Question de M. HETHENER Alain (Moselle - RPR) publiée le 07/09/2000

M. Alain Hethener attire l'attention de M. le ministre de la défense sur la catastrophe intervenue en mer de Barentz à bord du sous-marin nucléaire russe, le Koursk. Il lui demande si la marine nationale a prévu un tel scénario dans ses exercices de simulations et enfin quelles sont les mesures et les moyens envisagés par l'état-major de la marine dans une telle situation.

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Réponse du ministère : Défense publiée le 09/11/2000

Réponse. - La marine nationale a prévu plusieurs dispositifs complémentaires pour assurer la sauvegarde et le sauvetage de ses équipages en cas d'accident de sous-marin. Pour prolonger la vie à bord, les sous-marins sont équipés de compartiments refuge avec air, eau, nourriture, chauffage et moyens de communication. Ils disposent également de possibilités de branchements extérieurs (dépressurisation et ventilation). En outre, des plongeurs ou des robots peuvent intervenir jusqu'à 80 mètres de profondeur (250 mètres en 2001). Pour permettre le sauvetage autonome jusqu'à l'immersion de 180 mètres, les sous-marins sont dotés de sas d'échange intérieur/extérieur. Tous les membres d'équipage possèdent une combinaison spéciale et suivent des entraînements réguliers. Enfin, pour organiser et réussir un sauvetage collectif, la marine nationale peut demander l'intervention en quarante-huit heures d'un sous-marin de sauvetage américain (DSRV), en vertu d'un accord valable jusqu'en 2005. A cette date, un système différent conçu et développé par plusieurs pays européens prendra le relais. A titre d'entraîneemnt, deux exercices accomplis avec les Américains (PILOU 94 et 99) et plusieurs exercices effectués au sein de l'Organisation du traité de l'Atlantique-Nord (SORBET ROYAL 92 et 96...) ont permis de valider les matériels et les procédures. De plus, l'ensemble du personnel des sous-marins s'entraîne régulièrement dans un centre spécifique situé à l'île Longue.

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