Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - UMP) publiée le 06/02/2003
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sur l'article paru à la page 10 du quotidien Le Monde du 19 novembre 2002 et dans lequel il est indiqué que, d'après l'enquête " Eduscope " réalisée par la Fédération syndicale universitaire (FSU), 66 % des enseignants se déclarent " plutôt pas satisfaits " du non-remplacement des enseignants absents. Il le remercie de bien vouloir lui faire part de son sentiment à l'encontre de ce pourcentage très élevé et aimerait savoir quelles dispositions sont envisagées pour améliorer le dispositif de remplacement des enseignants absents.
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Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche publiée le 24/04/2003
Le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche est très attentif à la question du remplacement des professeurs auquel il consacre des moyens très importants, de l'ordre de 8 % des effectifs dans le premier degré et de 6 % dans le second degré. Dans le second degré, le remplacement est relativement complexe à réaliser en raison des nombreuses disciplines enseignées. Il convient à cet égard de distinguer les remplacements de longue et moyenne durée (absence supérieure à 15 jours) des remplacements de courte durée pour lesquels l'absence d'un professeur est moins préjudiciable. S'agissant des absences de longue et moyenne durée, le ministère a lancé depuis deux ans une série d'actions visant, d'une part, à recueillir dans chaque académie un ensemble d'informations sur la réalité du phénomène et sur l'efficacité du dispositif de remplacement, d'autre part, à dégager une série de préconisations visant à mieux utiliser les moyens correspondants. Cette politique a permis d'améliorer la couverture des besoins de remplacements de plus de 15 jours. En ce qui concerne les remplacements de courte durée, leur traitement relève des établissements qui disposent de moyens de suppléances ou d'heures supplémentaires. Les établissements seront donc incités à une politique plus active d'utilisation des moyens qui leur sont dévolus à cet effet, en particulier les heures supplémentaires destinées à couvrir les services d'enseignants absents pour de courtes périodes.
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