Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 01/03/2001
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur sa réponse à la question nº 24695 parue à la page 2376 du Journal officiel, questions remises à la présidence du Sénat, réponses des ministres aux questions écrites du 6 juillet 2000, et dans laquelle il est indiqué que l'Agence française de sécurité alimentaire des aliments travaille actuellement sur " une classification des aliments en fonction du risque "listéria" qu'ils peuvents présenter ". Il lui serait reconnaissant de bien vouloir lui indiquer quels ont été les résultats de cette étude. Quelles conclusions en ont été tirées, pour quelles décisions prises en vue de prévenir le risque susindiqué.
- page 698
Réponse du ministère : Agriculture publiée le 07/06/2001
A ce jour, l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments n'a pas achevé ses réflexions sur ce sujet, mais les conclusions et propositions qui devraient être prochainement transmises aux ministères compétents en la matière, feront l'objet de mesures adaptées.
- page 1907
Page mise à jour le