Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 04/07/2002

M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre délégué à l'enseignement scolaire sur l'article paru à la page 8 du quotidien Le Figaro du 24 juin 2002 sous le titre " Des classes passerelles pour jeunes à la dérive ", et dans lequel il est indiqué qu'afin d'aider les jeunes en difficulté, une expérience originale est menée depuis trois ans au collège Edgar-Quinet de Marseille : les classes passerelles. Il lui serait reconnaissant de bien vouloir lui indiquer si le Gouvernement entend favoriser l'ouverture de telles classes dans d'autres collèges.

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Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire publiée le 26/09/2002

La classe passerelle, rattachée au collège Edgar-Quinet à Marseille, correspond à l'une des modalités temporaires de scolarisation obligatoire destinées à des jeunes en risque de marginalisation scolaire et sociale, voire déjà déscolarisés. Cette classe s'inscrit bien entendu dans le cadre des classes relais qui, depuis 1998, ont connu un réel développement. Conçues à l'intention de collégiens qui demeurent sous statut scolaire, les classes relais instituées par les circulaires n° 98-120 du 12 juin 1998 et n° 99-147 du 4 octobre 1999 ont pour objectif de réinsérer durablement ces élèves dans un parcours de formation générale, technologique ou professionnelle en les engageant simultanément dans des processus de resocialisation et de réinvestissement dans les apprentissages. Elles proposent une pédagogie différenciée, des parcours individualisés qui peuvent être fondés sur l'alternance, un encadrement pédagogique et éducatif renforcé associant les compétences d'enseignants et d'éducateurs, en relation étroite avec les personnels sociaux et de santé. Toujours rattachées à un collège, elles peuvent, selon le projet développé et les possibilités locales, être situées ou non dans les locaux de celui-ci. Ces classes s'appuient sur un partenariat actif avec la protection judiciaire de la jeunesse, les collectivités territoriales (conseils généraux et communes), le tissu associatif de proximité et les familles. Elles sont caractérisées par une grande diversité et une grande souplesse, qui constituent des gages d'efficacité. Deux cent cinquante classes relais ont fonctionné au cours de l'année 2001-2002. Au cours de cette période, ce sont près de 3 500 élèves qui auront pu être accueillis. II est envisagé de doubler sur la période 2002-2004 le nombre de ces dispositifs. En moyenne, chacun d'entre eux reçoit 14 élèves au cours de l'année scolaire. Le bilan de la classe passerelle, à l'issue de près de trois années de fonctionnement, est positif dans la mesure où les actions conduites ont permis de réinstaller des liens, jusqu'à présent ténus, entre les jeunes et l'institution scolaire, favorisant ainsi leur réinvestissement dans les apprentissages. Quarante-deux jeunes ont ainsi fait l'objet d'une prise en charge en 2000-2001. Il convient de souligner que ces modalités temporaires de scolarisation connaîtront, dès la rentrée scolaire 2002, un nouvel essor. Pour ce faire, une convention-cadre créera, parallèlement aux classes relais, des ateliers relais dans lesquels les partenaires du monde associatif, notamment ceux des mouvements d'éducation populaire, apporteront leur concours. Une quinzaine d'ateliers pourraient ainsi être opérationnels dès la rentrée scolaire 2002, l'objectif étant de doubler en deux ans les capacités d'accueil dans les dispositifs relais.

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