Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 01/03/2001

M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports et du logement sur sa réponse à la question nº 24290 parue à la page 2393 du Journal officiel, questions remises à la présidence du Sénat, réponses des ministres aux questions écrites du 6 juillet 2000, et dans laquelle il est indiqué que la " SNCF s'est mobilisée pour mettre en oeuvre de nouvelles mesures visant à réguler la circulation des trains de fret et à améliorer sa réactivité de façon, notamment, à donner la priorité aux trafics les plus urgents. Dans cet esprit, le Centre national des opérations a été créé à la fin de l'année dernière ". Il lui demande quel est à ce jour le bilan des actions menées par ce centre, quels objectifs lui ont été fixés pour l'année 2001 et quels moyens sont mis à sa disposition pour les atteindre.

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Réponse du ministère : Équipement publiée le 26/07/2001

Le Centre national des opérations est issu d'une volonté de la SNCF de se doter d'un service central de coordination et de suivi des acheminements des différents types de trains (voyageur et fret) qui a été mis en place le 1er décembre 1999. Il a, par exemple, joué un rôle non négligeable dans la rapidité avec laquelle la SNCF a rétabli son fonctionnement à la suite des tempêtes de la fin de l'année 1999 qui avaient gravement endommagé le réseau ferré national. Pour ce qui concerne le fret, il regroupe en son sein le poste de commandement national fret (PCNF) et le centre de suivi opérationnel (CSO). Le PCNF permet de mieux répondre aux intérêts propres au fret et de renforcer sa fiabilité. Sa principale efficacité réside dans son aptitude à gérer en temps réel, voire par anticipation, les conséquences des aléas de fonctionnement, en liaison avec les services commerciaux, et de déterminer les priorités en fonction des moyens et des capacités d'infrastructure existants, afin de satisfaire au mieux la demande des clients. Quant au CSO, en relation étroite avec le PCNF, il est plus particulièrement en charge du suivi de certains types de trafics (autos, fruits et légumes, trafic combiné) et informe les clients concernés des aléas éventuels en cours d'acheminement.

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