Question de M. GUERRY Michel (Français établis hors de France - RPR) publiée le 18/07/2002
M. Michel Guerry attire l'attention de M. le ministre des sports sur la dangerosité de la pratique du rugby en France et en particulier chez les jeunes. De nombreux accidents très graves se produisent chaque année, laissant des handicaps irréversibles. En conséquence, les compagnies d'assurance ont augmenté leurs primes à un niveau qui devient difficilement supportable pour les licenciés, ce qui montre bien le risque important que fait subir ce sport à ses jeunes adeptes. Or, certaines fédérations de rugby de l'hémisphère sud - notamment celle de Nouvelle-Zélande - ont, semble-t-il, amorcé une diminution des accidents graves par une gestion des risques fondée sur la prévention, l'éducation et la sélection et, du même fait, ont résolu le problème de l'augmentation de ces primes. Il lui demande son avis sur cette analyse et souhaiterait connaître les mesures mises en oeuvre par son ministère afin d'apporter une solution à cette situation et de développer la pratique de ce sport.
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Réponse du Ministère des sports publiée le 19/09/2002
M. le ministre des sports a suivi avec beaucoup d'attention les récentes évolutions du coût de l'assurance liée aux licences de la fédération française de rugby à XV. Les raisons de cette réévaluation importante sont malheureusement liées à un nombre toujours trop élevé d'accidents graves subis par les pratiquants du rugby à XV dans toutes les catégories d'âge. Le comité directeur de cette fédération s'est engagé récemment dans un processus d'évolution de la pratique au niveau des catégories jeunes et des amateurs qui demeurent les premiers concernés par ces accidents. Des aménagements ont en effet été adoptés tant au niveau médical que pour la définition des règles du jeu afin de limiter les risques précisément déterminés par une étude des accidents graves survenus lors des dernières saisons. Ces évolutions doivent permettre de réduire le nombre d'accidents liés à la pratique du rugby. M. le ministre des sports restera très vigilant vis-à-vis des résultats obtenus par cette fédération dans ce domaine.
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