Question de M. MOREIGNE Michel (Creuse - SOC) publiée le 26/08/2004
M. Michel Moreigne attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) mis en évidence par une équipe de recherche italienne, ESB atypique décelée également depuis 2003 en France ainsi que sur des bovins de moins de 24 mois au Japon. Des analyses biochimiques ont montré que le prion responsable de la neurodégénérescence des bovins est différent de celui habituellement associé à l'ESB. Il semblerait qu'il s'agisse d'une nouvelle souche remettant ainsi en cause l'unicité de la souche responsable de l'épidémie d'ESB. Cette nouvelle forme d'ESB, dénommée par l'équipe italienne " amyloïde ", ou ESAB, présenterait des fortes similitudes avec la forme sporadique de la maladie de Creutzfeldt-Jakob et avec les maladies neurodégénératives des ovins, ce qui est très préoccupant. Il lui demande les mesures que la puissance publique compte prendre dès la caractérisation de la souche d'agent transmissible responsable du nouveau type d'encéphalopathie spongiforme.
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Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales publiée le 25/11/2004
L'honorable parlementaire a attiré l'attention du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur les conséquences de la mise en évidence d'un nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) découvert chez plusieurs animaux par des équipes de recherche italienne, française et japonaise. Ces cas atypiques d'ESB font partie des priorités de recherche 2004-2007 définies par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) et leur caractérisation précise est en cours. A ce stade, le Gouvernement n'envisage pas de mettre en place des mesures de gestion supplémentaires par rapport à celles déjà existantes dans la mesure où l'AFSSA, dans un avis rendu le 12 mai 2004, estime qu'il n'existe pas à l'heure actuelle d'élément scientifique nouveau susceptible de justifier une modification du système de protection du consommateur vis-à-vis du risque lié à l'ESB.
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