Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - UMP) publiée le 01/05/2003
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées sur sa réponse à la question n° 1678 parue à la page 2818 du Journal officiel - questions remises à la présidence du Sénat - réponses des ministres aux questions écrites - du 21 novembre 2002, dans laquelle il est précisé qu'une réflexion globale sur l'impact sanitaire autour des incinérateurs d'ordures ménagères a été lancée par l'Institut national de veille sanitaire le 26 avril 2002. Il aimerait savoir si à ce jour les études annoncées ont été réalisées. Quels en sont les résultats ? Quelles conclusions en ont été tirées ?
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La question a été retirée pour cause de décès.
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