes commerciales, dépenses d'exploitation et taux de versement transport
AOTU : DONNÉES EXPLOITANTS
(données 2007 en milliers d'euros)
RECETTES
commerciales
DÉPENSES
de fonctionnement
TAUX DU VERSEMENT
transport au
31 décembre 2007
(en pourcentage)
Besançon8 57629 0081,30
Bordeaux37 058131 9481,80
Bourges3 99011 6121,05
Caen16 59940 9391,75
Clermont-Ferrand13 47945 1411,70
Dijon16 62648 7781,00
Grenoble36 12197 9841,80
Le Havre12 19335 1271,80
Le Mans7 50534 4781,80
Lille87 931212 4561,80
Limoges5 38217 3670,95
Lyon145 276290 8281,75
Marseille97 450196 5851,80
Metzn.d.n.d.1,50
Montpellier36 89463 0141,80
Nancy18 17947 1231,80
Nantes40 761110 5601,80
Nice28 01384 1241,75
Orléans18 42749 8081,75
Paris (réseau RATP)2 211 0003 136 0002,60
Reimsn.d.n.d.1,80
Rennes31 03677 9401,80
Rouen23 22071 7211,80
Saint-Etienne16 52446 3001,60
Strasbourg62 14196 2241,75
Toulouse57 919136 8691,80
Tours14 61442 3511,30
  Source : les chiffres clés du transport public urbain 2007 (UTP).

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